Common use of ACTIVITES DE PLEINE NATURE Clause in Contracts

ACTIVITES DE PLEINE NATURE. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une activité prévue au Contrat si celui-ci est empêché de fournir cette activité en raison de la survenance de circonstances exceptionnelles et inévitables, ainsi qu’il est dit à l’article 15 ci-avant. Dans la même situation de circonstances exceptionnelles et inévitables, le Vendeur peut également, avec l’accord du Client sauf en cas de modification mineure ainsi qu’il est dit à l’article 14 ci-avant, substituer l’activité d’origine par une autre activité. Dans ce second cas toutefois, le Client ne peut prétendre à aucun remboursement. Dans tous les cas visés au présent paragraphe, le Client ne saurait prétendre à une aucune indemnité d’aucune sorte. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils de l’encadrant. Le Vendeur se réserve le droit d’expulser à tout moment d’un groupe un participant dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité du groupe et le bien-être des autres participants. Dans ce cas, aucune indemnité ne sera due. Certaines Prestations qui se déroulent en extérieur nécessitent une bonne condition physique et/ou des équipements spécifiques. Lorsque cela est le cas, les informations correspondantes figurent dans le document d’information préalable.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Particulières De Vente, Conditions Générales De Vente

ACTIVITES DE PLEINE NATURE. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une activité prévue au Contrat si celui-ci est empêché de fournir cette activité en raison de la survenance de circonstances exceptionnelles et inévitables, ainsi qu’il est dit à l’article 15 ci-avant. Dans la même situation de circonstances exceptionnelles et inévitables, le Vendeur peut également, avec l’accord du Client sauf en cas de modification mineure ainsi qu’il est dit à l’article 14 ci-avant, substituer l’activité d’origine par une autre activité. Dans ce second cas toutefois, le Client ne peut prétendre à aucun remboursement. Dans tous les cas visés au présent paragraphe, le Client ne saurait prétendre à une aucune indemnité d’aucune sorte. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils de l’encadrant. Le Vendeur se réserve le droit d’expulser à tout moment d’un groupe un participant dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité du groupe et le bien-être des autres participants. Dans ce cas, aucune indemnité ne sera due. Certaines Prestations prestations qui se déroulent en extérieur nécessitent une bonne condition physique et/ou des équipements spécifiques. Lorsque cela est le cas, les informations correspondantes figurent dans le document d’information préalable.

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Samples: Conditions De Vente

ACTIVITES DE PLEINE NATURE. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler de substituer, à une activité prévue au Contrat dans le Contrat, une autre activité, si celui-ci est empêché de fournir cette activité l’activité d’origine en raison de la survenance de circonstances exceptionnelles et inévitables, ainsi qu’il est dit à l’article 15 ci-avantinévitables et si la substitution intervient dans les meilleurs délais après la survenance des circonstances considérées. Dans la même situation de circonstances exceptionnelles et inévitables, le Vendeur peut également, avec l’accord du Client sauf en cas de modification mineure ainsi qu’il est dit à l’article 14 ci-avant, substituer l’activité d’origine par une autre activité. Dans ce second cas toutefois, le Client ne peut prétendre à aucun remboursement. Dans tous les cas visés au présent paragraphecette hypothèse, le Client ne saurait prétendre à une aucune indemnité d’aucune sorteindemnité, ainsi qu’il est dit à l’article 7 ci-avant. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils de l’encadrant. Le Vendeur se réserve le droit d’expulser à tout moment d’un groupe un participant dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité du groupe et le bien-être des autres participants. Dans ce cas, aucune indemnité ne sera due. Certaines Prestations qui se déroulent en extérieur nécessitent une bonne condition physique et/ou des équipements spécifiques. Lorsque cela est le cas, les informations correspondantes figurent dans le document d’information préalable.

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Samples: Conditions De Vente