Intégralité de l’accord Clauses Exemplaires

Intégralité de l’accord. Sans préjudice de l’application des dispositions légales et réglementaires s’y rapportant, le Contrat renferme l’intégralité de l’accord conclu entre les Parties et contient tous les arrangements qui ont été convenus entre les Parties concernant l’objet du Contrat.
Intégralité de l’accord. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’entente et de l’accord entre les Parties concernant leur objet, et annule et remplace toute entente et accord préalables y afférents.
Intégralité de l’accord. Les présentes Conditions d'Utilisation et le Contrat constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent toutes les communications écrites ou orales, représentations, garanties, promesses, pactes et engagements effectués antérieurement entre le Client et IBM. En cas de contradiction entre les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation et celles du Contrat, les présentes Conditions d'Utilisation prévalent sur le Contrat. Toute disposition complémentaire ou toute modification émanant du Client sur un document écrit (par exemple, un bon de commande, un accusé de réception ou un courrier électronique) est nulle et non avenue. Les présentes Conditions d'Utilisation ne peuvent être modifiées que dans les conditions définies dans le présent document.
Intégralité de l’accord. 22.1 L’Accord constitue l’intégralité de l’accord et remplace et annule tout accord antérieur entre les parties concernant son objet ; il n’existe pas d’accords parallèles. Chacune des parties reconnaît que :
Intégralité de l’accord. Les présentes Conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre les parties en ce qui concerne leur objet et remplacent toute communication antérieure ou contemporaine, qu’elle soit orale ou écrite. Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées de la manière prévue à l'Article 1(i).
Intégralité de l’accord. Le présent Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre les Parties. Il remplace tout accord antérieur des Parties ayant le même objet. Toute modification d’une disposition du présent Contrat devra faire l'objet d'un avenant préalable, dûment signé par chacune des Parties. Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes conditions du Contrat, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des présentes conditions.
Intégralité de l’accord. Ce contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace toutes les précédentes et éteint accords, promesses, assurances, garanties, déclarations et ententes entre eux, qu'elle soit écrite ou orale, relative à son sujet.
Intégralité de l’accord. Ces Modalités ainsi tout document y étant contenu ou auquel référence expresse y est faite ou tout document publié sur le Site ou sur l’Application mobile, incluant sans toutefois s’y limiter, le Guide d’achat, représentent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'objet des présentes et prévalent sur tout accord, toute entente ou tout arrangement antérieur entre vous et nous, qu'il soit oral ou écrit. Nous reconnaissons chacun qu'en acceptant ces Modalités, aucun de nous ne s'est appuyé sur une sur une déclaration, un engagement, ou une promesse de l'autre partie ou relevant implicitement d'une quelconque déclaration orale ou écrite au cours des négociations ayant eu lieu entre vous et nous avant, sauf ce qui est expressément déclaré dans ces Modalités.
Intégralité de l’accord. L'Accord Commercial et les Conditions (ainsi que les documents qui en font partie intégrante) constituent l’intégralité de l’accord entre ResMed et le Client, et remplacent tous les accords, négociations et discussions antérieurs, oraux ou écrits, et il n’existe pas de garanties, déclarations ou autres accords entre ResMed et le Client concernant l’objet des présentes, à l’exception de ce qui est expressément stipulés dans l’Accord Commercial et les Conditions. Le Client reconnaît en outre qu’aucune condition supplémentaire ou différente figurant dans tout document ou bon de commande émis par le Client ne sera applicable à l’Accord Commercial ou aux Conditions ou opposable à ResMed, à moins d’avoir été expressément acceptée par écrit par un représentant autorisé de ResMed.
Intégralité de l’accord. Le présent Accord (les présentes conditions générales et tout autre document Nissan y étant intégré) constitue l’intégralité de l’accord entre vous et nous. Il remplace tous les autres accords et toutes les autres déclarations sous forme orale ou écrite existant entre nous, présents ou passés. Le présent Accord ne pourra pas être modifié excepté comme spécifié dans les présentes. Si une partie quelconque du présent Accord est réputée non valable par un tribunal ou un arbitre, alors le reste de celui-ci restera applicable. Les litiges découlant des présentes Conditions d’utilisation resteront régis conformément aux dispositions des présentes (à moins qu’elles n’aient été remplacées par un nouvel accord entre nous) après la résiliation desdites Conditions d’utilisation. Les présentes auront également une qualité contraignante pour vos héritiers et successeurs, ainsi que nos propres successeurs. Une renonciation ou une violation d’une partie quelconque des dispositions du présent Accord n’entraînera pas de notre part de renonciation à toute autre circonstance de renonciation ou violation. DANS CERTAINES CIRCONSTANCES, NOUS POUVONS DÉCIDER VOLONTAIREMENT DE VOUS FOURNIR LE SERVICE MÊME SI VOUS NE DEVRIEZ PAS ÊTRE ÉLIGIBLE. UNE TELLE DÉCISION NE CONSTITUERA PAS UNE RENONCIATION ET NOUS NE SERONS PAS TENUS DE VOUS ACCORDER UNE NOUVELLE FOIS CETTE AUTORISATION. VOUS ACCEPTEZ QUE NOUS NE SAURONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES CONSÉQUENCES DE NOTRE FOURNITURE DE CE SERVICE.