Common use of Affichage Clause in Contracts

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Contrat De Réservation, Règlement Intérieur, Règlement Intérieur

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués communiquées aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché aflché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichésaflchés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Contrat De Location, Contrat De Location

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et est au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre ministère chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Règlement Intérieur, Règlement Intérieur

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée l'entrée du terrain de camping et au bureau d’accueild'accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements d'emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueill'accueil.

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Samples: Règlement Intérieur Du Parc Montana, Mobil Home Rental Agreement

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichésaffichés. Les prix des différentes différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Reservation Contract

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Samples: Conditions D’admission Et De Séjour

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Règlement Intérieur

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueilà l’accueil. Il est remis à chaque client qui le demandeannexé au contrat de réservation. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau à l’entrée du bâtiment d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Règlement Intérieur

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain parc résidentiel de camping et au bureau loisirs à l’entrée du bâtiment d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Règlement Intérieur

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueildu domaine. Il est remis à chaque client qui le demandeannexé au contrat de réservation. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demandeà leur arrivé. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichésaffichés sur le plan. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Règlement Intérieur Du Terrain De Camping

Affichage. | Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains Etant un terrain de camping classésclassé, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichésaffichés à l’accueil. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

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Samples: Rental Agreement