Base de calcul Clauses Exemplaires
Base de calcul. Le calcul du prix de l’offre comprend notamment la taxe sur la valeur ajoutée – TVA - au taux en vigueur au moment du dépôt de l’offre.
Base de calcul. Rendement grain sec 90 dt / ha x CHF 36,50 / dt = CHF 3285.– / ha + 90 dt / ha x CHF 8.– / dt = CHF 720.– / ha Total 4005.– Frais de conditionnement CHF 1107.– / ha
Base de calcul. 100 % de la commission HT facturée par la ou les agences ( en cas d'inter-cabinet) au client.
Base de calcul. Les redevances ci-dessus mentionnées, à l'exception de celles prévues aux paragraphes 3, 4, et 5 ci-dessus, seront calculées sur le prix de vente en gros hors taxes applicable tel que défini au paragraphe 1 ci-avant, déduction faite des mêmes retenues et abattements que ceux en vigueur pour le paiement des droits d'auteurs en France (base SNEP/SDRM) au moment du paiement des redevances, ou, à défaut, des retenues et abattements figurant dans les derniers accords en vigueur entre le SNEP et la SDRM avant dénonciation ou expiration desdits accords.
Base de calcul. Les redevances ci-dessus mentionnées, à l'exception de celles prévues aux paragraphes 3, 4, et 5 ci-dessus, seront calculées sur le prix de vente en gros hors taxes applicable tel que défini au paragraphe 1 ci-avant, déduction faite des mêmes retenues et abattements que ceux en vigueur pour le paiement des droits d'auteurs en France (base SNEP/SDRM) au moment du paiement des redevances.
Base de calcul. La indemnité, aide financière de l’Etat se base sur la planification financière fournie par nom de l'entité partenaire. Elle prend en compte la totalité des charges de fonctionnement de nom de l'entité partenaire diminuée des recettes.
Base de calcul. 100 % de la commission TTC facturée par la ou les agences (en cas d’inter-cabinet) au Client ;