Parties au contrat. Entre ACQUEREUR :
Parties au contrat. Le présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande intervient entre l’entité BSM désignée dans le bon de commande (BSM Technologies Ltd. ou BSM Analytics Inc.) (« BSM ») et le client. Dans le présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande, le terme «
Parties au contrat. Dans les présentes conditions générales, on entend par : « La Compagnie » la société de location avec qui a été passé le contrat, c’est à dire la société auprès de laquelle le bateau a été réservé. Le Boat est une marque commerciale opérant pour les sociétés suivantes : Crown Blue Line Ltd, Société Anonyme au capital de 250 000£ – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Carcassonne sous le n° 775 750 763 Porter and Haylett Ltd (Connoisseur) au capital de 3 412 500£ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne sous le n° 326 495 611 Emerald Star – 0 Xxxxxx Xxxxx, St. Xxxxxxx’x Xxxxx, Dublin 2, Irlande, Private limited company n° 29035 Crown Travel Limited, 000 Xxxx Xxxxxx, Xxxxxxx, West Sussex, RH10 1BD, Royaume-Uni, Private Limited Company n° 2095375 On entend par : « Le Locataire » la personne qui signe le contrat de location ; « Le Chef de bord » la personne prenant possession du bateau et à qui sera délivrée la carte de plaisance après une formation le jour du départ ; « Le bateau » le bateau qui a été réservé par le Locataire, ou celui qui a été mis à la disposition du Locataire ou du Chef de bord.
Parties au contrat. L’employeur est (cocher ce qu’il convient) : L’employé-e (l’intervenant-e) :
1 La personne référente doit être le conjoint ou la conjointe, le ou la partenaire enregistré-e, un frère ou une sœur, un enfant ou un parent du proche aidé. Les amis ou voisins ne sont pas considérés comme ayant une relation familiale au sens du présent contrat.
Parties au contrat. 1.2.1. Le contrat de voyage est conclu entre le client et DTCH. En tant que partenaire contractuel de DTCH, le client est responsable de tous les participants qu'il inscrit pour le voyage. Les pré- sentes CGVC sont contraignantes pour tous les participants.
1.2.2. En cas de simple médiation de prestations de tiers, le contrat est conclu entre le client et l'en- treprise tierce. Dans ce cas, DTCH n'est pas partie au contrat et les présentes CGVB ne sont pas applicables.
Parties au contrat. 1. La Ville de Genève intervient par l’intermédiaire du Service de la petite enfance (ci- après : le SDPE), service gestionnaire responsable de l’application du Règlement. Elle agit en tant qu’autorité de subventionnement, en application de la constitution cantonale et de la législation genevoise, principalement en vue d’assurer le maintien et le développement de l’offre de places d’accueil sur son territoire. Elle délivre également des prestations en nature, sur la base du Règlement et conformément aux dispositions du présent contrat.
Parties au contrat. Le présent contrat est conclu entre :
Parties au contrat. 1.1 Bailleresse/ bailleur
1.2 Locataire
Parties au contrat. Les parties à la convention sont les suivantes : Représentée par : Gouvernement Nom de l’entité partenaire Siège : adresse But statutaire : d’après les statuts de l’entité partenaire Représentée par : personne(s) pouvant engager l’entité partenaire
Parties au contrat. Association ALEC du Pays Messin (Agence Locale de l’Energie et du Climat) demeurant au Cloître des Récollets, 0 xxx xxx Xxxxxxxxx, 00000 XXXX, Téléphone : 00 00 00 00 00 E-mail : xxxxxxxxxx@xxx-xxxxxxxx.xx dénommée ci-après « le prêteur » ; M. ou Mme Adresse Numéro de téléphone E-mail dénommé(e) ci-après « l’emprunteur ».