Common use of Considérations relatives à l'élimination Clause in Contracts

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination Élimination conformément au Règlement 2008/98/CE en matière de déchets et déchets dangereux. Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Evacuer vers une usine d'incinération pour déchets spéciaux en respectant les réglementations administratives. L'élimination des emballages contaminés Éliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Selon la branche professionnelle et le processus, la classification dans une catégorie de déchets doit être effectuée conformément à la directive allemande EAVK.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination Élimination conformément au Règlement 2008/98/CE en matière de déchets et déchets dangereux. Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Evacuer vers une usine d'incinération pour déchets spéciaux installation de traitement physico-chimique en respectant les réglementations administratives. L'élimination des emballages contaminés Éliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Selon la branche professionnelle et le processus, la classification dans une catégorie de déchets doit être effectuée conformément à la directive allemande EAVK.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination Élimination conformément au Règlement 2008/98/CE en matière de déchets et déchets dangereux. Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Evacuer vers une usine d'incinération pour déchets spéciaux en respectant les réglementations administratives. L'élimination des emballages contaminés Éliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Selon la branche professionnelle et le processus, la classification dans une catégorie de déchets doit être effectuée conformément à la directive allemande EAVK.