Description des Services Clauses Exemplaires
Description des Services. Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur ▇▇▇.▇▇▇.▇▇. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.
Description des Services. La carte prépayée, ci-après “SFR La Carte” est une carte SIM (identification) à microprocesseur à laquelle est associé un numéro d’appel attribué par SFR. Selon l’offre souscrite, elle peut comprendre un crédit de communication initial. La présence de ce crédit et les modalités de ce dernier sont alors indiquées dans la documentation commerciale établie par SFR. Le Client peut utiliser de la monnaie électronique pour payer des biens ou services à l’occasion d’une commande dématérialisée (par exemple par SMS ou sur une page web) qu’il aura effectuée auprès de marchands qui l’acceptent. Ce moyen de paiement est alors proposé par des émetteurs de monnaie électronique partenaires de SFR. Son utilisation est soumise à l’acceptation, auprès de chaque partenaire, des conditions d’utilisation de la monnaie électronique et d’exécution des opérations de paiement pour le compte du Client. Le Client accepte expressément que son crédit de communication soit débité du montant de monnaie électronique collectée par SFR en tant que distributeur de monnaie électronique pour le compte de ses partenaires. Cette Carte SFR est valable durant 6 mois à compter de la fin de la durée de validité du dernier crédit de communication. Au-delà de ce délai, l’accès aux Services sera résilié sans préavis. Le Client ne pourra donc, en particulier, ni émettre ni recevoir d’appels, ni consulter son répondeur Sous réserve du délai précité, elle permet notamment au Client de recevoir, et d’émettre des appels nationaux et internationaux dans la zone de couverture du réseau GSM/ GPRS de SFR. Elle permet également de bénéficier de services complémentaires ou optionnels donnant accès aux prestations définies dans les tarifs de SFR. Par ailleurs, le Client peut se connecter, dans les conditions figurant dans les tarifs de SFR au(x) réseau(x) de radiotéléphonie publique numérique GSM fournis et exploités par d’autres opérateurs que SFR (ci-après “Opérateurs Tiers”) avec lesquels SFR a des accords d’itinérances. Conformément à une demande ministérielle, le Client s’engage à communiquer son identité au moment de l’achat de sa Carte en remplissant le formulaire d’identification Si ces formalités n’ont pas été effectuées au moment de l’achat de sa Carte, notamment en cas d’achat sur le site Internet de vente en ligne SFR, le Client s’engage à envoyer le formulaire d’identification de l’acheteur dûment complété dans les 15 jours à compter de l’activation de sa ligne. A défaut, SFR suspend le Service sous...
Description des Services. 3.1. Les Services d’activation on-line Les Services d’activation on-line permettent l’affichage de Campagne(s) publicitaire(s) sur un segment d’audience, constitué par Cdiscount Advertising au moyen de données et informations permettant de définir le profil, d’individus catégorisés en segment, et/ou sur un Support.
3.1.1. Le Service « Produit Sponsorisé » permet l’affichage, sur certains Espaces Publicitaires du site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, d’un produit vendu par l’Annonceur. La diffusion de la Campagne est déterminée par la combinaison des facteurs suivants : le mot-clé visé par l’Annonceur, le montant de l’enchère, la pertinence du produit concerné au regard des termes de recherche de l’internaute et du mot- clé visé ou au regard de l’historique de navigation de l’internaute, et la qualité de l’offre de l’Annonceur. Les caractéristiques et le statut des Campagnes commandées peuvent être consultées par le Client sur son Espace Annonceur dans la Plateforme.
3.1.2. Le Service « Produit Sponsorisé + » permet l’affichage, sur le cinquième emplacement dans les résultats de recherche du site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ sur un mot-clé donné, d’un produit vendu par l’Annonceur. La diffusion de la Campagne est déterminée par la combinaison des facteurs suivants : le mot-clé visé par l’Annonceur, la pertinence du produit concerné au regard des termes de recherche de l’internaute et du mot-clé visé, et la qualité de l’offre de l’Annonceur. Les caractéristiques et le statut des Campagnes commandées peuvent être consultées par le Client sur son Espace Annonceur dans la Plateforme.
3.1.3. Le Service « Google Shopping » permet l’affichage, sur l’Espace Publicitaire du Support dédié à l’inventaire Google Shopping, d’un produit vendu par l’Annonceur sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, avec redirection vers la fiche produit concernée sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. La diffusion de la Campagne sur l’Espace Publicitaire est déterminée par la combinaison de deux facteurs : le montant de l’enchère et la pertinence du produit objet du Service « Google Shopping ». Ces règles sont définies par Google Shopping.
3.1.4. Le Service « Promo Boost » permet l’affichage aux internautes du site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇:
(i) d’un bon de réduction sur la fiche produit de l’offre de l’Annonceur et,
(ii) d’un label améliorant la visibilité de l’offre de l’Annonceur dans les résultats de recherche, à la condition que cette offre soit effectivement affichée dans ces résultats selon les règles de classement des offres du s...
Description des Services. 2.1 Les Services souscrits par le Client à titre principal lui permettent notamment de recevoir et d’émettre des appels téléphoniques, d’émettre des SMS et des MMS, de surfer sur le Web sauf Service spécifique ne proposant que certains usages. Les Services souscrits par le Client sont à usage strictement personnel. Pour un usage professionnel, le Client doit souscrire une offre spécifique réservée aux professionnels.
2.2 Dans le cadre des forfaits bloqués rechargeables, le Client dispose chaque mois d’un crédit de communication. Lorsque celui-ci est épuisé, le Client peut seulement continuer à recevoir des appels et des SMS en France Métropolitaine. Le Client peut recharger son forfait grâce aux recharges définies dans la Brochure Tarifs.
2.3 Dans le cadre de la Carte prépayée, le Client dispose d’une offre sans engagement qui lui permet l’émission d’appels, sous réserve du prépaiement complet.
Description des Services. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ met à disposition du Client, au titre des Services, des outils de gestion de budget et de patrimoine, un accès à un coffre-fort permettant de récupérer et stocker en ligne des Documents ainsi que la possibilité de paramétrer des notifications. Les Services définis ci-après dans le présent article 3.1 sont facturés conformément à la Brochure Tarifaire. Afin d’améliorer les fonctionnalités de ces Services et d’en assurer la maintenance, BOURSORAMA pourra en suspendre l’accès pour une période déterminée et sans préavis. Dans ce cas, une page d’information apparaîtra sur le Site et/ou Application Mobile à chaque connexion du Client jusqu’à ce que ces Services soient à nouveau disponibles. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ fera ses meilleurs efforts pour que cette suspension technique soit la plus brève possible au regard des opérations effectuées. Ces Services sont disponibles sous les rubriques suivantes :
Description des Services. Les Services aux entreprises de Stripe spécifiques que Stripe vous fournira sont décrits sur le Formulaire de commande des services aux entreprises, la Fiche technique des services aux entreprises et le site Web de Stripe.
Description des Services. Le Professionnel de Santé devra disposer d’un Compte Ordoclic pour bénéficier des Services Ordoclic dans leur intégralité. Seuls l’accès et la consultation des documents et à certaines autres fonctionnalités peut se faire par un Professionnel de Santé sans que celui-ci ne dispose de Compte Ordoclic. Un Professionnel de Santé ne disposant pas de Compte Ordoclic, pourra néanmoins utiliser l’accès en ligne proposé sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ en cliquant sur l’onglet « Accéder à l’ordonnance » pour accéder à une Ordonnance où à un document. Pour se faire, il devra disposer du QR Code présenté par le Patient.
Description des Services. 1.1. Le service Free (« Service ») comprend la mise à disposition d’un accès par la tech- nologie xDSL ou fibre optique à un réseau de communications électroniques au moyen d’un ou plusieurs équipements (« Freebox ») et de ses (ou leurs) accessoires, permettant à l’abonné, en fonction de la Freebox mise à sa disposition et de l’offre souscrite par l’abonné, de bénéficier, à titre complémentaire, d’un accès aux services suivants : • Service Internet permettant d’accéder au réseau Internet et à ses différents services (web, courrier électronique, consultation de services en ligne, échange de fichiers et, plus généralement, échange de données à travers le réseau). • Service de téléphonie permettant d’émettre et recevoir des communications télé- phoniques vocales interpersonnelles avec un terminal raccordé sur la Freebox. Ce ser- vice permet également à l’abonné d’accéder au moyen de numéros spéciaux à des services téléphoniques édités par des tiers ayant souhaité l’accessibilité depuis Free, et à des conditions tarifaires exclusivement déterminées par ces derniers. Du fait de la technologie utilisée, le Service de téléphonie ne permet pas de garantir le raccordement d’équipements Data (télésurveillance, télécopieurs…) ainsi que l’accessibilité des ser- vices afférents. • Services audiovisuels permettant d’accéder : à des contenus audiovisuels (cinéma, musique, documentaires, émissions de télévision…) à la demande (à l’acte – VOD – ou sur abonnement – SVOD) édités par Free ou des tiers ; au service Freebox TV (en option ou inclus selon l’offre) comprenant un accès à un bouquet de chaînes de télévision, la possibilité de souscrire à des abonnements à des chaines de télévision éditées par des tiers ; et, en fonction de l’offre souscrite par l’abonné, à des Stores (applications, jeux, vidéos, musiques,…) édités par Free ou des tiers, à un bouquet de chaines de télévision et autres services édités par des tiers. L’abonné dispose de la possibilité de bénéficier du service optionnel Multi TV lui permettant d’accéder au service TV sur un second écran de télévision. L’utilisation concomitante du service optionnel Multi TV sur deux Freebox nécessite de disposer d’un débit minimal de 4,8 Mbit/s en réception. L’accès à des services, des Stores, des chaines, bouquets ou contenus audiovisuels ou télévisuels peut être soumis le cas échéant à des conditions définies par l’éditeur du service. Ces Services sont plus amplement décrits sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇ (« Site »)...
Description des Services. Le Service Bbox Pro comprend les services suivants :
Description des Services. L’accès aux Services est dépendant de la zone géographique dans laquelle se situe le Client (éligibilité géographique), de l’éligibilité technique de sa ligne lors de la souscription du Contrat et de l’usage de matériels compatibles (ex : décodeur). Le détail des Services qui composent les offres figurent dans le RC. Les Services sont personnels et excluent toute location ou revente en tout ou partie au profit de tiers, y compris à des fins commerciales. Le Client s’engage à utiliser le Matériel exclusivement à l’adresse fournie lors de la souscription. A défaut, la Société se réserve le droit de suspendre et/ou résilier le Contrat au tort du Client conformément aux conditions prévues aux présentes.