DESCRIPTION DES SERVICES. 3.1. Les Services d’activation on-line Les Services d’activation on-line permettent l’affichage de Campagne(s) publicitaire(s) sur un segment d’audience, constitué par Cdiscount Advertising au moyen de données et informations permettant de définir le profil, d’individus catégorisés en segment, et/ou sur un Support.
DESCRIPTION DES SERVICES. Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur xxx.xxx.xx. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.
DESCRIPTION DES SERVICES. 2.1 Les Services souscrits par le Client à titre principal lui permettent notamment de recevoir et d’émettre des appels téléphoniques, d’émettre des SMS et des MMS, de surfer sur le Web sauf Service spécifique ne proposant que certains usages. Les Services souscrits par le Client sont à usage strictement personnel. Pour un usage professionnel, le Client doit souscrire une offre spécifique réservée aux professionnels. Le Client peut créditer sa Carte prépayée à tout moment pendant sa durée de validité. Lorsque le crédit est épuisé, le Client peut continuer à recevoir des appels et des SMS en France métropolitaine. Le Client dispose, à compter de son premier appel ou de son dernier rechargement (la plus récente de ces deux dates), des délais définis dans la Brochure Tarifs pour consommer son crédit de communication selon la formule tarifaire choisie. Aux termes de ces délais, si le Client n’a effectué aucun rechargement, il perdra irrévocablement l’éventuel crédit de communication restant et ne pourra plus émettre d’appels (sauf vers les numéros d’urgence). À défaut d’activation de la ligne dans un délai de 6 mois à compter de la date d’achat de la Carte prépayée ou à défaut de rechargement dans un délai de 3 mois après la durée de validité du crédit, la ligne sera automatiquement résiliée entrainant la perte du numéro de téléphone. Le Réseau est accessible en France Métropolitaine dans la limite des zones de couverture. Le Client peut accéder à l’étranger au réseau des Opérateurs Tiers avec lesquels l’Opérateur a négocié des partenariats. Le Client peut émettre et recevoir des communications à partir de n’importe quel téléphone mobile agréé conçu pour recevoir la carte SIM et compatible avec les Services.
DESCRIPTION DES SERVICES. XXXXXXXXXX met à disposition du Client, au titre des Services, des outils de gestion de budget et de patrimoine, un accès à un coffre-fort permettant de récupérer et stocker en ligne des Documents ainsi que la possibilité de paramétrer des notifications. Les Services définis ci-après dans le présent article 3.1 sont facturés conformément à la Brochure Tarifaire. Afin d’améliorer les fonctionnalités de ces Services et d’en assurer la maintenance, BOURSORAMA pourra en suspendre l’accès pour une période déterminée et sans préavis. Dans ce cas, une page d’information apparaîtra sur le Site et/ou Application Mobile à chaque connexion du Client jusqu’à ce que ces Services soient à nouveau disponibles. XXXXXXXXXX fera ses meilleurs efforts pour que cette suspension technique soit la plus brève possible au regard des opérations effectuées. Ces Services sont disponibles sous les rubriques suivantes :
DESCRIPTION DES SERVICES. L’accès aux Services est dépendant de la zone géographique dans laquelle se situe le Client (éligibilité géographique), de l’éligibilité technique de sa ligne lors de la souscription du Contrat et de l’usage de matériels compatibles (ex : décodeur). Le détail des Services qui composent les offres figurent dans le RC. Les Services sont personnels et excluent toute location ou revente en tout ou partie au profit de tiers, y compris à des fins commerciales. Le Client s’engage à utiliser le Matériel exclusivement à l’adresse fournie lors de la souscription. A défaut, la Société se réserve le droit de suspendre et/ou résilier le Contrat au tort du Client conformément aux conditions prévues aux présentes. Il permet l’accès à un bouquet de chaînes de télévision ainsi qu’à des contenus optionnels (tels que le service de vidéo à la demande ou encore les chaînes non incluses dans le bouquet de chaînes inclus dans l’offre souscrite par le Client). Le service est également accessible depuis des périphériques connectés tels que PC, tablette et smartphones via une application dédiée aux contenus audiovisuels dans la limite de cinq écrans maximum en simultané. Le Service de télévision pourra être limité sur certain contenu à un seul écran. La Société n’étant pas éditeur des offres de télévision qu’elle propose, le Client est informé que la sélection des programmes ainsi que leur positionnement et leur numérotation, sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte. Ces modifications caractérisant de modifications d’ordre administratives. Tout acte de reproduction, représentation, diffusion ou utilisation quelconque des services de la Société, sous quelque forme et en quelque lieu que ce soit (restaurant, café, hôtel, magasin, salle d’attente...), autres que ceux autorisés par le Contrat, ou ceux autorisés par le Code de la Propriété Intellectuelle constitueraient un acte de contrefaçon et une faute contractuelle, quant à l’usage domestique et personnel souscrit. La Société a mis en place un dispositif de verrouillage d’accès pour les programmes de catégorie V pour lesquels le Client doit créer dans son décodeur un code spécifique confidentiel. Toute personne qui permettrait à des mineurs d’avoir accès à de tels programmes s’exposerait à des sanctions conformément à l’article 227‐22 du Code pénal. Le Service de télévision est destiné à un usage conforme aux Services. Les équipements, tels que notamment décodeurs et cartes à puce, sont mis à la disposition...
DESCRIPTION DES SERVICES. 1.1. Le service Free (« Service ») comprend la mise à disposition d’un accès par la tech- nologie xDSL ou fibre optique à un réseau de communications électroniques au moyen d’un ou plusieurs équipements (« Freebox ») et de ses (ou leurs) accessoires, permettant à l’abonné, en fonction de la Freebox mise à sa disposition et de l’offre souscrite par l’abonné, de bénéficier, à titre complémentaire, d’un accès aux services suivants : • Service Internet permettant d’accéder au réseau Internet et à ses différents services (web, courrier électronique, consultation de services en ligne, échange de fichiers et, plus généralement, échange de données à travers le réseau). • Service de téléphonie permettant d’émettre et recevoir des communications télé- phoniques vocales interpersonnelles avec un terminal raccordé sur la Freebox. Ce ser- vice permet également à l’abonné d’accéder au moyen de numéros spéciaux à des services téléphoniques édités par des tiers ayant souhaité l’accessibilité depuis Free, et à des conditions tarifaires exclusivement déterminées par ces derniers. Du fait de la technologie utilisée, le Service de téléphonie ne permet pas de garantir le raccordement d’équipements Data (télésurveillance, télécopieurs…) ainsi que l’accessibilité des ser- vices afférents. • Services audiovisuels permettant d’accéder : à des contenus audiovisuels (cinéma, musique, documentaires, émissions de télévision…) à la demande (à l’acte – VOD – ou sur abonnement – SVOD) édités par Free ou des tiers ; au service Freebox TV (en option ou inclus selon l’offre) comprenant un accès à un bouquet de chaînes de télévision, la possibilité de souscrire à des abonnements à des chaines de télévision éditées par des tiers ; et, en fonction de l’offre souscrite par l’abonné, à des Stores (applications, jeux, vidéos, musiques,…) édités par Free ou des tiers, à un bouquet de chaines de télévision et autres services édités par des tiers. L’abonné dispose de la possibilité de bénéficier du service optionnel Multi TV lui permettant d’accéder au service TV sur un second écran de télévision. L’utilisation concomitante du service optionnel Multi TV sur deux Freebox nécessite de disposer d’un débit minimal de 4,8 Mbit/s en réception. L’accès à des services, des Stores, des chaines, bouquets ou contenus audiovisuels ou télévisuels peut être soumis le cas échéant à des conditions définies par l’éditeur du service. Ces Services sont plus amplement décrits sur le site internet xxx.xxxx.xx (« Site »)...
DESCRIPTION DES SERVICES. Le Professionnel de Santé devra disposer d’un Compte Ordoclic pour bénéficier des Services Ordoclic dans leur intégralité. Seuls l’accès et la consultation des documents et à certaines autres fonctionnalités peut se faire par un Professionnel de Santé sans que celui-ci ne dispose de Compte Ordoclic. Un Professionnel de Santé ne disposant pas de Compte Ordoclic, pourra néanmoins utiliser l’accès en ligne proposé sur le site internet xxx.xxxxxxxx.xx en cliquant sur l’onglet « Accéder à l’ordonnance » pour accéder à une Ordonnance où à un document. Pour se faire, il devra disposer du QR Code présenté par le Patient.
DESCRIPTION DES SERVICES. Le Service Bbox Pro comprend les services suivants :
DESCRIPTION DES SERVICES. Les Services proposés au Client sont personnels et excluent la possibilité de toute location ou revente en tout ou partie au profit de tiers, notamment à des fins commerciales.
DESCRIPTION DES SERVICES. L’offre de service PIXPAY est payante et permet l’accès m tous les Services visées aux présentes.