Documents de voyage Clauses Exemplaires
Documents de voyage. Le TRANSPORTEUR se réserve le droit de refuser le transport à tout passager qui ne s'est pas conformé aux lois ou règlements en vigueur et dont les documents ne sont pas en règle.
Documents de voyage. 10.2.1. Sur demande du Transporteur, de ses employés, Agents ou représentants, le Passager est tenu de présenter tous les documents, visas et autorisations nécessaires ainsi que tous documents d´entrée, de sortie et de transit, documents sanitaires et autres documents exigés par la réglementation en vigueur dans les pays concernés. Le Passager autorisera également le Transporteur à faire des copies de ces documents ou à collecter de toute autre manière les informations contenues dans les documents concernés.
10.2.2. Le Transporteur se réserve le droit de refuser le Transport à tout Passager qui ne se conforme pas aux lois et règlements en vigueur, dont les documents n’apparaissent pas en règle, ou pour lequel le Transporteur émet des doutes sur la validité des documents présentés.
10.2.3. Le Transporteur ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant pour le Passager de son non-respect des obligations mentionnées dans le paragraphe 10.2.1.
Documents de voyage. Avant le voyage, vous devez présenter tous les documents d'entrée, de sortie, les documents sanitaires et autres exigés par la législation, les réglementations, les ordonnances, les exigences ou autres besoins des pays concernés, et nous permettre d'en prendre copie et de les conserver. Nous nous réservons le droit de vous refuser le transport si vous ne vous conformez pas à ces exigences ou si vos documents de voyage ne sont pas en règle.
Documents de voyage a. Sur demande, le Passager présentera au Transporteur ou à ses employés, Agents ou représentants, des documents tels que le passeport, permis de conduire, et tous les documents d’entrée et de sortie, déclarations médicales et autres documents exigés par les dispositions légales (lois, directives, ordonnances, requêtes et consignes) en vigueur dans les pays concernés. Le Passager autorisera également le Transporteur à faire des copies de ces documents ou à collecter de toute autre manière les informations contenues dans les documents concernés. Le Transporteur se réserve le droit de refuser le Transport à tout Passager qui ne se conforme pas aux dispositions légales (lois, directives, ordonnances, requêtes et consignes) en vigueur et dont les documents n’apparaissent pas en règle, ou dont le Transporteur redoute de la validité, et qui n’accorde pas au Transporteur le droit de faire des copies de ses documents ou de collecter de toute autre manière les informations contenues dans les documents concernés.
b. Le Transporteur décline toute responsabilité pour les conséquences résultant du non-respect des obligations mentionnées dans le paragraphe (a) par le Passager.
Documents de voyage. Sont remis aux clients, outre les présentes Conditions Générales de Vente et de transport : Sur les Lignes Régionales et Internationales dans le cas d'un achat sur notre site internet ou auprès de notre centre d'appels : Un document client intitulé MEMO VOYAGE indiquant le Numéro de Dossier qui comprend tous les éléments du voyage et du tarif est envoyé par mail au client, sur l’adresse email renseignée par ce dernier. Attention, il ne s'agit pas d'un E-TICKET mais d'un MEMO VOYAGE nécessitant pour voyager le retrait de votre billet-carte d'accès à bord en bornes libre-service, en agence Express des Iles ou au comptoir d’enregistrement avant l’embarquement sur les Lignes Internationales. Sur les Lignes Régionale et Internationale dans le cas d'un achat dans l'une de nos billetteries : Une carte par passager, par véhicule, par service additionnel est éditée lors des formalités de contrôles le jour du départ à l'embarquement. Elle permet d'accéder à bord, au garage et aux prestations annexes et doit impérativement être présentée à tout contrôle durant la traversée. En cas de perte, de vol ou de tout autre événement assimilable, le passager devra s'acquitter de nouveau du prix du trajet. Cette carte devra être conservée à bord et après la fin du voyage afin de pouvoir être présentée lors de toute demande ou réclamation. A l'embarquement, sur toutes les lignes, toute réservation présentant des anomalies de taxation (par exemple : dimensions du véhicule erronées ou volume supplémentaire sur le toit ou à l'arrière du véhicule non précisé etc...) et effectuée sans respect de la réglementation en vigueur sera réajustée (paiement de la différence de tarif) et des taxes de modification seront perçues. A défaut, l’embarquement ne sera pas autorisé. L'EXPRESS DES ILES se réserve le droit de refuser l'embarquement des véhicules non conformes aux déclarations effectuées au moment de la réservation dans le cas où il manquerait des emplacements adaptés dans le garage du navire. En cas de perte ou de vol du titre de transport : - vous devez en informer au plus vite nos services à l'adresse ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, ou notre agence la plus proche, - aucun duplicata du billet-carte d'accès à bord ne sera délivré ; sa perte, son vol ou tout autre événement assimilable, entraînera l'achat d'un nouveau billet-carte d'accès à bord pour voyager. Le titre de transport initial ne pourra en aucun cas être remboursé, même à l’issue de sa période de validité. - seul le...
Documents de voyage a) Le Passager devra présenter tous les documents d’entrée, de sortie et de transit, les documents sanitaires et autres exigés par les lois et/ou règlements en vigueur dans les pays concernés par le voyage, et permettra au Transporteur d’en prendre copie si besoin. Si la demande lui en est faite par l’équipage, le Passager acceptera de lui confier son passeport ou tout document de voyage équivalent jusqu’à la fin du vol, en échange d’un reçu.
b) Le Transporteur Aérien se réserve le droit de refuser le transport à tout Passager qui ne s’est pas conformé aux lois et règlements en vigueur ou dont les documents de voyage ne semblent pas en règle, conformément à l’article VII (1.) ci-dessus. Le Transporteur n’assumera aucune responsabilité (i) envers le Passager dont il a refusé le transport si le Transporteur a raisonnablement estimé que ce refus de transport s’imposait ou (ii) si le Passager a subi des conséquences notamment financières pour ne pas avoir respecté les réglementations applicables.
Documents de voyage le G.M® recevra avant son départ son Contrat, sa Convocation détaillant les dates, lieux et horaires du voyage ainsi que le billet de passage, ce dernier étant indispensable pour embarquer. Le G.M® devra communiquer les informations utiles relevant de son Passeport et de son ESTA (pour les croisières avec escale(s) aux USA) à son agence de voyages lors de la réservation. Les horaires des vols et les noms des compagnies aériennes indiqués sur le Contrat de vente sont sous réserve de modification sur le Rendez-vous Vacances. Santé : Il ne peut être accepté une réservation ou transporté une passagère qui serait enceinte de 28 semaines ou plus à la fin de la croisière. Les passagères qui seraient enceintes de moins de 28 semaines à la fin de la croisière, doivent être munies au moment de l’embarquement d’un certificat médical confirmant leur aptitude au voyage par mer. A défaut le Club Med® et/ou le commandant se réservent le droit de refuser leur accès à bord, sans que cela puisse ouvrir un quelconque droit à dédommagement, ni au remboursement des sommes versées. Le Club Med® se réserve le droit d’exiger au moment de la réservation la présentation d’une attestation confirmant son aptitude à participer à la croisière. En aucun cas, Club Med® ne peut se substituer à la responsabilité individuelle du G.M® qui doivent prendre à leur charge la vérification et l’obtention de toutes les formalités avant le départ (passeport valable 6 mois après la date de retour du voyage, visa, certificat de santé, etc..) et pendant toute la durée du voyage y compris l’accomplissement des formalités douanières des pays règlementant l’exportation d’objets.
Documents de voyage. 1. En temps utile avant le début du forfait, le voyageur re- cevra les reçus, bons de voyage et billets nécessaires ainsi que les informations sur l’heure prévue de départ, s’il y a lieu, l’heure limite d’enregistrement ainsi que les heures prévues des escales, des correspondances et de l’arrivée.
2. Les documents de voyage ne sont valables qu'aux dates mentionnées.
Documents de voyage. Vous recevrez une confirmation par courrier électronique suite à votre réservation, vous communiquant un lien vers votre espace personnel ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Vous y trouverez votre confirmation de réservation contenant le détail de votre réservation, les modalités et le suivi de votre règlement ainsi que toutes les informations relatives à votre séjour (description du domaine, de votre cottage, des activités et des horaires d’arrivée et départ). Si vous n’avez pas communiqué d’adresse de courrier électronique, vous recevrez une confirmation de réservation par courrier dans les jours suivant votre réservation contenant le détail de votre réservation, les modalités et le suivi de votre règlement, l’adresse du domaine et les horaires d’arrivée et de départ. La carte de crédit utilisée à la réservation ainsi que des papiers d’identité valides devront être présentés à l’arrivée. A défaut, l’accès à votre cottage pourra vous être refusé par PVCP.
Documents de voyage. Avant de monter à bord de l’aéronef, le Passager doit être en possession de tous les documents appropriés lui permettant de voyager conformément à la Prestation commandée. Le Passager est tenu, et il est de sa responsabilité de se pro- curer tous les documents, visas et permis particuliers néces- saires à son voyage, et de se conformer à toutes les disposi- tions légales des Etats de départ, de destination et de transit. IXAIR ne saurait être tenu responsable des conséquences que subirait le Client en cas d’inobservation visées au paragraphe précédent. Le Client est par ailleurs tenu de permettre à IXAIR de prendre copie des documents si besoin est, ou de relever les informa- tions contenues dans ceux-ci. Dans le cas où le Passager ne serait pas en possession de l’ensemble des documents de voyage valides nécessaires à la réalisation des Prestations, IXAIR ne pourra être tenue res- ponsable des pertes ou frais qui en résulteraient pour le Pas- sager concerné, l’ensemble des Passagers bénéficiant de la Prestation ou IXAIR elle-même. IXAIR se réserve le droit de refuser le transport si le Client ou un des Passagers ne se conforme pas aux lois et règlements en vigueur ou si IXAIR émet des doutes sur la validité des documents présentés. Si l’admission sur un territoire est refusée à un Passager, ce- lui-ci ou à défaut le Client devra acquitter tous frais ou amen- des qui seraient imposés par les autorités locales à IXAIR, ainsi que le prix du transport au cas où IXAIR devrait le rame- ner à son point d’origine ou vers toute autre destination. Le prix acquitté pour le transport jusqu’à la destination dont l’entrée sur le territoire aura été refusée ne sera pas rembour- sé par IXAIR.