Dommages indirects Clauses Exemplaires

Dommages indirects. La responsabilité d’ADM pour dommages indirects ou consécutifs, en particulier les pertes de profit, est exclue.

Dommages indirects. SUJET AUX OBLIGATIONS DE LA GARANTIE LIMITÉE DU VENDEUR ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, LE VENDEUR NE SERA AUCUNEMENT RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS À LA PROPRIÉTÉ, NI DE PERTES DE PROFITS, NI DE PERTES D’UTILISATION POUVANT SURVENIR À CAUSE D’UN DÉFAUT, D’UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU D’UNE PANNE QUELCONQUE DU SUPER- WINCH CI-JOINT. CERTAINS ÉTATS AMÉRICAINS NE PERMETTENT PAS D’EXCLURE OU DE LIMITER LES DOMMAGES INDIRECTS; IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.

Dommages indirects. Les PARTIES renoncent mutuellement à se demander réparation des préjudices indirects (perte de production, perte de chiffre d’affaires, manque à gagner, etc.) qui pourraient survenir dans le cadre de l’ACCORD.

Dommages indirects. Dans toute la mesure permise par la Loi, les Parties Stripe ne seront pas responsables envers vous ou vos Sociétés affiliées en relation avec le présent Contrat ou les Services pendant et après la Durée du Contrat (que ce soit sur le fondement d’un contrat, d’une négligence, d’une responsabilité sans faute ou délictuelle ou d’autres recours fondés sur la loi ou l’équité) au titre de tout manque à gagner, préjudice corporel, dommage matériel, perte de données, interruption d’activité, dommages indirects, accessoires, consécutifs, exemplaires, spéciaux, réparatoires ou punitifs, même si ces pertes, dommages ou coûts sont prévisibles, sans qu’il importe de savoir si vous ou les Parties Stripe avez été informés de leur éventualité.

Dommages indirects. Dans toute la mesure permise par la loi, les Parties de Stripe ne seront pas responsables envers vous ou vos Sociétés affiliées en ce qui concerne le présent Contrat ou les Services pendant et après la Durée du Contrat, que ce soit en vertu d’un contrat, d’une négligence, d’une responsabilité stricte, d’un délit ou de toute autre théorie juridique ou de l’équité, pour toute perte de profits, perte de données, interruption d’activité, et tous dommages indirects, accessoires, consécutifs, exemplaires, spéciaux, de confiance ou punitifs, même si les Parties de Stripe ont été informées de la possibilité de ces dommages.

Dommages indirects. Sauf stipulations différentes des présentes Conditions Générales, aucune partie ne sera responsable à l'égard de l'autre, des pertes de production, pertes de profit, pertes d'usage, pertes de contrats ou de tout autre dommage ou pertes indirectes quels qu'ils soient.

Dommages indirects. L’Editeur n’encourra aucune responsabilité pour les dommages indirects, ainsi que pour les dommages suivants : l’interruption d’activité, la perte de profits, la perte de revenus, la perte de données, la perte de clientèle ou les coûts liés à l’obtention de biens ou services de remplacement, quels que soient le fondement de la responsabilité et la forme de l’action en justice sur la base desquels lesdits dommages sont invoqués, que l’Editeur ait été ou non informé de l’éventualité ou de la survenance de tels dommages.

Dommages indirects. Il s’agit de dommages autres que ceux subis par le véhicule lui-même et ses accessoires et non consécutifs à un dommage corporel ou matériel. Ce peut être, par exemple, la perte de vacances.

Dommages indirects. La responsabilité du Prestataire et de ses sous-traitants éventuels au titre des pertes ou dommages indirects, médiats, et/ou consécutifs du Client et/ou de tiers est expressément exclue, ce qui inclut notamment le gain manqué, le préjudice commercial, la perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, la perte de clientèle, la perte d'une chance, le coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive de tout Service ou de toute autre prestation du Prestataire, dans la mesure où une telle exclusion est admise en droit applicable.