Dommages indirects Clauses Exemplaires

Dommages indirects. Sauf disposition contraire dans les Conditions Générales de Vente ou les Conditions Générales de Transport, en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat, que ce soit par vous ou par nous, seul le préjudice direct de l’autre partie ouvrira droit à réparation. Tout dommage indirect et/ou consécutif est exclu.

Dommages indirects. Les PARTIES renoncent mutuellement à se demander réparation des préjudices indirects (perte de production, perte de chiffre d’affaires, manque à gagner, etc.) qui pourraient survenir dans le cadre de l’ACCORD.

Dommages indirects. SUJET AUX OBLIGATIONS DE LA GARANTIE LIMITÉE DU VENDEUR ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, LE VENDEUR NE SERA AUCUNEMENT RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS À LA PROPRIÉTÉ, NI DE PERTES DE PROFITS, NI DE PERTES D’UTILISATION POUVANT SURVENIR À CAUSE D’UN DÉFAUT, D’UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU D’UNE PANNE QUELCONQUE DU SUPER- WINCH CI-JOINT. CERTAINS ÉTATS AMÉRICAINS NE PERMETTENT PAS D’EXCLURE OU DE LIMITER LES DOMMAGES INDIRECTS; IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.

Dommages indirects. L’Editeur n’encourra aucune responsabilité pour les dommages indirects, ainsi que pour les dommages suivants : l’interruption d’activité, la perte de profits, la perte de revenus, la perte de données, la perte de clientèle ou les coûts liés à l’obtention de biens ou services de remplacement, quels que soient le fondement de la responsabilité et la forme de l’action en justice sur la base desquels lesdits dommages sont invoqués, que l’Editeur ait été ou non informé de l’éventualité ou de la survenance de tels dommages.

Dommages indirects. La responsabilité d’ADM pour dommages indirects ou consécutifs, en particulier les pertes de profit, est exclue.

Dommages indirects. La responsabilité du Prestataire et de ses sous-traitants éventuels au titre des pertes ou dommages indirects, médiats et/ou consécutifs du Client et/ou de tiers est expressément exclue, notamment le gain manqué, le préjudice commercial, la perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, la perte de clientèle, la perte d'une chance, le coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive de tout service de Maintenance ou de toute autre prestation du Prestataire, y compris la mise à disposition de Logiciels T2i, dans la mesure où une telle exclusion est admise en droit applicable. En outre, le Prestataire n’est pas responsable des dommages découlant d’une utilisation des Logiciels T2i contraire au Contrat, à la Documentation, ou illicite.

Dommages indirects. En outre, et en cas de faute prouvée par le Client, le Prestataire ne sera tenu que de la réparation des conséquences pécuniaires des dommages directs et prévisibles du fait de l’exécution des Services. En conséquence, le Prestataire ne pourra en aucune circonstance encourir de responsabilité au titre des pertes ou dommages indirects ou imprévisibles du Client ou des tiers, ce qui inclut notamment tout gain manqué, perte, inexactitude ou corruption de fichiers ou de Données, préjudice commercial, perte de chiffre d’affaires ou de bénéfice, perte de clientèle, perte d’une chance, coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive des prestations.

Dommages indirects. Par ailleurs, le Prestataire ne pourra en aucune circonstance encourir de responsabilité au titre des pertes ou dommages indirects ou imprévisibles du Client ou des tiers, ce qui inclut notamment tout gain manqué, perte, inexactitude ou corruption de fichiers ou de Données, préjudice commercial, perte de chiffre d’affaire ou de bénéfice, perte de clientèle, perte d’une chance, coût de l’obtention d’un service ou d’une technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive des prestations.

Dommages indirects. En aucun cas H2O Innovation ne sera tenue responsable des dommages consécutifs, indirects, collatéraux ou accessoires pouvant être subis par le Client et découlant du présent Contrat.

Dommages indirects. Dans toute la mesure permise par la loi, les Parties de Stripe ne seront pas responsables envers vous ou vos Sociétés affiliées en ce qui concerne le présent Contrat ou les Services pendant et après la Durée du Contrat, que ce soit en vertu d’un contrat, d’une négligence, d’une responsabilité stricte, d’un délit ou de toute autre théorie juridique ou de l’équité, pour toute perte de profits, perte de données, interruption d’activité, et tous dommages indirects, accessoires, consécutifs, exemplaires, spéciaux, de confiance ou punitifs, même si les Parties de Stripe ont été informées de la possibilité de ces dommages.