Définition de la responsabilité d'ARAYMOND INDUSTRIAL Clauses Exemplaires

Définition de la responsabilité d'ARAYMOND INDUSTRIAL. La responsabilité d'ARAYMOND INDUSTRIAL sera strictement limitée à la conformité au Dessin des SPÉCIFICATIONS. En effet, en sa qualité de professionnel dans son secteur d'activité, le Client sera réputé être capable de définir avec précision les spécifications sur la base de ses propres données industrielles, ou de celles de ses propres clients. Aussi, il sera en mesure de déterminer si les SPÉCIFICATIONS correspondent pleinement à ses attentes. ARAYMOND INDUSTRIAL ne sera pas responsable : - des vices résultant des matériaux fournis par le Client ; - des vices résultant de la conception réalisée ou recommandée par le Client ; - des vices résultant partiellement ou intégralement d'une usure normale du produit, ainsi que des dommages ou des accidents imputables au Client ou à un tiers ; - en cas d'utilisation anormale ou atypique, ou d'une utilisation non conforme à l’usage prévu du produit, aux usages du secteur ou à l'avis ou aux recommandations d'ARAYMOND INDUSTRIAL, ou encore en cas de perte de la traçabilité du produit par le Client. - Si le Client refuse de participer au rappel d'un produit, qu'il ait été initié en interne ou imposé par les autorités compétentes, il devra indemniser et garantir ARAYMOND INDUSTRIAL contre toute dépense, réclamation ou action légale résultant d'un éventuel retard ou défaut de réalisation du rappel en cause.