LE CLIENT Clauses Exemplaires

LE CLIENT. Le CLIENT souhaite faire développer une solution de plus grande qualité. Il s’est donc intéressé aux méthodes agiles dans le souci de rester maître de ce développement et de ses contraintes afférentes (coût, délai, périmètre évolutif). Le CLIENT après avoir étudié les bénéfices de ces méthodes considère qu’elles répondent à ses besoins et objectifs : disposer d’une méthodologie adaptative, lui permettant de bénéficier d’une organisation informatique claire et pertinente ; adapter le logiciel à ses besoins métier, voire changer d’avis, même pendant la phase de développement de celui-ci et au besoin mettre fin au projet s’il estime que celui-ci remplit ses objectifs en cours de réalisation. Il a, enfin, une parfaite conscience que la maximisation de la valeur produite par le logiciel, née de l’application des méthodes agiles (livraisons fréquentes, implication du client, la gestion des priorités basées sur des estimations de valeur et de coût) nécessite de sa part une grande implication dans la conduite du changement qu’induit l’introduction de ces méthodes dans son entreprise. C’est pour ces raisons que, connaissant bien les méthodes agiles, et estimant qu’elles lui permettront une parfaite maîtrise des coûts et des délais et une grande souplesse d’adaptation à ses besoins en cours de développement, le CLIENT s’est tourné vers LE PRESTATAIRE. LE PRESTATAIRE a maintenu à la disposition du CLIENT les informations techniques et commerciales relatives à sa méthodologie de développement pour permettre au CLIENT de confirmer, si besoin en était, que celle-ci est de nature à répondre à ses objectifs. LE PRESTATAIRE est également resté à la disposition du CLIENT pour répondre à toute demande d’information et procéder à toute démonstration que celui-ci a pu requérir. Dans ces conditions, le CLIENT a établi et transmis au PRESTATAIRE un cahier des charges exprimant ses besoins en termes de fonctionnalités attendues du logiciel. Ce cahier des charges a été reformulé sous la forme de deux documents : Vision (Annexe 2) et en Product Backlog V.0 (Annexe 7).Sur la base de ces documents, LE PRESTATAIRE a réalisé une estimation de charges, structure et délais qui est jointe à l’Annexe 3. Après discussion sur la base de ces documents, les Parties se sont accordées sur les termes du présent contrat dont le préambule fait partie intégrante et dispose de la même valeur que les autres dispositions.

LE CLIENT. Le Client s'engage à respecter l'interdiction faite par le GIE SESAM-Xxxxxx de toute publicité commerciale relative au service de télémise à jour des cartes Xxxxxx. Le Client est seul responsable de la mise en œuvre du Terminal, de son utilisation et de son maintien en ordre de marche.

LE CLIENT. Mr et Mme XXXX

LE CLIENT. Désigne la société souscrivant un abonnement auprès du fournisseur et la ou les personnes utilisant l’accès au service fourni suite à cette souscription.

LE CLIENT. Le Client désigne toute personne physique ou morale utilisant les Sites édités par SOCIETE SAS, i) soit en consultant les informations gratuites, ii) soit en utilisant les services payants des Supports édités, et sera ci après dénommé « le Client ».

LE CLIENT. Propriétaires Noms, prénoms Domiciliés

LE CLIENT. Désignation du client Signature Nom et titre du signataire L'ARCHITECTE Désignation de l'architecte Signature Nom et titre du signataire Signature Nom et titre du signataire TÉMOIN Signature Nom et titre du signataire Paraphe client Paraphe architecte

LE CLIENT. Nom/Raison sociale : Adresse du siège social : _ _ Tel Fixe / portable : Mail : N° SIRET : 0 0 0

LE CLIENT. MAIRIE DE SAINT GERMAIN SUR ILLE 0 XXXXX XX XX XXXXXX 35250 SAINT GERMAIN SUR ILLE FRANCE Le Client et le Prestataire, collectivement « les Parties », ont conclu un ensemble de contrat(s) portant sur les Solutions, Progiciels et/ou Services commercialisés par le Prestataire, ci-dessous énuméré(s) : N° contrat désignation NCT010501 Avenant assistance système d'exploitation NCT108962 Contrat de suivi de progiciels NCT108963 Contrat de suivi de progiciels NCT108964 Maintenance ORACLE Ci-après dénommé(s) le(s) « Contrat(s) ». Le(s) Contrat(s) arrivant à expiration, le Client et le Prestataire décident de reconduire le(s) Contrat(s) précité(s) par le présent contrat de services (ci-après « le Contrat ») dans les conditions ci-dessous. Chaque Contrat énuméré ci-avant est reconduit dans les conditions définies aux Conditions Générales applicables ci-après annexées et au Tarif de Base Annexe qui précise : - La date de reconduction et la durée du Contrat. - Les services dont bénéficie le Client. - Le prix du Contrat intégrant la révision contractuelle. Les Parties, après avoir pris connaissance du présent Contrat de Services et de ses Annexes, déclarent en accepter l’ensemble des dispositions sans réserve ni dérogation. Le Prestataire rappelle qu’il a mis en place un dispositif de signature dématérialisée avec certification pour la gestion des contrats. Le Client déclare avoir, préalablement à la signature du présent Contrat de Services, pris connaissance de la Convention de Preuve correspondante sur xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xx/ et l’avoir acceptée ; elle est jointe pour information en Annexe. Le présent Contrat est soumis à la loi française tant pour les règles de forme que pour les règles de fond. En cas de litige, les Parties s’efforceront de régler à l’amiable tout différend éventuel relatif à l’interprétation des stipulations du présent Contrat ou à l’exécution des services, objet de ce dernier. A défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée au tribunal compètent nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

LE CLIENT. Le Client prendra toutes mesures nécessaires concernant la garde et la conservation en état de marche de la Borne et de ses accessoires qui restent la propriété d’OLAQIN. Le Client s'interdit toutes modifications ou interventions techniques sur la Borne et les Lecteurs Compatibles, autres que celles préconisées par l’assistance téléphonique OLAQIN, y compris l’ouverture du matériel, par lui ou par un tiers sauf accord préalable écrit d’OLAQIN. Le Client s'engage à respecter l'interdiction faite par le GIE SESAM-Vitale de toute publicité commerciale relative au service de télémise à jour des cartes Vitale. Pour l’option permettant la location de Lecteurs Compatibles uniquement, des conditions complémentaires s’appliquent : Pour l’option monétique uniquement, des conditions complémentaires s’appliquent : En cas de souscription de l’option monétique avec mise à disposition du Terminal Helio, le Client prendra toutes mesures nécessaires concernant la garde et la conservation en état de marche du Terminal Helio et de ses accessoires qui restent la propriété d’OLAQIN.