Conditionnement. Sauf convention contraire, les marchandises sont livrées dans des conditionnements standard . Tout conditionnement spécifique convenu sera à la charge de l‘acheteur .
Conditionnement. Les Biens sont emballés conformément à toutes les Lois applicables, à toute spécification de Newmont indiquée dans la Convention et, si nécessaire, de manière à protéger les Biens contre les dommages ou la destruction découlant d’un risque pouvant se matérialiser avant l’acceptation des Biens par Newmont. Tous les emballages portent des étiquettes et des inscriptions contenant des renseignements adéquats et exacts sur l’utilisation, la sécurité et le traitement des Biens. Le Vendeur s’assure que les Biens sont adéquatement emballés, sécurisés, étiquetés, marqués aux fins de sécurité, documentés et inspectés en tout temps au cours de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement de sorte qu’ils respectent toutes les Lois applicables. À moins que le Bon de Commande n’en fasse mention, aucuns frais distincts ou supplémentaires ne sont payables pour des contenants, des emballages en bois, des encaissages, des groupages ou d’autres matériaux de conditionnement. Le Vendeur est responsable de tous les Biens qui sont endommagés en cours d’expédition et de toute manutention additionnelle requise en raison du fait que l’emballage et/ou l’étiquetage ne sont pas conformes aux spécifications applicables. Un bordereau de marchandises indiquant le numéro du Bon de Commande et le numéro d’appel de commande, le cas échéant, fait partie de chaque expédition. Le numéro de chacun des Bons de Commande regroupés dans le conteneur d’expédition est indiqué sur le billet de livraison, et chaque contenant porte le numéro du Bon de Commande.
Conditionnement balles rondes - balles pressées moyenne densité (de l'ordre de 100 kg/m3) - balles pressées haute densité (de l'ordre de 450 kg/m3) - autre conditionnement : ....................................................................................................................... - nature du lien : .....................................................................................................................................
Conditionnement. Le Fournisseur garantit de plus que les Biens seront soigneusement et correctement placés dans des caisses, des boîtes ou des emballages et ne seront ni endommagés ni contaminés. C.
Conditionnement. 5.1 Si le vendeur estime qu'un emballage est nécessaire, celui-ci correspond aux pratiques commerciales usuelles, et les frais incombent à l'acheteur.
Conditionnement. Les produits sont préparés en balles dont les dimensions sont comprises entre un minimum de « 0,7 m x 0,7 m x 1,0 m » et un maximum de « 1,2 m x 1,2 m x 1,3 m ». Les balles sont ligaturées par des fils de fer recuit ou des feuillards plastiques. L’utilisation de fils de fer non recuits ou de feuillards métalliques est interdite pour raison de sécurité. Les balles ont des dimensions régulières pour le chargement optimum des camions et une bonne tenue générale permettant plusieurs manutentions, stockages et transports. La densité des balles doit permettre un délitage optimal sur le site de surtri et/ ou de recyclage. Chaque balle est identifiée par une étiquette de couleur, fournie par la Société Agréée, sur laquelle figurent obligatoirement le code du Centre de tri, le flux concerné et la date de mise en balle.
Conditionnement. Les déchets métalliques sont déposés par les usagers dans les caissons mis en place sur les déchèteries, ces caissons ont un volume entre 25 et 35 m3, ils peuvent être munis d’un système de verrouillage (type capot hydraulique).
Conditionnement. Le conditionnement doit permettre l’identification extérieure et le stockage sans précaution particulière. Tous les produits doivent être livrés propres et non pollués. Le Fournisseur devra garantir que toutes les dispositions sont prises pour la préservation des produits (corrosion, rayure,…) pendant les opérations de manutention et de transport jusqu’au site de livraison. Le Fournisseur prendra à sa charge toutes les conséquences financières de tout dommage qui pourra être causé à tout ou partie d’un produit à la suite du non-respect de la présente condition. Le Fournisseur s’attachera à utiliser au maximum des matériaux de conditionnement et d’emballage recyclables. Le fractionnement des livraisons doit avoir fait l’objet d’un accord écrit préalable de KEP Technologies.
Conditionnement. Le Fournisseur devra, sans frais pour GSK, conditionner et étiqueter les Marchandises de façon adaptée à l’acheminement et à la conservation de manière à leur permettre d’atteindre leur destination en bon état. GSK ne paiera pas pour, et ne rendra pas, les matériaux de Conditionnement à moins que cela ait clairement fait l’objet d’un accord préalable entre les parties et ait été confirmé par écrit. Le Fournisseur devra s’assurer que le Conditionnement soit conforme à toutes les exigences légales qui s’appliquent, y compris celles relatives aux normes environnementales, et aux normes de santé et de sécurité au travail. Le Fournisseur devra rechercher des améliorations environnementales possibles au Conditionnement, et devra, le cas échéant, utiliser un Conditionnement minimal et recyclable et des matériaux de Conditionnement recyclés.
Conditionnement. Sauf accord contraire contenu dans l’Accord de Vente, le Fournisseur fera en sorte que les Produits soient conditionnés et marqués conformément aux méthodes habituelles du Fournisseur. Des accords spéciaux en matière de conditionnement et de marquage feront l’objet d’une surfacturation conformément aux pratiques habituelles du Fournisseur.