Conditionnement Clauses Exemplaires

Conditionnement. Les Biens sont emballés conformément à toutes les Lois applicables, à toute spécification de Newmont indiquée dans la Convention et, si nécessaire, de manière à protéger les Biens contre les dommages ou la destruction découlant d’un risque pouvant se matérialiser avant l’acceptation des Biens par Newmont. Tous les emballages portent des étiquettes et des inscriptions contenant des renseignements adéquats et exacts sur l’utilisation, la sécurité et le traitement des Biens. Le Vendeur s’assure que les Biens sont adéquatement emballés, sécurisés, étiquetés, marqués aux fins de sécurité, documentés et inspectés en tout temps au cours de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement de sorte qu’ils respectent toutes les Lois applicables. À moins que le Bon de Commande n’en fasse mention, aucuns frais distincts ou supplémentaires ne sont payables pour des contenants, des emballages en bois, des encaissages, des groupages ou d’autres matériaux de conditionnement. Le Vendeur est responsable de tous les Biens qui sont endommagés en cours d’expédition et de toute manutention additionnelle requise en raison du fait que l’emballage et/ou l’étiquetage ne sont pas conformes aux spécifications applicables. Un bordereau de marchandises indiquant le numéro du Bon de Commande et le numéro d’appel de commande, le cas échéant, fait partie de chaque expédition. Le numéro de chacun des Bons de Commande regroupés dans le conteneur d’expédition est indiqué sur le billet de livraison, et chaque contenant porte le numéro du Bon de Commande.

Conditionnement. Les produits sont préparés en balles dont les dimensions sont comprises entre un minimum de « 0,7 m x 0,7 m x 1,0 m » et un maximum de « 1,2 m x 1,2 m x 1,3 m ». Les balles sont ligaturées par des fils de fer recuit ou des feuillards plastiques. L’utilisation de fils de fer non recuits ou de feuillards métalliques est interdite pour raison de sécurité. Les balles ont des dimensions régulières pour le chargement optimum des camions et une bonne tenue générale permettant plusieurs manutentions, stockages et transports. La densité des balles doit permettre un délitage optimal sur le site de surtri et/ ou de recyclage. Chaque balle est identifiée par une étiquette de couleur, fournie par la Société Agréée, sur laquelle figurent obligatoirement le code du Centre de tri, le flux concerné et la date de mise en balle.

Conditionnement. Le conditionnement doit permettre l’identification extérieure et le stockage sans précaution particulière. Tous les produits doivent être livrés propres et non pollués. Le Fournisseur devra garantir que toutes les dispositions sont prises pour la préservation des produits (corrosion, rayure,…) pendant les opérations de manutention et de transport jusqu’au site de livraison. Le Fournisseur prendra à sa charge toutes les conséquences financières de tout dommage qui pourra être causé à tout ou partie d’un produit à la suite du non-respect de la présente condition. Le Fournisseur s’attachera à utiliser au maximum des matériaux de conditionnement et d’emballage recyclables. Le fractionnement des livraisons doit avoir fait l’objet d’un accord écrit préalable de KEP Technologies.

Conditionnement. Le vendeur doit conditionner le sésame dans des sacs de 50 kg en polypropylène. Les sacs doivent porter les mentions suivantes : (i) Nom de l’OP, (ii) Produit, (iii) Variété, (iv) Origine, (v) Poids, (vi), Nom et Prénom (s) du producteur, (vii) Contacts de l’OP.

Conditionnement. 5.1 Si le vendeur estime qu'un emballage est nécessaire, celui-ci correspond aux pratiques commerciales usuelles, et les frais incombent à l'acheteur.

Conditionnement. Les pièces seront livrées dans le Conditionnement standard. Si le Client souhaite utiliser un autre conditionnement, cette requête devra être convenue avant la première livraison entre ARAYMOND INDUSTRIAL et le Client. Les frais supplémentaires occasionnés par l'utilisation du conditionnement spécifique seront supportés par le Client. Il est expressément convenu que la société ARAYMOND INDUSTRIAL ne fournira pas une palette par référence, sauf si ARAYMOND INDUSTRIAL consent expressément par écrit à déroger à cette règle. ARAYMOND INDUSTRIAL ne peut pas garantir que les palettes sont empilables. Compte tenu des variations spécifiques au produit lui- même et des tolérances techniques du matériel de comptage, de mesure et/ou de pesée, le nombre de produits placés à l'intérieur de chaque unité de conditionnement (UC) peut varier à la hausse ou à la baisse par rapport à la quantité nominale prévue. En conséquence, les variations de quantités de (+) ou (-) 6 % par rapport à l'unité de conditionnement (UC) sont considérées comme acceptables dans ce secteur d'activité. C'est pourquoi, malgré ces variations, le Fournisseur sera réputé avoir rempli ses obligations en termes d'exécution de la commande et aucune réclamation ne sera acceptée à cet égard.

Conditionnement. Les déchets métalliques sont déposés par les usagers dans les caissons mis en place sur les déchèteries, ces caissons ont un volume entre 25 et 35 m3, ils peuvent être munis d’un système de verrouillage (type capot hydraulique).

Conditionnement. 1. Le conditionnement se fait selon l’usage dans le commerce de gros des plantes et des fleurs, et est déterminé par le vendeur en tant que bon marchand, sauf accord exprès entre les parties visant le contraire. 2. Les conditionnements jetables sont portés en compte et ne sont pas repris.

Conditionnement. Modifié par ▇▇▇▇▇▇ n°2001-1363 du 28 décembre 2001