Conditionnement. Sauf convention contraire, les marchandises sont livrées dans des conditionnements standard . Tout conditionnement spéci- fique convenu sera à la charge de l‘acheteur.
Conditionnement. Les Biens sont emballés conformément à toutes les Lois applicables, à toute spécification de Newmont indiquée dans la Convention et, si nécessaire, de manière à protéger les Biens contre les dommages ou la destruction découlant d’un risque pouvant se matérialiser avant l’acceptation des Biens par Newmont. Tous les emballages portent des étiquettes et des inscriptions contenant des renseignements adéquats et exacts sur l’utilisation, la sécurité et le traitement des Biens. Le Vendeur s’assure que les Biens sont adéquatement emballés, sécurisés, étiquetés, marqués aux fins de sécurité, documentés et inspectés en tout temps au cours de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement de sorte qu’ils respectent toutes les Lois applicables. À moins que le Bon de Commande n’en fasse mention, aucuns frais distincts ou supplémentaires ne sont payables pour des contenants, des emballages en bois, des encaissages, des groupages ou d’autres matériaux de conditionnement. Le Vendeur est responsable de tous les Biens qui sont endommagés en cours d’expédition et de toute manutention additionnelle requise en raison du fait que l’emballage et/ou l’étiquetage ne sont pas conformes aux spécifications applicables. Un bordereau de marchandises indiquant le numéro du Bon de Commande et le numéro d’appel de commande, le cas échéant, fait partie de chaque expédition. Le numéro de chacun des Bons de Commande regroupés dans le conteneur d’expédition est indiqué sur le billet de livraison, et chaque contenant porte le numéro du Bon de Commande.
Conditionnement. Le conditionnement doit permettre l’identification extérieure et le stockage sans précaution particulière. Tous les produits doivent être livrés propres et non pollués. Le Fournisseur devra garantir que toutes les dispositions sont prises pour la préservation des produits (corrosion, rayure,…) pendant les opérations de manutention et de transport jusqu’au site de livraison. Le Fournisseur prendra à sa charge toutes les conséquences financières de tout dommage qui pourra être causé à tout ou partie d’un produit à la suite du non-respect de la présente condition. Le Fournisseur s’attachera à utiliser au maximum des matériaux de conditionnement et d’emballage recyclables. Le fractionnement des livraisons doit avoir fait l’objet d’un accord écrit préalable de KEP Technologies.
Conditionnement. Modifié par Xxxxxx n°2001-1363 du 28 décembre 2001
Conditionnement. Les déchets métalliques sont déposés par les usagers dans les caissons mis en place sur les déchèteries, ces caissons ont un volume entre 25 et 35 m3, ils peuvent être munis d’un système de verrouillage (type capot hydraulique).
Conditionnement. Le vendeur doit conditionner le sésame dans des sacs de 50 kg en polypropylène. Les sacs doivent porter les mentions suivantes : (i) Nom de l’OP, (ii) Produit, (iii) Variété, (iv) Origine, (v) Poids, (vi), Nom et Prénom (s) du producteur, (vii) Contacts de l’OP.
Conditionnement. Le Fournisseur devra, sans frais pour GSK, conditionner et étiqueter les Marchandises de façon adaptée à l’acheminement et à la conservation de manière à leur permettre d’atteindre leur destination en bon état. GSK ne paiera pas pour, et ne rendra pas, les matériaux de Conditionnement à moins que cela ait clairement fait l’objet d’un accord préalable entre les parties et ait été confirmé par écrit. Le Fournisseur devra s’assurer que le Conditionnement soit conforme à toutes les exigences légales qui s’appliquent, y compris celles relatives aux normes environnementales, et aux normes de santé et de sécurité au travail. Le Fournisseur devra rechercher des améliorations environnementales possibles au Conditionnement, et devra, le cas échéant, utiliser un Conditionnement minimal et recyclable et des matériaux de Conditionnement recyclés.
Conditionnement. Le conditionnement des produits doit être adapté afin de préserver leur qualité et respecter la réglementation en vigueur en matière d'hygiène, de sécurité et d'environnement (étiquetage, ADR pour le transport des matières dangereuses, contenants recyclables,. ). Les contenants et la palette devront faire apparaître les mêmes éléments d’identification que ceux figurant sur le bon de livraison tels que prévus en 5.3. Les livraisons doivent s’effectuer impérativement sur palette. La dimension des palettes doit être de 800🞨1200 mm, le poids maxi par palette ne doit pas excéder 1000 kg et la hauteur 1m20.
Conditionnement. 1. Le conditionnement se fait selon l’usage dans le commerce de gros des plantes et des fleurs, et est déterminé par le vendeur en tant que bon marchand, sauf accord exprès entre les parties visant le contraire.
2. Les conditionnements jetables sont portés en compte et ne sont pas repris.
Conditionnement. Recommandation: L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales.