Common use of Evacuation et traitement des déchets Clause in Contracts

Evacuation et traitement des déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets de ses travaux. Il procède à l’évacuation et à l’élimination de ses déchets selon les préconisations de l’entrepreneur principal, qui doit fournir toutes les informations à ce sujet provenant du maître de l'ouvrage. Le sous- traitant doit estimer et intégrer dans son offre le coût des prestations correspondantes. Dans la mesure où le maître de l'ouvrage ou son représentant doit établir un diagnostic préalable et un recensement des filières d'élimination des déchets, les préconisations sont transmises au sous- traitant qui les fera siennes. L’entrepreneur principal doit prévoir de donner au sous-traitant les moyens en terme d’organisation et de délai lui permettant de gérer ses déchets en respectant la législation relative à la protection de l’environnement.

Evacuation et traitement des déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets de ses travaux. Il procède à l’évacuation et à l’élimination de ses déchets selon les préconisations de l’entrepreneur principal, qui doit fournir four nir toutes les informations à ce sujet provenant du maître de l'ouvrage. Le sous- sous-traitant doit estimer et intégrer dans son offre le coût des prestations correspondantescorres- pondantes. Dans la mesure où le maître de l'ouvrage ou son représentant doit établir un diagnostic préalable et un recensement des filières d'élimination des déchets, les préconisations sont transmises au sous- sous-traitant qui les fera siennes. L’entrepreneur principal doit prévoir de donner au sous-traitant les moyens en terme ter me d’organisation et de délai lui permettant de gérer ses déchets en respectant la législation relative à la protection de l’environnement.

Evacuation et traitement des déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets de ses travaux. Il procède à l’évacuation l’évacua- tion et à l’élimination de ses déchets selon les préconisations de l’entrepreneur principal, qui doit fournir toutes les informations à ce sujet provenant du maître de l'ouvragel’ouvrage. Le sous- sous-traitant doit estimer et intégrer dans son offre le coût des prestations correspondantes. Dans la mesure où le maître de l'ouvrage l’ouvrage ou son représentant doit établir un diagnostic préalable et un recensement recen- sement des filières d'élimination d’élimination des déchets, les préconisations sont transmises au sous- sous-traitant qui les fera siennes. L’entrepreneur principal doit prévoir de donner au sous-traitant les moyens en terme d’organisation et de délai lui permettant de gérer ses déchets en respectant la législation relative à la protection de l’environnement.

Evacuation et traitement des déchets. Le sous-traitant est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets de ses travaux. Il procède à l’évacuation et à l’élimination de ses déchets selon les préconisations de l’entrepreneur principal, qui doit fournir toutes les informations à ce sujet provenant du maître de l'ouvrage. Le sous- sous-traitant doit estimer et intégrer dans son offre le coût des prestations correspondantes. Dans la mesure où le maître de l'ouvrage ou son représentant doit établir un diagnostic préalable et un recensement des filières d'élimination des déchets, les préconisations sont transmises au sous- sous-traitant qui les fera siennes. siennes.‌ L’entrepreneur principal doit prévoir de donner au sous-traitant les moyens en terme termes d’organisation et de délai lui permettant de gérer ses déchets en respectant la législation relative à la protection de l’environnement.