Common use of Fin de formation Clause in Contracts

Fin de formation. La date de fin de formation est calculée par rapport à la date de début de formation (cf. Article 4.1) en fonction de la durée du stage commandé et des prorogations exceptionnelles (cf. Article 4.3). Au-delà de cette date, le contrat prendra fin indépendamment du niveau d avancement du stagiaire dans sa formation.

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Fin de formation. La date de fin de formation est calculée par rapport à la date de début de formation (cf. Article 4.1) en fonction du nombre de la durée du stage commandé modules commandés et des prorogations exceptionnelles (cf. Article 4.3). Au-delà de cette date, le contrat prendra fin indépendamment du niveau d avancement d’avancement du stagiaire dans sa formation.

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Samples: Conditions Générales De Ventes

Fin de formation. La date de fin de formation est calculée par rapport à la date de début de formation (cf. Article 4.1) en fonction du nombre de la durée du stage commandé mois commandés et des prorogations exceptionnelles (cf. Article 4.3). Au-delà de cette date, le contrat prendra fin indépendamment du niveau d avancement d’avancement du stagiaire dans sa formation.

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Samples: Conditions Générales De Ventes

Fin de formation. La date de fin de formation est calculée par rapport à la date de début de formation (cf. Article 4.1) en fonction du nombre de la durée du stage commandé mois commandés et des prorogations exceptionnelles (cf. Article 4.3). Au-delà de cette date, le contrat prendra fin indépendamment du niveau d avancement du stagiaire dans sa formation.

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