Formation Clauses Exemplaires

Formation. 1.1 Sauf modification en application du Contrat, le Contrat sera soumis aux présentes Conditions Générales à l’exclusion de toutes autres conditions générales, y compris celles que l’Acheteur entendrait appliquer au titre d’un bon de commande, d’une confirmation de commande ou d’un document similaire, qu’il soit ou non fait référence audit document dans le Contrat. 1.1 Subject to any variation permitted under the Contract, the Contract will be upon these Terms and Conditions to the exclusion of all other terms and conditions, including any terms or conditions which Buyer purports to apply under any purchase order, confirmation of order or similar document, whether or not such document is referred to in the Contract. 1.2 Toute commande ou acceptation d’un devis pour des Travaux sera réputée constituer une offre d’achat, par l’Acheteur, de Travaux soumise aux présentes Conditions Générales. Le Contrat sera formé à l’acceptation de la commande par le Fournisseur, acceptation qui prendra la forme d’un accusé de réception écrit de la commande. Il n’existera aucun contrat tant que le Fournisseur n’aura pas rédigé un accusé de réception écrit de la commande. 1.2 Each order or acceptance of a quotation for Works will be deemed to be an offer by Buyer to purchase Works upon these Terms and Conditions. The Contract is formed when the order is accepted by Supplier, by way of a written acknowledgement of order. No contract will come into existence until a written acknowledgement of the order is issued by Supplier. 1.3 Les devis ont une durée de validité de 30 jours à compter de leur date d’émission (ou une toute autre durée telle que spécifiée dans le devis), sauf si le Fournisseur les retire avant l’expiration de ce délai, étant précisé que l’acceptation d’un devis n’entraîne pas la formation du Contrat. Le Contrat ne sera formé que par l’acceptation de la commande par le Fournisseur comme indiqué à l’Article 1.2.

Formation. L’assistant libéral et le titulaire s’engagent mutuellement à se prévenir au moins trois semaines à l’avance lorsqu’ils souhaitent suivre une formation. A cet effet, ils s’entendent afin d’assurer la continuité des soins.

Formation. (articles L 421-14 du Code de l’Action Sociale et des Familles et L 2111-2 du Code de Santé Publique)

Formation. Nous proposons des Services de formation, soit sur la base d’un Abonnement Annuel, soit sur une base A l’Heure, comme décrit ci-dessous. Les formations proposées pourront être achetées au moyen d’un bon de commande ou bien par un achat en ligne.. Dans le cas d’une formation achetée en ligne, une référence à un bon de commande sera réputée faire référence à l’achat en ligne, et une référence à la « date d’effet d’un bon de commande » sera réputée faire référence à la date de l’achat en ligne. En outre, et nonobstant toute disposition contraire du présent Contrat, si vous achetez certaines offres de Formation en ligne par le biais d'une carte de crédit et que vous choisissez une option de facturation mensuelle, nous débiterons la carte de crédit qui nous a été fournie sur une base mensuelle pendant la durée de votre abonnement.

Formation. Sur demande du Client, le Prestataire peut fournir des conditions à définir d’un commun accord des prestations de formation. Le Prestataire soumettra une proposition de prestation de formation si ses relevés d’intervention dans le cadre de l’assistance technique et de la maintenance corrective des Services applicatifs font apparaitre des problèmes récurrents d’utilisation par le Client distincts d’anomalies.

Formation. Les garanties de votre contrat prennent effet aux date et heure indiquées aux Conditions particulières🖈, sous réserve que le paiement de votre première cotisation ou première fraction de cotisation soit honoré.

Formation. Le Contractant déclare accepter l’obligation de former ou mettre à jour les connaissances de son Consultant afin que celui-ci soit en ligne avec l’évolution du marché et les attentes normales relatives à sa mission. Les frais de formation sont à charge du Contractant.

Formation. L’EES dispense au début de la coopération une formation sur: − Le transport prudent aux collaborateurs du collecteur qui participent à la collecte. − La présélection en vue de la réutilisation aux collaborateurs qui participent à la présélection en vue de la réutilisation. Le collecteur met ces collaborateurs à disposition pour la formation (environ une demi-journée). Dans les jours/semaines qui suivent, une personne du CDR encadrera régulièrement les collaborateurs qui ont suivi la formation en vue de les aider à mettre en œuvre avec succès les directives qu’ils ont acquises lors de la formation.

Formation. Le Prestataire dispense trois types de formation.

Formation. Nextlane s’engage à fournir une formation aux Utilisateurs autorisés, étant entendu que les sessions de formation se limitent uniquement aux Produits Logiciels de Nextlane (la formation n’inclut pas la formation sur des produits tiers, le cas échéant). Les tarifs applicables sont indiqués dans le Devis applicable. Le report ou l’annulation des sessions de formation par le Client est soumis à un préavis de 30 jours. A défaut, les sessions de formation ne sont ni annulables ni remboursables et Nextlane a le droit de facturer les sessions de formation conformément au Prix fixé dans le Devis.