Frais d’annulation. Si l'annulation intervient, plus de 30 jours avant la date du début du séjour, l'acompte sera conservé par le camping. Si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date du début du séjour, 100 % du montant du séjour sera conservé par le camping.
Frais d’annulation. Les Parties conviennent que dans le cas où : (a) le Client enfreint la Convention et omet de remédier à cette violation conformément à la section 6.3, entraînant la résiliation anticipée de la Convention, ou (b) le Client est censé résilier la Convention sans motif avant la fin du Terme en cours, Mapp aura le droit de recouvrer à titre de dommages et intérêts liquidés (et non une pénalité) la valeur restante du Terme en cours. La disponibilité de dommages et intérêts en vertu de cette mise à disposition constituera un recours cumulatif, et non le recours exclusif, disponible pour Mapp en cas de violation de la Convention. Malgré la possibilité d’avoir recours à des dommages et intérêts en vertu de cette mise à disposition, Mapp aura droit à tout autre recours dont il pourrait disposer en droit ou en équité.
Frais d’annulation. Sauf conditions contractuelles contraires, les annulations notifiées après les dates limites mentionnées ci-dessus donneront lieu aux compensations suivantes :
Frais d’annulation. Un audit, au même titre que tout autre service prévu d'être réalisé par SGS sur l’un des sites du Client, qui est annulé par le Client ou qui ne peut avoir lieu pour des raisons non imputables à SGS sera payée comme suit : en cas d'annulation ou de report entre 42 et 29 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 25 % des coûts prévus de l'audit ; en cas d'annulation ou de report entre 29 et 8 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 50 % des coûts prévus de l'audit ; en cas d'annulation ou de report moins de 8 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 100 % des coûts prévus de l'audit. Dans tous les cas d'une telle annulation, SGS sera dégagée de toute responsabilité quelle qu'elle soit pour les dommages ou pertes dus à la non-exécution partielle ou totale des Services prévus.
Frais d’annulation. Conformément à l’article L211-14 I du Code du Tourisme, le client peut annu- ler le contrat à tout moment moyennant le paiement des frais ci-dessous. Toute demande d’annulation ou de modification émanant du client devra être adressée à l’agence d’inscription par tout moyen permettant d’en obte- nir un accusé de réception. La date de réception de cette demande sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci-après. Vols réguliers (sauf fiabilisation*) En cas d'annulation avant le départ : Plus de 45 jours avant le départ : 100€ de frais par personne non pris en charge par l'assurance + le montant de la prime d'assurance. De 45 à 21 jours : 25% du coût total par personne (+ prime d'assurance) De 20 à 8 jours : 50% du coût total par personne (+ prime d'assurance) De 7 à 2 jours : 75% du coût total (+ prime d'assurance) Moins de 2 jours : 100 % du coût total par personne (+ prime d'assurance) * Fiabilisation : Sur les vols réguliers fiabilisés, entre l'inscription et le jour du départ : les compagnies aériennes facturent des frais d'annulation ou de ré- émission dans des conditions qui sont différentes des éléments ci-dessus énoncés : ces frais peuvent aller jusqu'à 100% du prix du billet. Conditions particulières vols charter et vols spéciaux : A plus de 30 jours du départ : frais supplémentaires de dossier réclamés par la compagnie charter. A moins de 30 jours du départ, la totalité de la part aérienne sera retenue. Conditions particulières USA, Canada, et forfaits à la carte : A plus de 45 jours du départ : 150€ de frais par personne non pris en charge par l'assu- rance + le montant de la prime d'assurance. Seront retenus également les rè- glements d'hôtels qui auront été nécessaires pour garantir les réservations et qui vous auront été précisés lors de votre réservation. A moins de 45 jours du départ, selon barème ci-dessus. Conditions particulières Pêche, Chasse et Aventure ou tout autre produit à engagement particulier : Nous interroger. Conditions particulières pour les groupes : Nous interroger.
Frais d’annulation. Si toutefois vous êtes amenés à annuler pour quelconque raison, en l'absence d'assurance annulation ou en cas de non prise en charge par celle- ci, des retenues seront opérées sur les sommes déjà versées ou dues selon les modalités suivantes : Plus de 90 jours avant le début du séjour : 15 € de frais de dossier Entre 90 et 60 jours : 50% des sommes versées Entre 60 et 45 jours : 75% des sommes versées Moins de 45 jours : Aucun remboursement CAMPING : Plus de 30 jours avant l'arrivée : Retenue de 15 € de frais de dossier Annulation moins d'un mois avant l'arrivée : Aucun remboursement. Dans tous les cas, les frais de dossier ne seront pas remboursés
Frais d’annulation. World Wide Speaking retiendra une somme totale égale à la valeur établie ci-dessus des modules de 20 cours entamés, et donc dus, plus des frais d'annulation exceptionnels de 100,00 euros. Dans les cas de résiliation, le stagiaire devra régler le solde dû dans un délai maximum de 15 jours après réception de la réponse à sa lettre de demande de résiliation. Il est convenu que passé ce délai, World Wide Speaking pourra débiter le solde dû par le stagiaire en une (1) fois par le moyen de paiement le plus approprié.
Frais d’annulation. En cas d'annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d'annulation par rapport à la date de départ. Sauf indications spécifiques sur le descriptif du séjour/voyage. • Plus de 90 jrs avant le départ : 20% du prix total avec un minimum de 100,-€ • De 90 à 60 jrs du départ : 40% du prix total • De 59 à 30 jrs du départ : 70% du prix total • Moins de 30 jrs du départ : 100% du prix total Dans le cas d’une annulation ayant pour incidence de modifier la tranche tarifaire correspondante au nombre minimum de participants, le GIC se réserve le droit d'ajuster le prix sur une nouvelle base tarifaire pour l’ensemble du groupe. Aucun remboursement ne peut intervenir si vous ne vous présentez pas aux heures et lieux mentionnés sur la convocation de départ, de même si vous ne pouvez pas présenter les documents de police ou de santé exigés pour votre voyage. Le GIC ne peut être tenu pour responsable d'un retard de pré-acheminement qui entraînerait la non-présentation du voyageur au départ, pour quelque raison que ce soit, même si ce retard résulte d'un cas de force majeure, d'un cas fortuit ou du fait d'un tiers
Frais d’annulation. (8 euros) est facultative (uniquement pour les inscriptions individuelles, hors activités groupes).
Frais d’annulation. 14.1 L’annulation d’une réservation entraîne des frais d’annulation. En cas de notification d’annulation au moins 28 jours avant la date d’arrivée prévue, le montant de ces frais s’élèvent à 30 % du montant total et, en cas d’annulation moins de 28 jours avant la date d’arrivée prévue, le locataire est tenu de régler la montant total.