Frais d’annulation Clauses Exemplaires

Frais d’annulation. Si l'annulation intervient, plus de 30 jours avant la date du début du séjour, l'acompte sera conservé par le camping. Si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date du début du séjour, 100 % du montant du séjour sera conservé par le camping.

Frais d’annulation. Les Parties conviennent que dans le cas où : (a) le Client enfreint la Convention et omet de remédier à cette violation conformément à la section 6.3, entraînant la résiliation anticipée de la Convention, ou (b) le Client est censé résilier la Convention sans motif avant la fin du Terme en cours, Mapp aura le droit de recouvrer à titre de dommages et intérêts liquidés (et non une pénalité) la valeur restante du Terme en cours. La disponibilité de dommages et intérêts en vertu de cette mise à disposition constituera un recours cumulatif, et non le recours exclusif, disponible pour Mapp en cas de violation de la Convention. Malgré la possibilité d’avoir recours à des dommages et intérêts en vertu de cette mise à disposition, Mapp aura droit à tout autre recours dont il pourrait disposer en droit ou en équité.

Frais d’annulation. Un audit, au même titre que tout autre service prévu d'être réalisé par SGS sur l’un des sites du Client, qui est annulé par le Client ou qui ne peut avoir lieu pour des raisons non imputables à SGS sera payée comme suit : en cas d'annulation ou de report entre 42 et 29 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 25 % des coûts prévus de l'audit ; en cas d'annulation ou de report entre 29 et 8 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 50 % des coûts prévus de l'audit ; en cas d'annulation ou de report moins de 8 jours avant la date fixée de l'audit, le Client paiera 100 % des coûts prévus de l'audit. Dans tous les cas d'une telle annulation, SGS sera dégagée de toute responsabilité quelle qu'elle soit pour les dommages ou pertes dus à la non-exécution partielle ou totale des Services prévus.

Frais d’annulation. Si un Abonnement ou une Déclaration de Services permet une résiliation anticipée et que le Client annule l’Abonnement ou la Déclaration de Services avant la fin de l’Abonnement ou de la période de facturation, le Client peut se voir facturer des frais d’annulation. Les Conditions relatives aux Produits incluent des informations supplémentaires concernant les modalités d’annulation.

Frais d’annulation. 14.1. Dans les 14 jours suivant la réservation, cette dernière peut être annulée sans frais à condition qu’elle ait été effectuée au minimum dans les 30 jours qui précèdent le début de votre séjour. Si un paiement est effectué par l'utilisation d'un bon (note de crédit), vous recevrez un nouveau bon du même montant. 14.2. Si une réservation est annulée après le délai de 14 jours suivant la réservation ou qu’il s’agit d’un séjour qui débute dans les 30 jours suivant d’annulation, les frais ‘d’annulation et les frais d’administration facturés pour la réservation, seront dus. En cas de notification d’annulation dans les 30 jours précédant l’arrivée, le montant total de ces frais s’élève à 30 % du montant total à verser et en cas d’annulation à partir du 30è jour précédant le début du séjour ou plus tard, le montant total sera dû. 14.3. Le locataire peut s’assurer contre ce risque en souscrivant une assurance des frais d’annulation au moment de faire la réservation. 14.4. Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures après la date d’arrivée convenue sans avertissement, ce fait est considéré comme une annulation.

Frais d’annulation. Sauf conditions contractuelles contraires, les annulations notifiées après les dates limites mentionnées ci-dessus donneront lieu aux compensations suivantes : 1) Pour les hôtels de séjour touristique : a) Pour tout séjour d'une (1) ou deux (2) nuits en haute ou basse saison : à l'équivalent des services commandés pour un séjour d'une nuit, b) Pour tout séjour de 3 nuits ou plus en basse saison : à l'équivalent des services commandés pour un séjour d'une nuit, 23 septembre 1999 5 Code de Pratiques IH&RA / FUAAV DOC.SG-99.298 c) Pour tout séjour de 3 nuits ou plus en haute saison : à l'équivalent des services commandés pour un séjour de 3 nuits. 2) Pour les autres hôtels : Quelle que soit la durée du séjour : à l'équivalent des services fournis pour un séjour d'une nuit

Frais d’annulation. World Wide Speaking retiendra une somme totale égale à la valeur établie ci-dessus des modules de 20 cours entamés, et donc dus, plus des frais d'annulation exceptionnels de 100,00 euros. Dans les cas de résiliation, le stagiaire devra régler le solde dû dans un délai maximum de 15 jours après réception de la réponse à sa lettre de demande de résiliation. Il est convenu que passé ce délai, World Wide Speaking pourra débiter le solde dû par le stagiaire en une (1) fois par le moyen de paiement le plus approprié.

Frais d’annulation. Si toutefois vous êtes amenés à annuler pour quelconque raison, en l'absence d'assurance annulation ou en cas de non prise en charge par celle- ci, des retenues seront opérées sur les sommes déjà versées ou dues selon les modalités suivantes : Plus de 90 jours avant le début du séjour : 15 € de frais de dossier Entre 90 et 60 jours : 50% des sommes versées Entre 60 et 45 jours : 75% des sommes versées Moins de 45 jours : Aucun remboursement CAMPING : Plus de 30 jours avant l'arrivée : Retenue de 15 € de frais de dossier Annulation moins d'un mois avant l'arrivée : Aucun remboursement. Dans tous les cas, les frais de dossier ne seront pas remboursés

Frais d’annulation. Conformément à l’article L211-14 I du Code du Tourisme, le client peut annu- ler le contrat à tout moment moyennant le paiement des frais ci-dessous. Toute demande d’annulation ou de modification émanant du client devra être adressée à l’agence d’inscription par tout moyen permettant d’en obte- nir un accusé de réception. La date de réception de cette demande sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci-après. Vols réguliers (sauf fiabilisation*) En cas d'annulation avant le départ : Plus de 45 jours avant le départ : 100€ de frais par personne non pris en charge par l'assurance + le montant de la prime d'assurance. De 45 à 21 jours : 25% du coût total par personne (+ prime d'assurance) De 20 à 8 jours : 50% du coût total par personne (+ prime d'assurance) De 7 à 2 jours : 75% du coût total (+ prime d'assurance) Moins de 2 jours : 100 % du coût total par personne (+ prime d'assurance) * Fiabilisation : Sur les vols réguliers fiabilisés, entre l'inscription et le jour du départ : les compagnies aériennes facturent des frais d'annulation ou de ré- émission dans des conditions qui sont différentes des éléments ci-dessus énoncés : ces frais peuvent aller jusqu'à 100% du prix du billet. Conditions particulières vols charter et vols spéciaux : A plus de 30 jours du départ : frais supplémentaires de dossier réclamés par la compagnie charter. A moins de 30 jours du départ, la totalité de la part aérienne sera retenue. Conditions particulières USA, Canada, et forfaits à la carte : A plus de 45 jours du départ : 150€ de frais par personne non pris en charge par l'assu- rance + le montant de la prime d'assurance. Seront retenus également les rè- glements d'hôtels qui auront été nécessaires pour garantir les réservations et qui vous auront été précisés lors de votre réservation. A moins de 45 jours du départ, selon barème ci-dessus. Conditions particulières Pêche, Chasse et Aventure ou tout autre produit à engagement particulier : Nous interroger. Conditions particulières pour les groupes : Nous interroger.

Frais d’annulation. « No Show » pour les évènements Centurion Living (uniquement pour les titulaires de la Carte Centurion) 250 euros Remarque : La cotisation d’adhésion aux Cartes peut être annuelle ou mensuelle selon le type de Carte souscrite. La cotisation annuelle est facturée pour chaque année d’adhésion et elle est débitée sur votre Compte à la date de votre premier relevé puis sur le relevé suivant chaque date anniversaire. La cotisation mensuelle est facturée pour chaque mois d’adhésion et elle est débitée sur votre Compte à la date de votre relevé mensuel. Tout droit d’accès (le cas échéant) sera payable uniquement avec la première cotisation périodique d’adhésion.