International Clauses Exemplaires
International. Cette possibilité est offerte seulement au Client à l’émission et pour un virement ponctuel à exécution immédiate, émis en devises ou en euros (dans ce cas, il ne peut être à destination des zones géographiques précitées). Une notice d’information au dos de l’imprimé de virement définit les conditions d’utilisation du service. Cette notice fait partie intégrante de la présente Convention de Compte. Les dispositions qui suivent s’appliquent à tout virement hors zone internationale.
International. Transport routier
International. Les partenaires s’engagent à favoriser le développement d’actions de coopération internationale. Ils partagent la volonté de former des étudiants capables de s’adapter aux enjeux de la mondialisation en favorisant la mobilité dans leur parcours de formation. La CPU encourage les actions de mobilité étudiante que mettent en place les établissements d’enseignement supérieur. La CDEFI veille à la mise en œuvre des actions de mobilité prévues dans le cursus des élèves ingénieurs. En étroite collaboration avec la CPU et la CDEFI et en partenariat avec Ubifrance, le MESR s’engage à faciliter le développement des actions de volontariat international en entreprise (VIE) dans les établissements d’enseignement supérieur. Les branches professionnelles s'engagent à inciter leurs adhérents, dans le cadre de la mobilité internationale, à utiliser le dispositif VIE, au même titre que les stages. Les établissements d’enseignement supérieur développent la mise en place du CLES (Certificat de Compétences en Langues de l'Enseignement Supérieur), en complémentarité des autres tests développés par le marché, qui permet aux apprenants d’acquérir, outre les savoirs, des savoir-faire identifiables dans le cadre de la mobilité ou d’une activité professionnelle. Les branches professionnelles accompagnent les établissements d’enseignement supérieur et de recherche en communiquant auprès des entreprises développant une activité internationale sur les actions mises en œuvre pour favoriser la mobilité des étudiants.
International. Pour obtenir la liste des destinations internationales incluses dans les Forfaits Syma se référer à notre site internet : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.
International. 13.1 International : modalités d’accès, durée et prise d’effet du Mode international
13.2 Itinérance depuis les pays d’Europe
International. ▇/ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ Code adjudicataire : Pays d’origine : ESPAGNE Monnaie de paiement : EUR Tél. : ▇▇.▇▇▇.▇▇.▇▇ Fax : ▇▇.▇▇▇.▇▇.▇▇ DESCRIPTION DES BIENS OU DES SERVICES UNITÉ QUANTITÉ PRIX en € UNITÉ TOTAL Emballage
International. Coor données Tel +▇▇ (▇) ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Fax +▇▇ (▇) ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Email ▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ VAT No.: GB 225 3187 77 Coordonnées bancaires (pouR pAiEmENT EN EuRoS) Bank: HsBc Account Number: ▇▇▇▇▇▇▇▇ SWiFT/iBAN: ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇ BiC: midlGB22 Terms and conditions
International. ▪ Recherche de positions communes dans les instances internationales pour préserver l’équilibre entre compétitions d’équipes nationales et compétitions professionnelles de clubs : calendrier, format et conditions d’organisation de nouvelles compétitions de clubs ▪ Organisation d’une réflexion à protéger les Fédérations émergentes de transferts massifs de leurs talents ▪ Adaptation et mise en œuvre des règles de mise à disposition en équipe nationale ▪ Positionnement de la commission consultative des ligues professionnelles dans la gouvernance de World Rugby La Fédération Française de Rugby (ci-après dénommée « F.F.R. »), association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège au Centre National de Rugby, ▇-▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ 91460 MARCOUSSIS, représentée par son Président en exercice, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes, de première part, Et La Ligue Nationale de Rugby (ci-après dénommée « L.N.R. »), association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège au ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, représentée par son Président en exercice, Monsieur ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes, de seconde part, Ci-après dénommées communément « les Parties ».
International. ▪ Recherche de positions communes dans les instances internationales pour préserver l’équilibre entre compétitions d’équipes nationales et compétitions professionnelles de clubs : calendrier, format et conditions d’organisation de nouvelles compétitions de clubs
International. (greffe + procréation, embryologie et génétique humaines) Participer, dans son champ de compétence, à l'activité réglementaire communautaire et internationale ainsi qu'au développement des politiques et des actions de santé publique dans d’autres pays