Maladie Clauses Exemplaires

Maladie. Altération soudaine et imprévisible de la santé constatée par une autorité médicale compétente.
Maladie. Toute altération de l’état de santé, dûment constatée par une autorité médicale habilitée, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.
Maladie. Désigne un état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.
Maladie. Altération soudaine, imprévisible et aiguë (non chronique) de la santé, consécutive ou non à une situation préexistante, n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une autorité médicale compétente et dans le cadre de l’assistance déplacement, qui empêche la continuation normale du voyage ou du séjour.
Maladie. Le bénéficiaire de la formation professionnelle continue qui ne relève d’aucun régime avant son entrée en formation, doit vérifier qu’il bénéficie bien de la protection maladie universelle auprès de la caisse d’assurance maladie de son lieu de résidence et souscrire une assurance volontaire individuelle le couvrant au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles et fournir, à l’établissement d’enseignement, l’attestation de couverture. La charge des cotisations incombe au stagiaire.
Maladie. Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale compétente.
Maladie. Altération subite de l’état de santé, constatée par une autorité médicale compétente.
Maladie. Altération soudaine et imprévisible de la santé, consécutive ou non à une situation préexistante, n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une au- torité médicale compétente.
Maladie. Le/la Salarié incapable de travailler pour cause de maladie ou d'accident est obligé d'en avertir, personnellement ou par personne interposée, l'employeur dès le premier (1er) jour de son absence en indiquant si possible la durée prévisible de l'absence. Le troisième (3ème) jour de son absence au plus tard, le/la Salarié est obligé de soumettre à la Société un certificat médical attestant son incapacité de travail et sa durée prévisible.
Maladie. En cas d’hospitalisation imprévue ou d’immobilisation imprévue : Altération soudaine et imprévisible de la santé n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une autorité médicale compétente. En cas d’hospitalisation programmée :