Maladie Clauses Exemplaires

Maladie. Altération soudaine et imprévisible de la santé constatée par une autorité médicale compétente.
Maladie. Toute altération de l’état de santé, dûment constatée par une autorité médicale habilitée, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.
Maladie. Xxxxxxx l’état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.
Maladie. Altération soudaine, imprévisible et aiguë (non chronique) de la santé, consécutive ou non à une situation préexistante, n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une autorité médicale compétente et dans le cadre de l’assistance déplacement, qui empêche la continuation normale du voyage ou du séjour.
Maladie. Le bénéficiaire de la formation professionnelle continue qui ne relève d’aucun régime avant son entrée en formation, doit vérifier qu’il bénéficie bien de la protection maladie universelle auprès de la caisse d’assurance maladie de son lieu de résidence et souscrire une assurance volontaire individuelle le couvrant au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles et fournir, à l’établissement d’enseignement, l’attestation de couverture. La charge des cotisations incombe au stagiaire.
Maladie. Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale autorisée.
Maladie. Altération subite de l’état de santé, constatée par une autorité médicale compétente.
Maladie. Altération soudaine et imprévisible de la santé, consécutive ou non à une situation préexistante, n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une au- torité médicale compétente.
Maladie. En cas d’hospitalisation imprévue ou d’immobilisation imprévue : Altération soudaine et imprévisible de la santé n’ayant pas pour origine un accident corporel, constatée par une autorité médicale compétente. En cas d’hospitalisation programmée :
Maladie. Altération de l’état de santé de l’assuré, constatée par une autorité médicale compétente, n’ayant pas pour origine un accident corporel. Pour la garantie « Assistance aux personnes en déplacement », la maladie, consécutive ou non à une situation préexistante, doit empêcher la continuation normale du voyage ou du séjour. Pour la garantie « Assistance à domicile », la maladie doit revêtir un caractère soudain et imprévisible.