Emballage Clauses Exemplaires

Emballage. Le FOURNISSEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour adapter son emballage à la protection des biens et à la sécurité des personnes, que ce soit lors de son transport, de sa manipulation et de son stockage. Sauf indication contraire de KALORI, les produits devront être livrés en emballage perdu, sur des palettes de dimensions 800 x 1200 mm.

Emballage. Tous frais d’emballage sont à charge du Contractant. Les dimensions et poids des colis sont compatibles avec les moyens et voies de transport choisis. Le Contractant est tenu de procéder lui-même aux vérifications nécessaires à ce sujet et de prendre toutes les dispositions utiles. NRB Group peut exiger du Contractant qu’il lui soumette en temps utile les dispositions prévues pour l'emballage de sa fourniture et sa récupération. Cette communication ne diminue en rien la responsabilité du Contractant.

Emballage. L’emballage est facturé séparément par le fournisseur et n’est pas repris. Toutefois, si l’emballage est désigné comme propriété du fournisseur, il doit être retourné par l’acheteur franco au lieu d’expédition.

Emballage. Lorsque, par sa nature ou son état, la marchandise exige un emballage, l’expéditeur doit l’emballer de telle sorte qu’elle soit préservée de perte totale ou partielle et d’avarie en cours de transport et qu’elle ne risque pas de porter dommage aux personnes, au matériel ou aux autres marchandises. L’emballage doit, en outre, être conforme aux éventuelles prescriptions particulières d’emballage du transporteur.

Emballage. Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les conditions fixées en Annexe 1 – Politique de rétractation.

Emballage. (1) le prix basé sur le poids comprend le poids net uniquement. (2) les frais d’emballage ou de pré-expédition, tels que la mise en carton, la mise en caisse, les pertes survenues lors de la manutention, la manutention ou le stockage, ne seront pas facturés par le Fournisseur à Microsoft.

Emballage. Les fournitures doivent être emballées dans des boîtes ou caisses très résistantes ou par tout autre système garantissant une parfaite préservation du contenu et empêchant les dommages ou détériorations. Les emballages, palettes, etc., y compris le contenu, ne doivent pas dépasser 500 kg. Sauf dispositions contraires des conditions particulières ou du cahier des charges (annexe I), les palettes doivent être considérées comme emballage perdu et ne doivent pas être retournées. Chaque boîte ou caisse doit être munie d'une étiquette de signalisation indiquant en caractères apparents: - le nom du pouvoir adjudicateur et l'adresse de livraison; - le nom du contractant; - la désignation du contenu; - la date de livraison; - le numéro et la date du contrat spécifique; - le numéro de code de le pouvoir adjudicateur attribué à l'article.

Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. A cet égard, le DONNEUR D’ORDRE garantit le PRESTATAIRE que cette marchandise ne constitue pas une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Dans l’hypothèse où le DONNEUR D’ORDRE confierait au PRESTATAIRE des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, celles-ci voyageraient aux risques et périls du DONNEUR D’ORDRE et sous décharge de toute responsabilité du PRESTATAIRE, sans préjudice de tous recours et actions du PRESTATAIRE à l’encontre du DONNEUR D’ORDRE, appels en garantie, interventions volontaires ou non, etc...

Emballage. L’emballage est spécifié dans l’offre. Tout produit est livré dans l’emballage de format standard du Fournisseur qui respecte les normes en vigueur (Art. R 4541-2 du code du travail + NF X35-109 + Décret du 30/03/11). Les emballages sont conformes à la réglementation de l’environnement applicable dans l’union européenne. Toute demande spécifique pour une livraison en dehors de l’UE devra faire l’objet d’une information spécifique du client, préalable au contrat. A chaque appel de livraison, le Client devra veiller à commander une quantité suffisante de produits d’un conditionnement de mêmes dimensions, afin d’assurer une couche de palette homogène pour assurer le transport et un emballage sécurisé.