Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention.
Emballage. Tous frais d’emballage sont à charge du Contractant. Les dimensions et poids des colis sont compatibles avec les moyens et voies de transport choisis. Le Contractant est tenu de procéder lui-même aux vérifications nécessaires à ce sujet et de prendre toutes les dispositions utiles. NRB Group peut exiger du Contractant qu’il lui soumette en temps utile les dispositions prévues pour l'emballage de sa fourniture et sa récupération. Cette communication ne diminue en rien la responsabilité du Contractant.
Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. 5.1.2 -
Emballage. L’emballage est facturé séparément par le fournisseur et n’est pas repris. Toutefois, si l’emballage est désigné comme propriété du fournisseur, il doit être retourné par l’acheteur franco au lieu d’expédition.
Emballage. Le FOURNISSEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour adapter son emballage à la protection des biens et à la sécurité des personnes, que ce soit lors de son transport, de sa manipulation et de son stockage. Sauf indication contraire de KALORI, les produits devront être livrés en emballage perdu, sur des palettes de dimensions 800 x 1200 mm.
Emballage. Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les conditions fixées en Annexe 1 – Politique de rétractation.
Emballage. (1) le prix basé sur le poids comprend le poids net uniquement.
Emballage. L'emballage et l'étiquetage doivent assurer une information et une protection efficaces, tant au point de vue manutention que conservation, jusqu'à destination finale et être conformes à tous règlements et normes, en particulier pour les produits chimiques et les matières dangereuses telles que les matières radioactives. L’emballage est pourvu d'un marquage en langue française propre à assurer la sécurité du matériel pendant sa manutention et son transport jusqu'à sa destination finale. Les dégâts occasionnés par un emballage défectueux, insuffisant ou mal adapté, sont entièrement à la charge du titulaire ainsi que l’ensemble de leurs conséquences en termes de dommages matériels et immatériels. Les emballages portent la référence lisible du contrat et comportent obligatoirement toutes les marques et inscriptions utiles (notamment la date d'expédition, l'adresse de l'expéditeur et du destinataire de la livraison) ou imposées par la réglementation. Les emballages consignés sont restitués aux frais et risques du titulaire.
Emballage. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et doit s’assurer que la marchandise est conditionnée, emballée, marquée ou contre- marquée, en conformité des règles du mode de transport utilisé et de façon à sup- porter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels du prestataire et/ou ses substitués, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers.
Emballage. L’emballage est compris dans le prix de vente et n’est pas repris, sauf s’il a été convenu de sa restitution à Axpo. Dans ce cas, l’emballage doit être retourné par l’auteur de la commande franco de port au lieu de dé- part.