Les membres Clauses Exemplaires

Les membres. Peut devenir membre toute personne physique [et/ou morale] intéressée par l’objet de l’association. [Il faut préciser dans les statuts s’il y a différentes catégories de membres et s’il y a des conditions particulières pour devenir membre. Peuvent être prévus :
Les membres. 1.1 Composition 1.1.1 L’agrément des membres autres que les membres d’honneur
Les membres. Peut devenir membre toute personne physique intéressée par l’objet de l’association. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts. L’association se compose de : - Membres actifs - Membres d'honneur - Membres bienfaiteurs - Membres de droits 6.1 Les membres actifs : 6.2 Les membres d’honneur 6.3 Les membres bienfaiteurs :
Les membres. Membre d'honneur : titre décerné en assemblée générale pour une personne qui a rendu des services importants à l'association. Le membre d'honneur est dispensé d'acquitter sa cotisation. - Membre bienfaiteur : membre ou non de l'association qui fait un don à l'association et qui s'acquitte de sa cotisation. - Membre actif : personne qui règle sa cotisation annuelle au tarif décidé en assemblée générale correspondant à sa catégorie.
Les membres. Seuls les Membres peuvent utiliser les Services. L'Hébergeur qui n'est pas un Hébergeur Actif et qui n'est pas Membre inscrit en tant que Voyageur n'est pas un Membre de la Communauté et il n'a accès au Site et aux Services que dans des conditions limitées, en particulier selon ce qui est prévu aux fins de publication et location de son Bien à l'article 5 – Les Hébergeurs, ci-après. Le Parrain Personne Morale, partenaire OMyStay, n’a également accès au Site et aux Services que dans des conditions limitées, en particulier tel que prévu aux fins de création et administration de son Cercle selon les rubriques « Les Parrains Personnes Morales » et « Les Cercles de Membres » du présent article, ci-dessous
Les membres. L’association se compose des personnes physiques intéressées par les buts poursuivis par l’association et souhaitant y contribuer. L’association peut comprendre des membres actifs et des membres d’honneur. L’admission d’un membre emporte de plein droit par ce dernier, l’adhésion aux statuts et règlement intérieur de l’association s’il existe. L’adhésion d’un membre à l’association est soumise à l’acceptation préalable du Bureau Directeur et au règlement d’un droit d’entrée initial et/ou de la cotisation annuelle. La demande d’admission d’un membre mineur doit être accompagnée de l’autorisation d’un de ses représentants légaux. Le titre de Président d’honneur, vice-président d’honneur ou membre d’honneur peut être décerné par le Comité directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services à l’association ou qui, par leurs actes, peuvent lui être utiles. Ces membres ne sont pas tenus au paiement d’une cotisation ou d’un droit d’entrée.
Les membres. 2 Membres actifs : Est membre actif de l’Association, toute personne physique intéressée aux buts et aux activités de l’Association et ayant payé la cotisation annuelle. Les Membres actifs :
Les membres