LES PRESTATIONS Clauses Exemplaires

LES PRESTATIONS. L’accès à la piscine, salle de jeux et aire de jeux est sans frais supplémentaire. Le ménage pendant et fin de séjour est en sus et en fonction du type de logement (nous demander). Le linge de maison (draps et linge de toilette) est à la location (voir détail tarif location).

LES PRESTATIONS. Helpdesk

LES PRESTATIONS. Les prestations d’assistance juridique par téléphone ainsi que la gestion amiable du Litige sont assurées par le Cabinet GAFTARNIK LE DOUARIN & ASSOCIES, ci-après désigné le GESTIONNAIRE.

LES PRESTATIONS. L’Etablissement assure dès l’admission les prestations suivantes : - l’hébergement ; - la restauration ; - l’entretien du linge ; - l’animation ; - le soutien, l’accompagnement et l’aide quotidienne ; - les soins ; - l’aide à l’intégration dans l’Etablissement et à la vie sociale. Les modalités générales de fonctionnement sont définies dans le règlement de fonctionnement remis avec le présent contrat. Tout changement doit faire l’objet d’un avenant signé et annexé au présent contrat.

LES PRESTATIONS. La garantie s’exerce pour les déplacements privés et professionnels sans franchise kilométrique. Les séjours et voyages hors de France supérieurs à 90 jours consécutifs ne sont pas garantis. La prestation s’exerce dans les pays qui figurent sur la carte internationale d’assurance automobile en vigueur et pour lesquels les « lettres indicatives de nationalité » ne sont pas rayées. - en cas de vol de véhicule, après déclaration et si le véhicule n’est pas retrouvé dans les 24 heures, - ou, en cas d’incendie entraînant la perte totale du véhicule. - est retrouvé, le bénéficiaire doit nous en informer et nous adresser le procès-verbal du véhicule retrouvé. Si le bénéficiaire ne nous prévient pas, les journées de mise à disposition du véhicule de remplacement lui seront refacturées à partir de la date à laquelle le véhicule aura été retrouvé, - est retrouvé non roulant, il est alors assimilé à un véhicule accidenté et immobilisé sur le lieu de l’accident. Le prêt d’un véhicule de remplacement est alors interrompu au titre du vol et accordé pour une durée de dix jours consécutifs au titre de l’accident matériel à compter du jour où il a été retrouvé. Cas particuliers des ensembles routiers :

LES PRESTATIONS. L’Association OPHS propose un service de livraison de repas à domicile et un large choix de produits qui permet de composer les repas de façon équilibrée et adaptée à l’état de santé du client. Il est proposé pour la semaine un repas journalier midi/soir, sur la base d’un planning de livraison hebdomadaire. La prestation ne se résume pas seulement à la livraison de repas à domicile, elle s’étend à une action de veille sanitaire. Le repas journalier se compose de :  Un potage et une entrée  Une viande ou un poisson avec accompagnement  Un dessert 1 La cotisation annuelle à l’OPHS est obligatoire dans le cadre du portage de repas à domicile.

LES PRESTATIONS. A. Les dispositions s’appliquant à toutes les prestations

LES PRESTATIONS. L’entreprise de maintenance assume l’entretien annuel de votre installation d’aération douce. L’entretien est assuré par un technicien de formation, soucieux du bon fonctionnement de votre installation d’aération douce. Le contrat de maintenance comprend le dépannage lors d’incidents techniques durant 365 jours dans les 48 heures ou selon accord avec le client. Nous garantissons la plus haute sécurité en cas d’urgences.

LES PRESTATIONS. En cas de panne, MONDIAL ASSISTANCE prend en charge les frais de dépannage selon les modalités suivantes : Le réparateur mandaté par MONDIAL ASSISTANCE intervient à votre domicile dans un délai maximum de 2 jours ouvrés suivant votre appel (selon vos disponibilités). L’horaire d’intervention est défini avec vous par tranches de deux heures. Ce réparateur établit un diagnostic de la panne (origine de la panne, appareil réparable ou non, sur place ou non) et effectue la réparation lorsqu’elle peut être faite sur place ou emporte l’appareil pour réparation en atelier en indiquant la durée prévisible de la réparation. Dans tous les cas, la réparation est assortie d’une garantie de 3 mois couvrant le déplacement, les pièces et la main-d’œuvre. En cas de panne d’un réfrigérateur, d’un congélateur, d’un lave- vaisselle, d’un lave-linge ou d’un téléviseur, nous vous installons un appareil de remplacement, si vous en faites la demande et sous réserve de la disponibilité d’un appareil de prêt, dans les cas suivants : - la réparation sur place ne peut être effectuée immédiatement ou ne peut être effectuée qu’en atelier ; - la durée prévisible de l’indisponibilité de l’appareil excède 48 heures. Le prêt d’un appareil de remplacement est soumis à la remise d’un chèque de caution de 300 euros, non encaissé et restitué dans un délai de 2 jours ouvrés après le retour de votre appareil réparé. Après la réparation en atelier, nous vous contactons pour relivrer l’appareil réparé. Le réparateur mandaté par MONDIAL ASSISTANCE précise l’heure de son passage par tranches de deux heures le matin ou l’après-midi selon le cas. Dans tous les cas, la réparation est assortie d’une garantie de 3 mois couvrant le déplacement, les pièces et la main-d’œuvre. Une proposition de choix d’appareils de remplacement est faite, sur présentation de la facture d’origine, lorsque l’Appareil garanti est techniquement ou économiquement irréparable. MONDIAL ASSISTANCE s’engage à proposer deux appareils aux caractéristiques techniques équivalents à l’appareil hors service et non réparables, au bénéficiaire. L’appareil de remplacement, la livraison et l’installation sont gratuits pour le Client. Dans le cas d’un produit haut de gamme, rare ou spécifique (réfrigérateur US par ex, four Godin, marque BOSE), que le magasin n’est pas en mesure de remplacer, le Bénéficiaire procédera au nouvel achat. MONDIAL ASSISTANCE FRANCE remboursera au Bénéficiaire les frais de remplacement sur présentation de la facture...