Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. DPO Consulting accorde au Client et aux Utilisateurs, pour la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, et ce, sauf conformément à la présente, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contrat. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder et faire fonctionner la Solution conformément à sa destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution à disposition d’un tiers et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde XXX concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation de la Solution, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser la Solution que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présente, pour accéder licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratunique but de permettre son utilisation normale par le Client, à l’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner de mettre en œuvre la Solution conformément à sa destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, ingénierie inverse (=reverse engineering), arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde Le Prestataire concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Solutions, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présentelicence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratl’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Solutions à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier partie, toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde Le Prestataire concède au Client et aux UtilisateursClient, pour pendant toute la durée du Contratde l’abonnement, une licence un droit d’utilisation limitée, personnellede la Solution qui est personnel, non exclusiveexclusif, non cessible et non transférable, non cessible, et ce, sauf conformément à la présente, pour accéder . La licence relative à la Solution est concédée au Client dans le seul et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratunique but de l’utilisation des Services Applicatifs, à l’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services Applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS Software As A Service (SAAS) via une connexion à un réseau de communications électroniquesSMART-INSIDE. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde Le Prestataire concède au Client un droit personnel, non cessible et aux Utilisateurs, pour non transférable d’utilisation des Services ainsi que les données y contenues pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, et ce, sauf souscrite par le Client. Le Client ne peut utiliser les Services que conformément à la présente, pour accéder ses besoins et à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratdocumentation, à l’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas s’interdit de mettre la Solution les Services à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans Le Prestataire se réserve la faculté, sans qu’une autorisation du Client soit nécessaire au préalable, de faire évoluer ou d’optimiser techniquement le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation réseau, les matériels, les logiciels, les fonctionnalités ou performances des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalitéservices qui sont utilisés pour réaliser les prestations du service.

Licence. DPO Consulting accorde Le Prestataire concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Solutions, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présentelicence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratl’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Solutions à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde EBP concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Solutions, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présentelicence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratl’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Solutions à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde au Client BDG concède à l’Utilisateur un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Services, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf conformément à la présente, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratle monde entier. Le droit d’utilisation s’entend du comme le droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination. L'Utilisateur ne peut utiliser les Services GAMINGAFFILIATION qu’en accord avec l’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Ventes et de leur documentation. En particulier, en mode SaaS via une connexion la licence pour les Services n'est accordée que dans le seul but de permettre à un réseau l'utilisateur d'utiliser les services, à l'exclusion de communications électroniquestoute autre finalité. Le Client L’Utilisateur ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Services GAMINGAFFILIATION à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde Le prestataire concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Solutions, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présentelicence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratl’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Solutions à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. DPO Consulting accorde Le Prestataire concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et aux Utilisateursnon transférable d’utilisation des Solutions, pour pendant toute la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, Contrat et ce, sauf pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, la présentelicence relative aux Solutions n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contratl’exclusion de toute autre finalité. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder de représenter et faire fonctionner la Solution de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à sa leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution les Solutions à disposition d’un tiers tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilationdécompilations, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.