Lieu d’exercice Clauses Exemplaires

Lieu d’exercice. Adresse personnelle :…………………………………………………………………… Est recruté (e) en qualité de : Chercheur associé Grade : Conformément aux dispositions de l’article 26 du décret N° 86 /52 du 18 Mars 1986 portant statut type des travailleurs de la recherche scientifique, modifié par le décret exécutif N°01-295 du 1/10/2001 relatif à la rémunération des chercheurs associés.

Lieu d’exercice. Les données collectées par ▇▇▇▇▇ afin de mener à bien les différents traitements susmentionnés, sont les suivantes : Adresse IP Logs

Lieu d’exercice. □ Domicile □ Maison d’Assistant(e)s Maternel(le)s

Lieu d’exercice. Monsieur ou Madame X… exerce son activité professionnelle sur le lieu ou les lieux suivants : ………………. ………………. Dans le cadre de la présente collaboration, Monsieur ou Madame Y… exerce leur activité sur le lieu ou les lieux suivants: ………………. ………………. Madame ou Monsieur X….. s’engage à faire preuve de vigilance concernant la détermination du lieu d’exercice de Madame ou Monsieur Y…..de façon à ce qu’une gestion de cabinet par autrui, interdite aux termes de l’article R.4127-344 du code de la santé publique, ne soit pas caractérisée.

Lieu d’exercice. Unité de l’Anjouère - Domaine de l’Anjouère - ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇.

Lieu d’exercice. Les activités ci-dessus décrites sont exercées au Pôle Médical Le Verdelet, Avenue du Lycée, 33160 SAINT AUBIN DE MEDOC Chacun des associés y exerce conformément aux règles déontologiques applicables à sa profession.

Lieu d’exercice. La SAUV assurera la continuité des soins de la clientèle de la SRV à domicile ou à son domicile professionnel d’exercice situé à :

Lieu d’exercice. La SAUV assure la PCS de la clientèle confiée par elle à la SRV à son domicile professionnel d’exercice situé à :