Mineurs. Les mineurs non accompagnés d’une personne ayant l’autorité parentale doivent présenter une pièce d’identité ainsi qu’une autorisation – décharge de responsabilité établie par la personne ayant l’autorité parentale. A défaut, le mineur ne sera pas accepté. Les mineurs accompagnés sont sous la responsabilité de l’adulte accompagnateur pendant toute la durée du séjour dans l’Hôtel.
Mineurs. Nous attirons votre attention sur le fait que nos Résidences ne dépendent pas d’un Centre de Vacances et de Loisirs au sens du décret n°2002-883 en date du 3 mai 2002, et ne sont pas adaptées à assurer des séjours collectifs ou individuels hors du domicile familial de mineurs de moins de 18 ans, non accompagnés de leurs administrateurs légaux. PVCP se réserve le droit de refuser l’accès à l’appartement, chambre ou la maison, qui aurait été réservé en méconnaissance de cette prescription au profit de mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs administrateurs légaux se présentant à l’accueil de la Résidence, et de procéder à l’annulation immédiate du séjour. Dans les mêmes conditions, PVCP pourra procéder à tout moment avant le début du séjour, à l’annulation de la réservation, s’il découvre que l’appartement, chambre ou la maison est destiné à accueillir des mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs administrateurs légaux.
Mineurs. Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Site Internet Xxxxxx.xx que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.
Mineurs. Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un Service Amazon que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur. Les offres de produits contenant de l'alcool sont destinées à des personnes majeures. Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter de l'alcool ou utiliser toute fonctionnalité du site concernant de l'alcool.
Mineurs. Les offres sont destinées aux personnes ayant la capacité légale nécessaire de consentir à la disposition d'informations requises et de conclure un contrat. Xxxx acceptez de superviser et d'être responsable de toute utilisation d'une boutique RIME et d'achats de produits In-App par des mineurs sous votre nom ou votre compte.
Mineurs. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ou de leur tuteur légal ne sont pas acceptés dans le Camping.
Mineurs. Les appartements des résidences APPART’CITY ne peuvent pas accueillir de mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs représentants légaux. Par conséquent, APPART’CITY se réserve le droit de refuser l’accès à un appartement qui aurait été réservé en méconnaissance de cette règle. Il pourra être procéder à l’annulation immédiate du séjour, à l’annulation d’une réservation si APPART’CITY découvre que l’appartement est destiné à un accueil de mineurs non accompagnés. Dans les mêmes conditions, APPART’CITY pourra mettre fin à tout moment à un séjour en cours s’il découvrait que l’appartement est en réalité occupé par un mineur de moins de 18 ans non accompagné de ses représentants légaux.
Mineurs. Les mineurs non accompagnés de leurs parents peuvent être exceptionnellement acceptés sur le CAMPING LE PETIT BOIS sous condition d’autorisation parentale. Xxxxx une demande explicite au préalable auprès du camping.
Mineurs. Les mineurs doivent obligatoirement être accompagnés d’une personne majeure pour acheter un titre d’accès et accéder au Parc Astérix. Les mineurs sont et demeurent sous la seule responsabilité de leurs parents et/ou de leurs accompagnateurs majeurs pendant tout leur temps de présence sur le Parc Astérix. Les parents et accompagnateurs des mineurs doivent remplir consciencieusement leur obligation de surveillance envers les mineurs. Dans ce cadre, ils assument la responsabilité de l’intégralité des dommages causés par ces mineurs. Conformément aux articles 320-7 et 320-8 du code de la sécurité intérieure, il est strictement interdit aux mineurs (en ce compris les mineurs, les mineurs émancipés et les mineurs accompagnés d’une personne majeure), de jouer à des jeux de hasard, jeux d’argent et jeux de loterie.
Mineurs. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne sont pas acceptés.