Modalités de remise Clauses Exemplaires
Modalités de remise. Les identifiants d’accès au manager et les identifiants d’administration de l’espace d’hébergement sont transmis par courrier électronique à l’adresse spécifiée par le Client.
Modalités de remise. Les identifiants (login et mot de passe) sont adressés par lettre simple ou courrier électronique au nom et à l'adresse déclarés par l'Usager. Dans toute correspondance, postale ou électronique, adressée à Free "Forfait Free Haut Débit", l'Usager devra mentionner ses identifiants (numéro de la ligne ADSL, login) pour faciliter et authentifier le traitement. L'Usager s'engage à communiquer ses coordonnées exactes à Free "Forfait Free Haut Débit" et à lui notifier par courrier électronique ou courrier postal toute évolution de ses coordonnées bancaires. L'accès au Service " Forfait Free Haut Débit " n'est possible qu'après validation par les services de Free des coordonnées (nom, adresse, numéro de ligne téléphonique et coordonnées bancaires) déclarées par l'Usager ainsi que des paramètres intrinsèques de la liaison de boucle locale desservant le local de l'Usager.
Modalités de remise. Le véhicule est remis à l’acheteur uniquement après paiement du prix de vente (option conseillée) Le véhicule est remis à l’acheteur à la date de la signature du contrat mais reste propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix de vente. Ce paiement devra avoir été reçu du vendeur au plus tard le , à défaut de quoi la vente sera annulée (option déconseillée) Moment de la remise Date : Heure : Lieu : En espèce, lors de la remise du véhicule (option conseillée) Autre :
Modalités de remise. La remise des ouvrages sera effectuée après réception des travaux notifiée aux entreprises et à condition que le Département ait assuré toutes les obligations qui lui incombent pour permettre une mise en service immédiate des ouvrages ainsi que leur exploitation (remise des certificats, PV, DOE, DIUO, registre de maintenance, etc.). Il sera établi un procès-verbal contradictoire de remise en gestion de ces ouvrages.
Modalités de remise. Les identifiants d'accès à la Console de gestion de compte et les identifiants d'administration à distance du Serveur sont choisis par l’Usager au moment de l’inscription.
Modalités de remise. Les Identifiants sont transmis dans la lettre de confirmation par courrier simple et courrier électronique au nom et à l'adresse déclarés par l'Usager dans son Formulaire d'inscription. Le code parental est choisi et créé par l‘Usager via la Télécommande.