Common use of Nouvelles versions Clause in Contracts

Nouvelles versions. Le Titulaire de la licence peut choisir d'acheter une licence pour les Nouvelles versions du Logiciel au moment de leur mise à disposition conformément aux conditions générales du Contrat et de ses Annexes jointes, sous réserve de s'acquitter du tarif applicable pour les Nouvelles versions tel que défini par le Fournisseur de licence dans un supplément ou une Commande appropriée signée par les parties. Le Titulaire de la licence n’a aucune obligation d’acheter ces Nouvelles versions.

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Samples: Licensing Agreement, Licensing Agreement

Nouvelles versions. Le Titulaire de la licence peut choisir d'acheter une licence pour les Nouvelles versions du Logiciel au moment de leur mise à disposition conformément aux conditions générales du Contrat et de ses Annexes jointes, sous réserve de s'acquitter du tarif applicable pour les Nouvelles versions tel que défini par le Fournisseur de licence dans un supplément ou une Commande appropriée signée par les parties. Le Titulaire de la licence n’a n'a aucune obligation d’acheter d'acheter ces Nouvelles versions.

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Samples: Smartcrypt License Agreement

Nouvelles versions. Le Titulaire de la licence peut choisir d'acheter une licence pour les Nouvelles versions du Logiciel d'appareil au moment de leur mise à disposition conformément aux conditions générales du Contrat et de ses Annexes jointesContrat, sous réserve de s'acquitter du tarif applicable pour les Nouvelles versions tel que défini par le Fournisseur de licence dans un supplément ou une Commande appropriée signée par les parties. Le Titulaire de la licence n’a n'a aucune obligation d’acheter d'acheter ces Nouvelles versions.

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Samples: Smartcrypt License Agreement