Perte et vol Clauses Exemplaires
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre mobile (cf . art . 3 .2 des CGA), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne . Vous devez le confirmer par courrier recommandé avec AR ac- compagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes . La suspension de votre ligne n’entraîne pas l’arrêt de sa facturation . Afin de pouvoir utiliser votre forfait, SFR vous pro- pose, sous réserve du respect des conditions attachées à chacune des offres de renouvellement de votre mobile . Les informations relatives à ces Offres iPhone et Full Internet/Gestionnaire de connexion SFR : conditions particulieres d’utilisation du WiFi Conditions Générales des Offres d’assurances Protect Intégrale et Protect Accès - Octobre 2010 différentes offres sont disponibles auprès de votre Service Client . Votre nouvelle carte SIM vous parviendra dans un délai de 3 jours ouvrés . Pour effectuer cette démarche en toute sérénité, SFR vous rembourse, en cas de vol déclaré, jusqu’à un mois maximum d’abonnement (correspondant à la durée de la suspension de votre ligne), dans la limite d’une fois par an . Des produits d’assurance existent et n’hésitez pas à demander conseil à votre distributeur ou auprès de votre Service Client .
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, l'Abonné s'engage à avertir Free, sans délai, en justifiant de son identité à l’adresse suivante : Free -‐ Forfait Freebox – perte/vol identifiants -‐ 75371 ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ en mentionnant les nom, prénom de l'Abonné et le numéro de la Ligne. Free procédera à l’annulation des Identifiants un jour franc à compter de la réception de la lettre. Les nouveaux Identifiants seront transmis à l’Abonné par lettre simple et/ou courrier électronique. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement du code parental par des tiers, l’Abonné peut le modifier via la Console de gestion de compte. En cas d'oubli des Identifiants ou du code parental, l’Abonné peut demander via la Console de gestion de compte à Free de les lui transmettre par courrier électronique à l'adresse mentionnée lors de la souscription.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, l'Usager s'engage à avertir ONLINE sans délais excessif par l'intermédiaire de l'Assistance Technique. L'Usager devra modifier ou redemander son mot de passe par l'intermédiaire du Site pour l'accès à la Console de gestion de compte.
Perte et vol. Le Client doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger le Matériel contre le vol, la perte et les dommages. En cas de perte, vol ou dommage intentionnel du Matériel, le Client est tenu : - de déposer sans délai une plainte au service de police compétent, - de fournir à la société FUGU copie de cette plainte ; - de procéder à une déclaration auprès de son assurance ; Le client est responsable à l’égard de FUGU de tout dommage, perte ou vol, à charge pour lui de faire le nécessaire auprès de son assurance ou de tous tiers responsables, pour être indemnisé.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre mobile (cf . art . 3 .2 des Conditions Générales d’Abonnement), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne . Vous devez le confirmer par courrier recom- mandé avec AR accompagné, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes . La suspension de votre ligne n’en- traîne pas l’arrêt de sa facturation .
Perte et vol. En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des Identifiants par des tiers, le Client s’engage à avertir Archive-Host sans délais excessif par l’intermédiaire de l’Assistance Technique. Le Client devra modifier ou redemander son mot de passe par l’intermédiaire du Site pour l’accès au manager.
Perte et vol. L’utilisateur doit toujours faire preuve de la prudence nécessaire en ce qui concerne l’argent et les objets de valeur. En cas de présomption de vol par le travailleur, l’utilisateur doit toujours en avertir le responsable de l’entreprise de services. En cas de vol avéré par le travailleur, l’utilisateur doit faire immédiatement une déclaration aux services de polices pour faire dresser un procès-verbal. L’utilisateur peut toujours faire part de ses plaintes éventuelles au responsable de l’entreprise qui examinera l’affaire.
Perte et vol. En cas de perte ou de vol de votre mobile, vous devez suspendre votre ligne et appeler votre Service Client. Un serveur vocal d’urgence 09 69 32 00 08 (coût d’un appel local depuis un poste fixe en France Métropolitaine) vous permet de suspendre votre ligne à toute heure du jour ou de la nuit. Vous êtes redevable de toute communication passée jusqu’à suspension de votre ligne (hors conditions spécifiques liées à la souscription d’une assurance). La perte ou le vol du mobile n’est pas un motif légitime de résiliation. Pour accéder à ce service sécurisé, munissez-vous de votre mot de passe. Si vous ne l’avez pas personnalisé, il correspond aux 4 derniers chiffres de votre compte abonné qui se trouve sur vos fac- tures.
Perte et vol. Le Centre Pompidou décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol du billet « Collection », du billet « Spectacle et concert » ou de cartes d’adhésion, y compris dans l'enceinte du site concerné. En cas de vol ou de perte de la carte d’adhésion, le bénéficiaire doit contacter le Centre Pompidou afin de désactiver sa carte d’adhésion perdue par email à ▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ . En cas de vol d’une carte d’adhésion, la délivrance d’un duplicata de la carte d’adhésion sera gratuite uniquement sur présentation du récépissé de dépôt de plainte émis par un commissariat de police. Dans tout autre cas, la délivrance d'un duplicata de la carte d’adhésion est possible. Son coût est de 5ũ.
Perte et vol. Bien que ▇▇▇▇▇▇ ait la responsabilité d’assurer une sélection approfondie des aide-ménagers(ères) qu’elle met à disposition de l’utilisateur, elle ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou de perte de tout objet quelconque et/ou d’argent. De même ▇▇▇▇▇▇ ne peut être tenue responsable des sommes, valeurs ou objets que l’utilisateur confierait à l’aide- ménager(ère). En cas de suspicion de vol, l’utilisateur est tenu d’avertir ▇▇▇▇▇▇ et de porter plainte à la police et ce, dans les plus brefs délais. L’utilisateur est invité à se couvrir contre le risque de vol auprès de sa propre compagnie d’assurance.