Prix de l’électricité Clauses Exemplaires

Prix de l’électricité. Les prix de Sowee figurent sur le site internet xxxxx.xx et peuvent être envoyés au Client sur simple demande. Les prix d’électricité facturés au Client au titre du Contrat sont décrits à l’Annexe Prix des présentes Conditions Générales de Vente et dans les Conditions Particulières de Vente.
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Prix de l’électricité. Le prix de l’électricité toutes taxes comprises (TTC) figure dans les Conditions Particulières de Vente et est celui en vigueur au moment de l’envoi au Client des Conditions Particulières de Vente. Il couvre la fourniture d’électricité et l’utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité. Il comporte :  une partie fixe qui correspond à l’abonnement. Son montant dépend du niveau de puissance souscrite (PS) et de l’option de prix (base, heures pleines/heures creuses…) souscrite par le Client. Elle est facturée à terme à échoir ;  une partie variable qui est proportionnelle à la consommation du Client. Elle est égale au nombre de kWh consommés (estimés ou réels) multiplié par un prix unitaire du kWh. Elle est facturée à terme échu. Le prix unitaire du kWh est différent selon la puissance et l’option de prix souscrites par le Client. La partie fixe et la partie variable se décomposent toutes deux en une part acheminement (correspondant à l’accès et à l’utilisation du RPD) et une part fourniture d’électricité. Les horaires effectifs des heures creuses sont indiqués sur les factures et peuvent varier d’un client à l’autre. Le Distributeur peut être amené à modifier ces horaires, moyennant un préavis de six mois. Les heures réelles de début et de fin des heures creuses peuvent s’écarter de quelques minutes des horaires indiquées sur la facture. À l’exception des jours de changement d’heure, les heures creuses respectent les durées journalières des périodes tarifaires précisées dans les CPV. La part acheminement correspond au Tarif d’Utilisation du Réseau Public de Distribution (TURPE), fixé par les pouvoirs publics et accessible sur le site xxxxxx.xx. Son montant est indiqué sur les factures adressées au Client et dépend de la formule tarifaire d’acheminement choisie.
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Prix de l’électricité. Les prix sont indiqués (hors toutes taxes et contributions) aux conditions particulières et figurent sur chaque facture. Ils peuvent être envoyés au client sur simple demande. Ils couvrent la fourniture de l’électricité au Contrat, ainsi que l’accès et l’utilisation du RPD. Par ailleurs, les prix évoluent conformément aux dispositions prévues à cet effet dans les conditions particulières de vente. Le cas échéant, les horaires effectifs des périodes tarifaires (Heures Pleines – Heures Creuses) définis par le Distributeur sont indiqués sur les factures; ils peuvent varier d’un client à l’autre. Le Distributeur peut être amené à modi- fier ces horaires, moyennant un préavis de 6 (six)mois ; il en informe alors UME qui répercute cette information au client. En outre, lorsque le Client a choisi une Horosaisonnalité de prix corrélée avec sa Formule Tarifaire d’Acheminement, il a la possibilité en cas de non acceptation de ces nouveaux horaires, de résilier son contrat dans les conditions prévues à l’Article XIV.I. Les prestations réalisées par le Distributeur dans le cadre du présent Contrat, notamment à la demande du Client, sont facturées par UME conformément au prix indiqué dans le Catalogue des Prestations des UME disponible sur son site internet xxxx://xxx.xxx.xx (cf. Article XXII). UME refacturera ces prestations, sans appliquer de surcoût.
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Prix de l’électricité. Le prix de l’électricité vendue conformément au Contrat inclura le prix par kWh ainsi que la TVA obligatoire actuellement à 20%. Le prix par kWh sera de (…) centimes/kWh. Toute modification, changement de taux ou de montant, suppression ou création de taxe, impôt ou redevance grevant directement ou indirectement les prix, pourront être répercutés dans la facturation soit à la hausse, soit à la baisse. En dehors de ces hypothèses, le prix ne pourra être modifié que pour les motifs suivants : [à détailler et négocier entre les Parties, en cherchant un équilibre contractuel] Le Producteur est tenu d’informer le Consommateur par écrit et sans délai de toute modification du prix de l’électricité et des motifs justifiant la modification. Sur demande du Consommateur, le Producteur informera le Consommateur du prix modifié de l’électricité par écrit dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du Consommateur.
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Prix de l’électricité. Les prix sont indiqués (hors toutes taxes et contributions) aux conditions particulières et figurent sur chaque facture. Ils peuvent être envoyés au client sur simple demande. Ils couvrent la fourniture de l’électricité au Contrat, ainsi que l’accès et l’utilisation du RPD. Les prix évoluent conformément aux dispositions prévues à cet effet dans les conditions particulières de vente. Le cas échéant, les plages horaires des périodes heures pleines/heures creuses définies par le Distributeur sont indiquées sur les factures. Elles sont fixées en fonction des conditions d’exploitation et de la capacité locale du RPD. Elles peuvent varier d’un Client à l’autre, dans une même zone géographique et en fonction de la date de souscription ou de modification du Contrat. Le Distributeur peut être amené à les modifier, moyennant un préavis de six mois. En cas de non-acceptation par le Client de la modification d’horaires, le Client peut résilier son Contrat dans les conditions de l’Article XIV.I. Les prestations réalisées par le Distributeur dans le cadre du présent Contrat, notamment à la demande du Client, sont facturées par EDF sans surcoût au prix indiqué dans le catalogue des prestations du Distributeur disponible sur son site internet (cf. Article XXII) ainsi que sur celui d’EDF.
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Prix de l’électricité. Les grilles des tarifs en vigueur sont communiquées au Client lors de la conclusion du Contrat et disponibles et téléchargeables sur le site xxxxx://xxxx.xx. Outre les taxes et contributions obligatoires applicables, les prix (non réglementés) sont composés : • d’une part fixe correspondant à l’abonnement en fonction de la puissance souscrite et de l’option tarifaire choisie par le Client ; • d’une part variable dépendant de la consommation d’électricité du Client.
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Prix de l’électricité. (1) Accord éventuel sur les prix minimum de l’électricité de VRE afin de donner à VRE une certaine sécurité d’investissement
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  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

  • Tarifs Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par Xxxxxxx sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx (rubrique “Tarifs” du site xxx.xxxxxxx.xxx), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables, consultables sur le Site Nordnet et/ou aux Conditions contractuelles et/ou lors de la Commande. A toute fin utile, il est précisé que la portabilité ne fera l’objet d’aucune facturation spécifique. L’Offre, y compris les éventuelles Options, sont facturées par Xxxxxxx selon la périodicité et le moyen de paiement visé lors de la Commande pour la durée d’engagement souscrite, peu important l’utilisation ou l’installation du(des) Service(s) et/ou Matériel(s). La facture comprendra, le cas échéant, le coût correspondant à votre consommation des éventuels Services non compris dans votre Offre sur la période concernée. Par dérogation à l’article 1195 du Code civil, il est convenu entre les parties que Xxxxxxx pourra répercuter sur le prix de l’Offre toute nouvelle taxe et autre charge d’origine législative ou règlementaire qui viendrait à s’appliquer au cours du Contrat, sauf si cette taxe ou charge est disproportionnée par rapport au prix du(des) Service(s) ou du(des) Matériel(s) fourni(s). En pareille hypothèse, chacune des parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre partie et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.