Pure race Clauses Exemplaires

Pure race. Pom d’amour vend des chiots pure race avec pedigree export. Ils ne sont pas LOF mais pourront être inscrit au LOF à l’âge de 12 mois. Les règles et normes de validation pure race sont différentes d’un pays à un autre. Pom d’amour ne peut vous garantir que le chiot sera validé LOF et Pom d’amour ne pourra être tenu responsable en cas de refus.
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Arrivée Le locataire doit se présenter le jour précisé et l'heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • Dispositions financières 14. ARTICLE 14 —

  • Période d’essai Article 5

  • Dispositions finales Article 42

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

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