Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de : (au choix) durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties à tout moment sans préavis, ni indemnité.
Période d’essai désigne toute utilisation gratuite (sans frais, avec une remise de 100 %) du service pendant la durée limitée précisée dans l’aperçu du contrat ou validée dans la confirmation de la commande, sous réserve de l’article 4.5, et notamment la vérification du client. L’utilisation gratuite du service pendant la période d’essai est automatiquement convertie en un contrat de vente selon la durée préalablement convenue, à la demande du client, et selon les frais de Leaseweb, tels que confirmés dans l’aperçu du contrat ou la confirmation de commande. La durée du contrat commence le jour suivant la période d’essai. Dans le cas où le client annule le service au moyen du portail client pendant la période d’essai, ladite période se termine à la date de fin prévue; un préavis d’une (1) heure est requis pour une annulation avant la fin de la période d’essai. Par conséquent, le client doit soumettre un avis d’annulation sur le portail client au plus tard à 23 h (HEC).
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de………… mois, soit du ……………au……………, durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties à tout moment sans préavis, ni indemnité. La période d’essai, conformément à la convention collective nationale du sport, pourra être renouvelée. Ce renouvellement sera motivé et signifié par écrit. ……… engage M………… en qualité de………… (dénomination du poste occupé) avec la qualification………… (employé, technicien, cadre) correspondant au groupe……….. M………… exercera les fonctions de………… sous l’autorité et selon les directives de auquel il (elle) rendra compte de son activité. Dans le cadre de ses fonctions, M…………, et sans que cette liste soit limitative, sera chargé(e) d’assurer : – ………… – ………… – …………
Examples of Période d’essai in a sentence
La Période d’essai peut être étendue ou écourtée par BlackBerry par écrit, à tout moment et à sa seule discrétion.
Nonobstant toute disposition contraire dans le présent Contrat, ladite licence prendra automatiquement fin à l’expiration de la Période d’essai, ou avant si le Client viole l’une des dispositions du présent Contrat, et l’alinéa 11(d) du présent Contrat s’appliquera.
Si une Solution BlackBerry est fournie par BlackBerry au Client à une fin d’essai interne (« Essai »), la licence définie ci-dessus est d’une durée limitée à soixante (60) jours à compter du moment où la Solution BlackBerry est mise à disposition du Client par BlackBerry (« Période d’essai »), sauf stipulation contraire écrite de BlackBerry, et s’appliquera uniquement dans la mesure nécessaire à la réalisation de l’Essai.
Si ce contrat est signé dans le cas d’une garde partagée avec une autre famille, de façon solidaire, préciser les coordonnées de l’autre famille : Période d’essai (Article 8 CC) Ce contrat comporte une période d’essai d’un mois, renouvelable une fois.
Le Client est averti par courriel de l’expiration prochaine de la Période d’essai.
More Definitions of Période d’essai
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de………… mois, soit du ……………au……………, durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties, sans indemnités, dans le respect des délais de prévenance prévus par les articles L. 1221-25 et L. 1221-26 du Code du travail. Conformément à la convention collective nationale du sport et avec l’accord du salarié, la période d’essai pourra être renouvelée. Ce renouvellement sera motivé et signifié par écrit, ainsi qu’accepté par le salarié. ……… engage M………… en qualité de………… (dénomination du poste occupé) avec la qualification………… (employé, technicien, cadre) correspondant au groupe……….. M………… exercera les fonctions de………… sous l’autorité et selon les directives de auquel il (elle) rendra compte de son activité. A titre indicatif, dans le cadre de ses fonctions, M………… pourra notamment être chargé(e) d’assurer : – …………(ne pas être trop précis. Une fiche de poste distincte et dépourvue de valeur contractuelle peut également être rédigée) – …………
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de : (au choix) durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties sans indemnité, dans le respect des délais de prévenance prévus par les articles L. 1221-25 et L. 1221-26 du Code du travail.
Période d’essai. Le co-contractant n’est pas soumis à une période d’essai. ou Le cocontractant est soumis à une période d’essai2 de … (nombre) semaines ou mois qui permettra à la collectivité ou l’établissement employeur d’évaluer les compétences du cocontractant et à ce dernier d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. La collectivité (ou l’établissement) employeur se réserve la possibilité de renouveler une fois la période d’essai pour une durée au plus égale à sa durée initiale.3
Période d’essai. La période d’essai à une durée maximale, déterminée par la convention collective de : - 3 mois si l’accueil s’effectue sur 1, 2 ou 3 jours par semaine - 2 mois si l’accueil s’effectue sur 4 jours ou plus par semaine Le présent contrat ne deviendra définitif qu’à l’issue d’une période d’essai d’une durée de…………………………………………………………………………………………………………………………………………. Durant cette période, chacune des parties pourra mettre fin à tout moment au contrat sans indemnité. L’organisation du temps d’adaptation : Le temps d’adaptation fait partie de la période d’essai. L’assistant(e) maternel(le) et les parents s’engagent à favoriser l’adaptation progressive de l’enfant quel que soit son âge, pour faire connaissance et préparer la séparation. (pendant la durée d’adaptation, l’organisation, les horaires et la durée du travail peuvent être différents) Sa durée souhaitable est d’environ 8 à 10 jours et maximum 1 mois. Indiquer ci-dessous l’organisation de la période d’adaptation : ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………
Période d’essai. Les Utilisateurs ont la possibilité de tester cette Application ou de sélectionner des Produits pendant une durée d’essai limitée et non-renouvelable, sans frais. Plus de conditions applicables à la période d’essai, y compris la durée, seront spécifiés sur cette Application. La période d’essai se terminera automatiquement et ne sera pas convertie en tout Porduit payé à moins que l’Utilisateur achète activement de tels Produits.
Période d’essai. Le présent contrat ne deviendra ferme qu’à l’issue d’une période d’essai de ………………………………… allant du ……./……../…….. au ………/……../…….. au cours de laquelle il pourra être mis fin au contrat par la volonté de l’une ou l’autre des parties, dans le respect du délai de prévenance prévu à l’article 16 de la Convention Collective. Cette période devant correspondre à une période de travail effectif, elle sera suspendue en cas d’absence du salarié pour quelque motif que ce soit, entraînant une prolongation de la période d’essai d’une durée équivalente à celle de la suspension.
Période d’essai. Monsieur (Madame) ………………….....….est soumis (e) à une période d’essai de …. Jours7 durant laquelle chacune des parties peut rompre volontairement le contrat de travail, sans indemnités.