Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de : (au choix) durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties à tout moment sans préavis, ni indemnité.
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de………… mois, soit du ……………au……………, durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties à tout moment sans préavis, ni indemnité. La période d’essai, conformément à la convention collective nationale du sport, pourra être renouvelée. Ce renouvellement sera motivé et signifié par écrit. ……… engage M………… en qualité de………… (dénomination du poste occupé) avec la qualification………… (employé, technicien, cadre) correspondant au groupe……….. M………… exercera les fonctions de………… sous l’autorité et selon les directives de auquel il (elle) rendra compte de son activité. Dans le cadre de ses fonctions, M…………, et sans que cette liste soit limitative, sera chargé(e) d’assurer : – ………… – ………… – …………
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de………… mois, soit du ……………au……………, durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties, sans indemnités, dans le respect des délais de prévenance prévus par les articles L. 1221-25 et L. 1221-26 du Code du travail. Conformément à la convention collective nationale du sport et avec l’accord du salarié, la période d’essai pourra être renouvelée. Ce renouvellement sera motivé et signifié par écrit, ainsi qu’accepté par le salarié. ……… engage M………… en qualité de………… (dénomination du poste occupé) avec la qualification………… (employé, technicien, cadre) correspondant au groupe……….. M………… exercera les fonctions de………… sous l’autorité et selon les directives de auquel il (elle) rendra compte de son activité. A titre indicatif, dans le cadre de ses fonctions, M………… pourra notamment être chargé(e) d’assurer : – …………(ne pas être trop précis. Une fiche de poste distincte et dépourvue de valeur contractuelle peut également être rédigée) – …………
Examples of Période d’essai in a sentence
Nonobstant toute disposition contraire dans le présent Contrat, ladite licence prendra automatiquement fin à l’expiration de la Période d’essai, ou avant si le Client viole l’une des dispositions du présent Contrat, et l’alinéa 11(d) du présent Contrat s’appliquera.
Si une Solution BlackBerry est fournie par BlackBerry au Client à une fin d’essai interne (« Essai »), la licence définie ci-dessus est d’une durée limitée à soixante (60) jours à compter du moment où la Solution BlackBerry est mise à disposition du Client par BlackBerry (« Période d’essai »), sauf stipulation contraire écrite de BlackBerry, et s’appliquera uniquement dans la mesure nécessaire à la réalisation de l’Essai.
La Période d’essai peut être étendue ou écourtée par BlackBerry par écrit, à tout moment et à sa seule discrétion.
Si ce contrat est signé dans le cas d’une garde partagée avec une autre famille, de façon solidaire, préciser les coordonnées de l’autre famille : Période d’essai (Article 8 CC) Ce contrat comporte une période d’essai d’un mois, renouvelable une fois.
Période d’essai ................................................................................5 2 Affectations temporaires à 5 5 Affectations temporaires de jours et moins .......
More Definitions of Période d’essai
Période d’essai. Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de : (au choix) durant laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou de l’autre des parties sans indemnité, dans le respect des délais de prévenance prévus par les articles L. 1221-25 et L. 1221-26 du Code du travail.
Période d’essai. La période d’essai à une durée maximale, déterminée par la convention collective de : - 3 mois si l’accueil s’effectue sur 1, 2 ou 3 jours par semaine - 2 mois si l’accueil s’effectue sur 4 jours ou plus par semaine Le présent contrat ne deviendra définitif qu’à l’issue d’une période d’essai d’une durée de…………………………………………………………………………………………………………………………………………. Durant cette période, chacune des parties pourra mettre fin à tout moment au contrat sans indemnité. L’organisation du temps d’adaptation : Le temps d’adaptation fait partie de la période d’essai. L’assistant(e) maternel(le) et les parents s’engagent à favoriser l’adaptation progressive de l’enfant quel que soit son âge, pour faire connaissance et préparer la séparation. (pendant la durée d’adaptation, l’organisation, les horaires et la durée du travail peuvent être différents) Sa durée souhaitable est d’environ 8 à 10 jours et maximum 1 mois. Indiquer ci-dessous l’organisation de la période d’adaptation : ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………
Période d’essai. Le co-contractant n’est pas soumis à une période d’essai. ou Le cocontractant est soumis à une période d’essai2 de … (nombre) semaines ou mois qui permettra à la collectivité ou l’établissement employeur d’évaluer les compétences du cocontractant et à ce dernier d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. La collectivité (ou l’établissement) employeur se réserve la possibilité de renouveler une fois la période d’essai pour une durée au plus égale à sa durée initiale.3
Période d’essai désigne toute utilisation gratuite (sans frais, avec une remise de 100 %) du service pendant la durée limitée précisée dans l’aperçu du contrat ou validée dans la confirmation de la commande, sous réserve de l’article 4.5, et notamment la vérification du client. L’utilisation gratuite du service pendant la période d’essai est automatiquement convertie en un contrat de vente selon la durée préalablement convenue, à la demande du client, et selon les frais de Leaseweb, tels que confirmés dans l’aperçu du contrat ou la confirmation de commande. La durée du contrat commence le jour suivant la période d’essai. Dans le cas où le client annule le service au moyen du portail client pendant la période d’essai, ladite période se termine à la date de fin prévue; un préavis d’une (1) heure est requis pour une annulation avant la fin de la période d’essai. Par conséquent, le client doit soumettre un avis d’annulation sur le portail client au plus tard à 23 h (HEC).
Période d’essai. Les Utilisateurs ont la possibilité de tester ce site Web ou de sélectionner des Produits pendant une durée d’essai limitée et non- renouvelable, sans frais. Plus de conditions applicables à la période d’essai, y compris la durée, seront spécifiés sur ce site Web. La période d’essai se terminera automatiquement et ne sera pas convertie en tout Porduit payé à moins que l’Utilisateur achète activement de tels Produits.
Période d’essai désigne une période de quatorze (14) jours à compter de la Date de livraison, à moins qu’une autre période ne soit définie dans la Confirmation de commande.
Période d’essai. (Article 8 CC) 4 Lieu du travail 4 Nature du travail 4 Coefficient de qualification 5 Horaires hebdomadaires (article 15 CC) 5 ❖ Heures de présence responsable / travail effectif 5 Rémunération (article 20 CC) 5 ❖ Salaire Mensuel 6 ❖ Salaire minimum conventionnel 6 ❖ Majoration pour ancienneté 6 ❖ Avantages en nature 6 Indemnités diverses 7 ❖ Frais de transport 7 ❖ Frais de déplacement 7 Congés (Articles 16 CC) 7 ❖ Congés payés 7