Services fournis Clauses Exemplaires

Services fournis. Les textes et autres supports sont fournis sur la responsabilité du client, et ce y compris quant au format et à la lisibilité. Les encars se feront en format PDF et avec un format de référence d'une page format A4, et les logo seront dimentionnées au format .... Le présent contrat pourra être renouvelé à son terme par une simple annexe fixant les nouvelles conditions de l'article 13.

Services fournis. ReqVet fournit au Client un accès à sa solution SaaS incluant : ● La création de comptes utilisateurs et la gestion d’un espace clinique ; ● L’interface de transcription à partir d’audio ; ● La génération automatisée de comptes rendus selon les modèles définis ; ● Le stockage temporaire des données pendant 14 jours ;

Services fournis. La pension complète comprend la liste exhaustive des éléments suivants : - La location du box - La paille de façon universelle - Le foin - La nourriture - L’eau - Le paillage du box tous les jours et le nettoyage du box une fois par semaine - Le droit de piste - L’accès aux prés de façon non abusive du +- 15 avril au +- 1er octobre Tous les autres frais sont à la charge du propriétaire, tels que : - La maréchalerie - Les frais de vétérinaire - La désinfection du box - Les dégâts causés par le cheval, son cavalier, son propriétaire ou les personnes accompagnant le cavalier ou le propriétaire - Tout aménagement nécessaire au cheval - Etc

Services fournis. 2.1 Le Fournisseur de services accepte d’assurer pour le compte de l’OIM le transport de personnes conformément aux dispositions suivantes : a) À la réception d’un formulaire de demande de véhicule (modèle joint à l’annexe II), le Fournisseur de services assurera le transport terrestre au moyen des véhicules décrits à l’article 3.2, qui sont officiellement autorisés pour le transport de personnes par la réglementation appropriée de l’organisme national de transport et en excellent état mécanique. La date et le nombre de véhicules requis seront communiqués par l’agent de liaison de l’OIM à [préciser le bureau où travaille l’agent de liaison de l’OIM et son numéro de téléphone]. b) Si la demande en est faite à l’avance par l’OIM dans le formulaire de demande de véhicule, de l’eau et/ou des repas de qualité seront fournis à toutes les personnes en quantité suffisante. Toute rémunération additionnelle afférente à la fourniture de ce service devra être convenue à l’avance entre les parties et indiquée dans le formulaire de demande de véhicule. c) Le Fournisseur de services veillera à ce que les règles et réglementations ci-après soient pleinement respectées : i) Avant le début de toute opération, le chauffeur est pleinement responsable de s’assurer que l’état mécanique du véhicule est irréprochable, de même que de garantir sa propreté. ii) Le chauffeur, en consultation avec l’agent de liaison de l’OIM (ou l’accompagnateur spécial de l’OIM), est responsable du chargement du véhicule. L’agent de liaison ou l’accompagnateur de l’OIM est habilité à donner des instructions sur le nombre de passagers et la répartition des places, ainsi que sur le transport de marchandises, les limites de jauge et la répartition du poids dans le véhicule afin d’en optimiser l’équilibre. iii) Les chauffeurs doivent être en possession d’un permis de conduire valide pour le type de véhicule pertinent, une copie du permis approprié devra, pour chacun d’eux, être remise à l’OIM pour ses dossiers. iv) Les chauffeurs sont tenus de conduire le véhicule avec soin, en étant attentifs à l’état des routes et aux autres usagers de la route, y compris les piétons. v) Le chauffeur est tenu de respecter en tout temps les règlementations routières locales. Les excès de vitesse et les dépassements sont interdits. vi) Le transport de passagers, de bagages ou de marchandises non autorisés par l’OIM est strictement interdit. vii) En cas d’urgence liée à, y compris, mais sans si limiter, des personnes ayan...

Services fournis. 3.1 L'Opérateur DP World DjenDjen fournira les Services avec un soin et une compétence raisonnable. 3.2 Sous réserve d'instructions écrites spécifiques données par l'Utilisateur et acceptées par écrit par l'Opérateur DP World DjenDjen, l'Opérateur DP World DjenDjen se réserve une totale liberté quant aux moyens et procédures à employer dans la fourniture des Services. L'Opérateur peut s'écarter des instructions de l'Utilisateur (qu'elles soient ou non acceptées par l'Opérateur) à tout égard si l'Opérateur DP World DjenDjen le juge nécessaire dans l'intérêt de l'Utilisateur et l'Utilisateur remboursera à l'Opérateur DP World DjenDjen toutes les dépenses raisonnables encourues. 3.3 L'Opérateur DP World DjenDjen fera preuve d'une diligence raisonnable dans la fourniture des Services, mais ne sera pas responsable de tout retard quel qu'il soit, quelle qu'en soit la cause (y compris la négligence), à moins qu'un accord spécial n'ait été convenu par écrit avec l'Opérateur (DP World DjenDjen). Si un tel arrangement est convenu, la responsabilité de l'Opérateur DP World DjenDjen sera limitée conformément à la clause 8.6.5. 3.4 L'Opérateur (DP World DjenDjen) peut, à sa discrétion, faire en sorte que les Services ou une partie de ceux-ci soient exécutés par un ou plusieurs sous-traitants ou agents à quelque condition que ce soit. Lorsqu'un tel sous-traitant est nommé à la demande du Client, l'Opérateur DP World DjenDjen n'assume aucune responsabilité pour les actes ou omissions du sous-traitant.

Services fournis. CONDITIONS GENERALES - CONVENTION LU / GTC / ALLPROD / FR / 06.04.2023

Services fournis. Ces Conditions Générales de Maintenance et de Dépannage (ci-après « CGMD ») s’appliquent dès la réalisation par bioMérieux (ou dénomination de la filiale concernée) (ci-après « bioMérieux ») de prestations de maintenance ou de dépannage (ci-après les « SERVICES ») décrites dans la Description du Niveau de Services (ci-après « DESCRIPTIONS ») figurant en annexe et désignées dans le devis de services spécifiques, le bon de commande ou encore le contrat de maintenance souscrit (ci-après « CONTRAT»), sur les équipements du Client composés notamment de hardware, logiciels, firmware, modules analytiques dédiés et périphériques tels que imprimantes…(ci-après «EQUIPEMENT»). La passation d’une commande de SERVICES, qu'elle soit effectuée en vertu d'une garantie contractuelle couvrant un EQUIPEMENT vendu ou offerte comme un contrat de service, est considérée comme l’acception pleine et sans réserve du Client de ces CGMD.

Services fournis. Les services fournis sont exclusivement ceux qui sont décrits dans l’offre de ▇­▇▇▇▇ ou dans le bon de commande du client. Lorsque les services impliquent de la mise à disposition de matériel, toutes les dispositions de l’article 6 s’appliquent à ce matériel, dans la mesure où elles sont compatibles avec une simple mise à disposition ou location.

Services fournis. Le site web de WH détaille tous les produits et services offerts par WH. Il peut arriver que ces produits et services soient annulés, remplacés ou modifiés éventuellement sans notification préalable. La notification peut être faite via plusieurs canaux de communication, y compris, sans être exhaustif, une mise à jour du site web.