INFORMATIONS GENERALES Clauses Exemplaires
INFORMATIONS GENERALES. Il est expressément précisé conformément aux dispositions de l’article L. 211-9 du Code du Tourisme que les informations figurant sur nos différents supports de communication, notamment sur nos brochures et sur le Site peuvent faire l’objet de modifications qui seront portées à la connaissance du Client préalablement à la conclusion du contrat, étant précisé que certains spectacles, attractions, animations, boutiques, restaurants qui ne sont ouverts qu’à certaines saisons et peuvent être fermés, modifiés, retardés ou supprimés sans préavis. Par ailleurs, nous avons décrit les hôtels et autres établissements hôtelliers le plus précisément possible. Toutefois, en raison de travaux d’entretien réalisés régulièrement, certains équipements ou services proposés peuvent être temporairement fermés, supprimés ou modifiés après publication de nos documents. Le Voyage à Nantes, agissant au nom de ses Partenaires, fait ses meilleurs efforts pour fournir des photos et illustrations Vous donnant un aperçu des prestations proposées. Ces photos et illustrations ont pour objet de Vous indiquer la catégorie ou le degré de confort des prestations concernées. Pour des raisons techniques, les caractéristiques réelles des Prestations peuvent parfois légèrement différer, en termes de couleur notamment, de celles visibles sur les photographies présentées sur le Site et sur nos brochures. Pour plus d’information sur les caractéristiques des Prestations vous pouvez contacter Le Voyage à Nantes par téléphone Tél. 0000 000 000 (0.34 €/min depuis la France) - 00 33 000 000 000 (depuis l’étranger) ou le Partenaire concerné aux coordonnées indiquées. Il est expressément convenu que, s'il y a lieu, le descriptif figurant sur le Site précise que certaines activités proposées par le Partenaire ne sont pas nécessairement disponibles hors saison touristique et/ou qu'elles sont conditionnées à l'inscription d'un nombre minimum de participants. Il peut également advenir que certaines activités proposées et indiquées dans le descriptif figurant sur le Site soient supprimées notamment du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat ou en cas de force majeure. Ce risque, indépendant de la volonté du Voyage à Nantes et de ses Partenaires, fait partie intégrante du contrat que Vous concluez.
INFORMATIONS GENERALES. l’assistante maternelle reçoit un agrément du Conseil Général du département pour une durée de cinq ans renouvelable. Dans l’exercice de ses fonctions elle bénéficie d’un suivi par le service de PMI. Pour ce mode de garde les parents reçoivent une aide de la CAF (P.A.J.E) jusqu’aux 6 ans de l’enfant, variable en fonction de leurs revenus. Ils sont également exonérés des charges sociales salariales et patronales. Ils bénéficient enfin d’un crédit d’impôts. Une déduction forfaitaire est accordée à l’assistante maternelle lors de sa déclaration des revenus. Les parents employeurs et l’assistante maternelle peuvent solliciter un Relais Assistantes Maternelles du secteur pour tout renseignement concernant le mode de garde, ou toute difficulté rencontrée dans le cadre de l’accueil de l’enfant.
INFORMATIONS GENERALES. Nous vous rappelons que les FEUX sont formellement INTERDITS. Des barbecues communs sont à votre disposition derrière le restaurant du camping. La Direction décline toute responsabilité en cas de vol. En règle générale, pour le bien être de vous tous, campeurs et locataires, il vous est demandé d’adopter une bonne attitude (respect du sommeil des autres, vitesse de circulation dans le camping, dégradations volontaires, …). La Direction se réserve le droit d’exclusion sans remboursement de séjour en cas élémentaires.
INFORMATIONS GENERALES. Afin que vous expérience avec DLM se passe dans des conditions vous permettant d’apprécier la qualité des services, vous êtes conviés à prendre rigoureusement connaissance des dispositions suivantes relatives à la location d’un véhicule. En vous confiant ce véhicule, D.L.M. Location, qui est une société par action simplifiée au capital de 2 310 880 € dont le siège social est situé au 00 Xxxxx xx xx Xxxx 00000 XXXXX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro : 469 500 540, s’engage envers Vous et Vous vous engagez en retour dans les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure. Toute dérogation à ces conditions doit faire l’objet d’un accord préalable et écrit de DLM. Vous êtes également invités à lire attentivement les dispositions relatives à l’application des assurances ainsi que le barème de facturation des dommages causés aux véhicules. DLM vous indique qu’en cas de non-respect des Conditions de location, les assurances complémentaires inscrites sur votre contrat seront inapplicables.
INFORMATIONS GENERALES. Nom de l’association (tel qu’il figure au Journal Officiel) ……………………………………………………………………………………………………………………………………..... …………………………………………………………………………………………………………………………………………
INFORMATIONS GENERALES. Pendant toute la dure de votre séjour, le port des bracelets fournis lors de votre arrivée est obligatoire. Les chiens doivent être tenu en laisse. Les véhicules sont autorisés à circuler de 8h à 23h dans le camping en dehors de ces horaires les barrières sont fermées.
INFORMATIONS GENERALES. CHANTIER Adresse du chantier Téléphone du chantier Fax du chantier
INFORMATIONS GENERALES du regroupement (plan cadastral du regroupement en annexe 2):
INFORMATIONS GENERALES. Logements Bâtiments tertiaires FORMATIONS DETAILLEES : AU TOTAL : 300 < estimation nombre de logements éligibles PNB < 450 dont 104 Super PNB (dépassement du seuil jour + nuit)
INFORMATIONS GENERALES. Prise d’effet des garanties Les garanties prévues au contrat ne prennent effet, tant à l’égard du propriétaire que de l’utilisateur, qu’à partir de la date et heure de début de location inscrite sur le contrat de location établi entre le propriétaire et le locataire du véhicule assuré, et leur effet cesse à la date et heure de fin de location figurant sur le contrat de location. En cas de litige, c’est le contrat de location qui fera foi. Etendue des garanties Les garanties s’exercent: Toutefois, les garanties Défense et Recours ne sont pas acquises en Albanie, Bosnie-Herzégovine, Biélorussie, Fyrom, Moldavie, Serbie- Montenegro, Turquie, Ukraine et Russie. Enfin, les garanties Assistance au véhicule et Assistance aux personnes s’exercent selon les limites territoriales mentionnées aux paragraphes 12 et 13 des présentes.