INFORMATIONS GENERALES. Il est expressément précisé conformément aux dispositions de l'article L. 211-9 du code du tourisme que les informations figurant sur les Supports de communication peuvent faire l'objet de modifications qui seront portées à la connaissance du Client préalablement à la conclusion du contrat, étant précisé que certains spectacles, attractions, animations, boutiques, restaurants qui ne sont ouverts qu'à certaines saisons et peuvent être fermés, modifiés, retardés ou supprimés sans préavis. Le Client est notamment informé que Le Voyage à Nantes est fermé le 1er mai. Par conséquent aucune Prestation ne sera délivrée par Le Voyage à Nantes le 1er mai. Certaines Prestations pourront toutefois être délivrées par les Partenaires qui demeurent ouverts à cette date. Par ailleurs, les hébergements sont décrits le plus précisément possible. Toutefois, en raison de travaux d'entretien réalisés régulièrement, certains équipements ou services proposés peuvent être temporairement fermés, supprimés ou modifiés après publication des Supports de communication. Le Voyage à Nantes, agissant au nom de ses Partenaires, fait ses meilleurs efforts pour fournir des photos et illustrations Vous donnant un aperçu des Prestations proposées. Ces photos et illustrations ont pour objet de Vous indiquer la catégorie ou le degré de confort des Prestations concernées. Pour des raisons techniques, les caractéristiques réelles des Prestations peuvent parfois légèrement différer, en termes de couleur notamment, de celles visibles sur les photographies présentées sur les Supports de communication. Pour plus d'information sur les caractéristiques des Prestations vous pouvez contacter Le Voyage à Nantes aux coordonnées indiquées à l’article 6 ou le Partenaire concerné aux coordonnées indiquées sur le descriptif de la Prestation. Il est expressément convenu que, s'il y a lieu, le descriptif figurant sur les Sites précise que certaines activités proposées ne sont pas nécessairement disponibles hors saison touristique et/ou qu'elles sont conditionnées à l'inscription d'un nombre minimum de participants. Les informations figurant sur les Supports de communication peuvent faire l’objet de certaines modifications qui seront portées à la connaissance du Client avant conclusion du contrat. Il peut également advenir que certaines activités proposées et indiquées dans le descriptif figurant sur les Sites soient supprimées notamment du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger à la fourniture de...
INFORMATIONS GENERALES. l’assistante maternelle reçoit un agrément du Conseil Général du département pour une durée de cinq ans renouvelable. Dans l’exercice de ses fonctions elle bénéficie d’un suivi par le service de PMI. Pour ce mode de garde les parents reçoivent une aide de la CAF (P.A.J.E) jusqu’aux 6 ans de l’enfant, variable en fonction de leurs revenus. Ils sont également exonérés des charges sociales salariales et patronales. Ils bénéficient enfin d’un crédit d’impôts. Une déduction forfaitaire est accordée à l’assistante maternelle lors de sa déclaration des revenus. Les parents employeurs et l’assistante maternelle peuvent solliciter un Relais Assistantes Maternelles du secteur pour tout renseignement concernant le mode de garde, ou toute difficulté rencontrée dans le cadre de l’accueil de l’enfant.
INFORMATIONS GENERALES. Nous vous rappelons que les FEUX sont formellement INTERDITS. Des barbecues communs sont à votre disposition derrière le restaurant du camping. La Direction décline toute responsabilité en cas de vol. En règle générale, pour le bien être de vous tous, campeurs et locataires, il vous est demandé d’adopter une bonne attitude (respect du sommeil des autres, vitesse de circulation dans le camping, dégradations volontaires, …). La Direction se réserve le droit d’exclusion sans remboursement de séjour en cas de non respect de ces règles élémentaires.
INFORMATIONS GENERALES. Afin que vous expérience avec DLM se passe dans des conditions vous permettant d’apprécier la qualité des services, vous êtes conviés à prendre rigoureusement connaissance des dispositions suivantes relatives à la location d’un véhicule. En vous confiant ce véhicule, D.L.M. Location, qui est une société par action simplifiée au capital de 2 310 880 € dont le siège social est situé au 00 Xxxxx xx xx Xxxx 00000 XXXXX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro : 469 500 540, s’engage envers Vous et Vous vous engagez en retour dans les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure. Toute dérogation à ces conditions doit faire l’objet d’un accord préalable et écrit de DLM. Vous êtes également invités à lire attentivement les dispositions relatives à l’application des assurances ainsi que le barème de facturation des dommages causés aux véhicules. DLM vous indique qu’en cas de non-respect des Conditions de location, les assurances complémentaires inscrites sur votre contrat seront inapplicables.
INFORMATIONS GENERALES. Ce que vous devez savoir
INFORMATIONS GENERALES. Date de la demande : … / … / 20... Date de la manifestation : … / … / 20... … / … / 20...
INFORMATIONS GENERALES. Conformément aux exigences du Code du Tourisme, un formulaire standard d’information sera mis à votre disposition lors de votre offre personnalisée :
INFORMATIONS GENERALES. Logements Bâtiments tertiaires FORMATIONS DETAILLEES : AU TOTAL : 300 < estimation nombre de logements éligibles PNB < 450 dont 104 Super PNB (dépassement du seuil jour + nuit)
INFORMATIONS GENERALES. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions d’organisation et de responsabilités de location de trottinettes, vélos, VTT et engins électriques, entre le Loueur et le Locataire. Le présent contrat n’entre en vigueur que pour la durée de la prestation prévue. Le Locataire déclare expressément avoir pris connaissance des Présentes dans leur intégralité.
INFORMATIONS GENERALES. Le présent document définit les conditions générales applicables à la fourniture de Produits et/ou Services par Belgacom SA,, société anonyme de droit public qui exerce ses activités sous le nom commercial Proximus, ci-après dénommée "Proximus", et les conditions d’acceptation de ces Produits et/ou Services par le Client.