Maintenance corrective Clauses Exemplaires

Maintenance corrective. La Procédure de signalement des incidents est celle décrite à l’article 5.4 ci-dessus. Les signalements d’incidents effectués par téléphone seront confirmés par un email adressé à DPO Consulting par le Client. DPO Consulting procèdera au diagnostic du signalement et mettra en œuvre ses meilleurs efforts pour la correction dans les conditions suivantes : (a) en cas d’Anomalie Mineure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les meilleurs délais. DPO Consulting s’efforcera de corriger de l’anomalie mineure dans une nouvelle version de la Solution qui sera livrée dans le cadre de la maintenance évolutive ; (b) en cas d’Anomalie Majeure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les vingt-quatre (24) heures ouvrables. DPO Consulting s’efforcera de corriger l’anomalie en proposant une solution de contournement pouvant permettre l’utilisation des fonctionnalités en cause dans les trente (30) jours ; (c) en cas d’Anomalie Bloquante, la prise en compte du signalement intervient sous vingt-quatre (24) heures ouvrables. DPO Consulting s’efforcera de corriger l’anomalie bloquante dans les meilleurs délais et proposer une solution de contournement au plus tard dans les sept (7) jours. DPO Consulting n’est pas responsable de la maintenance corrective dans les cas suivants : - absence du client ou refus de collaborer avec DPO Consulting dans la résolution des Anomalies et notamment de répondre aux questions et demandes de renseignement ; - utilisation de la Solution de manière non conforme à sa destination ou à sa documentation ; - modification non autorisée de la Solution par le Client ou par un tiers ; - manquement du Client à une ou plusieurs de ses obligations au titre du Contrat ; - implantation de tous progiciels, logiciels ou systèmes d’exploitation non compatibles avec la Solution ; - utilisations de consommables incompatibles ; - défaillance des réseaux de communication électronique ; - acte volontaire pouvant nuire à l’application comprenant notamment la dégradation, la malveillance, ou le sabotage ; - détérioration due à un cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation des Services applicatifs. Toutefois, DPO Consulting peut prendre en charge si possible la résolution des dysfonctionnements provoqués par les cas ci-dessus listés, au tarif en vigueur à la date d’intervention.

Maintenance corrective. Le CEA s’engage à corriger les erreurs reproductibles de programmation du logiciel. Le Licencié devra avertir le CEA de toute erreur non identifiée et lui transmettre toutes les informations nécessaires à la reproduction de l’erreur. Les moyens mis en œuvre par le CEA pour corriger une erreur seront fonction de la gravité de celle-ci. Si l’erreur provient d’une modification qui n’a pas été faite par le CEA ou expressément autorisée par lui, le Licencié s’engage à dédommager le CEA du temps passé à la correction de l’erreur et à la remise du Logiciel en bon état de fonctionnement, au tarif du CEA alors en vigueur.

Maintenance corrective. Dans le cadre de la Maintenance corrective, ▇▇▇▇▇▇▇▇ s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques nécessaires pour apporter dans les meilleurs délais, des réponses ou des solutions aux Anomalies signalées par le Client auprès du service de support, dans les conditions décrites dans le Contrat et notamment la Convention de Services. La prise en compte du signalement effectué par le Client intervient par l’émission d’un ticket incident, dûment documenté, dont le numéro d’identification unique doit être rappelé lors de toute intervention afin de permettre à ▇▇▇▇▇▇▇▇ de procéder à la Maintenance corrective. ▇▇▇▇▇▇▇▇ s’engage à tout mettre en œuvre pour recontacter le Client dans les meilleurs délais afin de qualifier l’Anomalie rencontrée par le Client. Dans le cas où l’Anomalie affecte un Logiciel Tiers, ▇▇▇▇▇▇▇▇ tient informé le Client sur les réponses et les suites données par l’Editeur. A compter de la prise en compte de l’Anomalie, ▇▇▇▇▇▇▇▇ s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques nécessaires pour proposer une correction et/ou une solution de contournement de l’Anomalie dans les meilleurs délais. Les conditions de prise en compte et intervention suite à des Anomalies sont précisées dans la Convention de Services. Le cas échéant, et sauf précision contraire dans le Contrat, les heures ouvrées nécessaires au calcul des délais s’entendent du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00, hors jours fériés et jours de fermeture exceptionnelle de Visiativ. L’intervention de ▇▇▇▇▇▇▇▇ au titre de la Maintenance corrective s’entend de toute intervention à distance, et n’inclut pas tout déplacement sur le site du Client, qui est refacturé dans les conditions de l’article « Prix », sauf Conditions Particulières contraires. ▇▇▇▇▇▇▇▇ se réserve le droit de facturer au Client le temps passé à la recherche de cause d’incidents, d’Anomalies dès lors que l’incident rencontré par le Client n’a pas pour origine finalement le Logiciel, un Service, une prestation de ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou tout élément en dehors du contrôle de Visiativ.

Maintenance corrective. 26.1 Signalement d’une anomalie au service d'assistance Une Anomalie est : 1. un blocage si elle empêche totalement l'utilisation d'une Fonction essentielle de la Solution ; 2. un dérangement si elle nécessite l'utilisation d'une solution de contournement pour exécuter la fonction ou si elle bloque l'utilisation d'une fonction non essentielle ; et 3. un problème mineur si aucune fonctionnalité n'est affectée. En cas d'anomalie bloquante, le Client fournira le numéro de portable du déclarant et du responsable et s'engage à être disponible 24h/24 et 7j/7 pendant la résolution de l'anomalie.

Maintenance corrective. La maintenance corrective du Service hébergé consiste à corriger l’ensemble des Anomalies rencontrées par les Utilisateurs. Lorsque l’Utilisateur identifie une Anomalie, il signale cette Anomalie au Support, en détaillant les messages d’erreurs. En considération de ce qui est communiqué au Prestataire par le Client, le Prestataire qualifie l’Anomalie. Les heures indiquées à l’Annexe 3 « Conditions de maintenance – Support – SLA » sont des heures ouvrées et débutent à compter de la qualification de l’Anomalie. Le cas échéant, le Prestataire pourra proposer une solution de contournement comme solution temporaire à une Anomalie. Les solutions de contournement ne seront pas considérées comme des corrections définitives. Le Prestataire pourra démontrer qu’il n’est pas responsable en cas de survenance d’un quelconque incident dont l’origine proviendrait du système d’information du Client ou de l’ATS ou d’un jobboard, d’une erreur de paramétrage réalisée par l’Administrateur ou encore d’un Évènement de Force Majeure. Les interventions du Prestataire au titre de la maintenance corrective ne couvrent pas : • La reconstitution des Données en cas de destruction ou altération accidentelle, • Les sauvegardes de fichiers et saisies d’exploitation, • Les modifications ou compléments de fonctionnalités apportées par le Client, par l’Administrateur ou par un tiers au Service Hébergé, • Les conséquences des modifications du système d’information du Client, • Les prestations liées au non-respect de la Documentation et aux obligations du Client au titre du Contrat, • La formation du personnel ou des prestataires du Client à l’utilisation du Service Hébergé, • La réalisation de développements spécifiques lesquels pourront être réalisés dans le cadre de Prestations associées et devront faire l’objet de devis particuliers, • L’entretien du système d’information du Client, les mises à jour de ses logiciels et de sa connexion Internet, • Les prestations rendues nécessaires du fait du refus par le Client d’accepter une modification (mises à jour ou nouvelles versions) de l’ATS ou du Service Hébergé. Toute intervention du Prestataire dans les cas précités pourra faire l’objet d’une facture selon les conditions financières du Prestataire habituellement pratiquées pour l’ensemble des clients.

Maintenance corrective. Pour chaque interface, la maintenance corrective commence à compter de la validation de la VSR. Dans le cadre de la maintenance corrective, l’Editeur s’engage à réaliser auprès de l’ANS une prestation de support technique afin de corriger les Anomalies identifiées par l’ANS et notifiées par mail à l’Editeur. L’Editeur s’engage à prendre en compte l’Anomalie dans le délai d’un (1) jour ouvré à compter de sa réception en accusant réception de la notification d’Anomalie par mail.

Maintenance corrective. Les opérations de maintenance corrective sont déclenchées sur l’apparition d’un incident identifié par le système de supervision de LDL ou déclaré par un Utilisateur au service support (voir assistance Utilisateur). L’engagement de maintenance corrective est mesuré selon les niveaux de criticité et de rétablissement de service selon les modalités décrites en Annexe 1.

Maintenance corrective. Une prestation de support en ligne permettant de traiter les anomalies est disponible du lundi au vendredi inclus, de 9h00 à 17h00. Les signalements d’anomalie doivent être confirmés par l’ouverture d’un ticket par OGUSTINE sans délai, via un outil spécifique mis à disposition du Client accessible à partir du Logiciel OGUSTINE Market Place. OGUSTINE procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction. (a) En cas d’anomalie bloquante, la prise en compte du signalement intervient sous 2 heures ouvrées. OGUSTINE s’efforce de corriger l’anomalie bloquante dans les meilleurs délais, et propose une solution de contournement lorsqu’elle existe. (b) En cas d’anomalie semi bloquante, la prise en compte du signalement est effectuée dans les 4 heures ouvrables. OGUSTINE s’efforce de corriger l’anomalie, et propose une solution de contournement pouvant permettre l’utilisation des fonctionnalités en cause dans les 2 jours ouvrés. (c) En cas d’anomalie mineure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les meilleurs délais, et propose la correction de l’anomalie mineure dans une nouvelle version du Logiciel qui sera livrée dans le cadre de la maintenance évolutive.

Maintenance corrective. Un devis sera établi pour toute réparation en dehors de la maintenance préventive. Après acceptation de la CARPF, les travaux seront effectués dès réception des pièces détachées (maintenance corrective). Ces réparations feront l’objet d’un paiement selon le circuit de mandatement des dépenses publiques. R2MS s’engage à intervenir dans un délai moyen 8 jours pour toute intervention après validation du devis et communication du numéro de bon de commande afférent et sous réserve de la disponibilité des pièces du fabricant. En cas de sous-traitance par R2MS pour les prestations de maintenance préventive et corrective, R2MS assure l’entière responsabilité de ce choix. En aucun cas, elle ne pourra se dégager des responsabilités qui lui incombent en tant que signataire de ce contrat.