Maintenance évolutive. DPO Consulting s’engage à transmettre les documentations mises à jour des nouvelles versions de la Solution. Les corrections et évolutions de la Solution sont expressément soumises au Contrat. Les interventions relatives à ce service pourront rendre la Solution momentanément indisponible. Elles seront effectuées après un délai de prévenance de quarante-huit (48) heures et pourront avoir lieu pendant les jours calendaires. DPO Consulting garantit que les mises à niveau et nouvelles versions des Logiciels n’entraineront aucune régression de la Solution en termes de performances et de fonctionnalités.
Maintenance évolutive. Dans le cadre de l’évolution du Service, Coservit pourra apporter des modifications au Service présentant un impact positif pour les Utilisateurs (fonctions, performance, ergonomie). La maintenance évolutive sera planifiée et fera l’objet d’une communication au Client.
Maintenance évolutive le Prestataire assure la maintenance évolutive de la Solution, à sa propre discrétion. A ce titre, le Prestataire avertira le Client de la disponibilité des nouvelles versions de la Solution. Aussi, si le Client refuse de migrer vers une version majeure sur laquelle le Prestataire effectue les prestations de maintenance et d’assistance, le Prestataire n’assurera plus lesdites prestations de maintenance et d’assistance au profit du Client, qui ne pourront pas être assurées par un tiers, sans préjudice pour le Client et à l’exclusion de tout dommage et intérêt. Lorsque le Client décide de migrer vers une version plus récente, les prestations associées (migration du Contenu, formation…) feront l’objet d’un devis complémentaire spécifique et préalable. La sauvegarde des données et du Contenu du Client est effectuée par le Client lui-même, à sa charge exclusive. Le Client s’engage notamment mais pas exclusivement à ce titre à effectuer des sauvegardes de ses données et de son Contenu avant toute migration de la Solution. Chaque demande d’évolution du Client ou des Utilisateurs fera l’objet d’une évaluation technique et financière de la part du Prestataire. Le financement de l’évolution, et notamment de l’étude de sa faisabilité, de sa réalisation, des phases de test ou encore des mises en service, pourra être assuré par le Client, le Prestataire, l’Utilisateur ou encore tous tiers. Chaque demande d’évolution fera l’objet d’un devis rédigé par le Prestataire et transmis au demandeur. Les droits de propriété intellectuelle des évolutions seront la propriété exclusive du Prestataire.
Maintenance évolutive. Dans le cadre de la fourniture de PROGICIELS DE GESTIONS en mode SaaS (Software As A Service), le PRESTATAIRE peut procéder en cours de contrat au remplacement de la version actuelle des PROGICIELS DE GESTION par une nouvelle version, sous réserve de l’acceptation préalable du CLIENT et après signature d’un BON DE COMMANDE spécifique. En tout état de cause, le PRESTATAIRE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la modification et/ou de la suppression par l’EDITEUR d’une fonctionnalité existante dans la précédente version des PROGICIELS DE GESTION.
Maintenance évolutive. Le PRESTATAIRE peut assurer au CLIENT une maintenance évolutive, prestation facturée par ailleurs, consistant en la réalisation d’adaptations, de modifications ou de mises à jour du site. Si les parties décident d'opter pour l'option maintenance évolutive, elles s'engagent à s'entendre sur un devis indépendant des présentes et comprenant les détails techniques et l'étendue de la maintenance requise ainsi que son coût.
Maintenance évolutive. Vous bénéficiez pendant la durée des Services d’une maintenance évolutive, à savoir des : - améliorations des fonctionnalités de la Plateforme et/ou installations techniques utilisées dans le cadre de la Plateforme visant à introduire des extensions mineures (les « Mises à Jour »). Nous pourrons les réaliser automatiquement et sans information préalable. - ajouts de nouvelles fonctionnalités de la Plateforme et/ou des d’installations techniques utilisées dans le cadre de la Plateforme (les « Nouvelles Versions »). Nous vous informerons de toute Nouvelle Version au minimum 5 (cinq) jours ouvrés avant son installation. Nous faisons nos meilleurs efforts pour vous fournir une maintenance corrective afin de corriger tout dysfonctionnement ou bogue relevé sur la Plateforme. ● Hébergement : Nous assurons, dans les termes d’une obligation de moyens, l’hébergement de la Plateforme, ainsi que des données produites et/ou saisies sur la Plateforme, sur ses serveurs ou par l’intermédiaire d’un prestataire d’hébergement professionnel, et sur des serveurs situés dans un territoire de l’Union européenne et aux Etats-Unis. ● Assistance technique : En cas de difficulté rencontrée lors de l’utilisation de nos Services, vous pouvez nous contacter aux coordonnées mentionnées à l’article « Qui sommes-nous ? ». Vous souscrivez à nos Services pour une durée indéterminée.
Maintenance évolutive. Au titre de la Maintenance évolutive, le Prestataire s'engage à : fournir et installer les Mises à jour proposées en conformité avec les spécifications ; fournir une analyse préalable sur l'impact technique sur le Site Internet, notamment en termes de fonctionnement, d'utilisation, d'intégrité des données et d'exploitation du Site Internet. Parmi les modifications qui devront être apportées par le Prestataire au Site Internet dans le cadre de la Maintenance évolutive et matérialisées par une Mise à jour, sont comprises les révisions de tout ou partie du Site Internet rendues nécessaires du fait d'un changement impératif (i) de la réglementation en vigueur ou des normes ou standard applicables au Site Internet ou (ii) des formats de contenus. Le Client se réserve le droit d'accepter, de refuser ou de reporter l'installation des Mises à jour, à l'exception de celles désignées par le Prestataire comme impératives, le Prestataire s'engageant à assurer la Maintenance de la version en cours du Site Internet. Le Prestataire garantit que les Mises à jour n'entraîneront pas de régression du Site Internet, sauf accord préalable écrit du Client.
Maintenance évolutive. 4.4.1 Les obligations du fournisseur en matière de maintenance évolutive sont définies dans le contrat spécifique.
Maintenance évolutive. Au titre du Service de Maintenance évolutive, GINKOIA SAS mettra à disposition du Client les nouvelles versions des Progiciels (au moins une version majeure par an), dans la limite des modules pour lesquels le Client possède une licence d’utilisation, et hors nouveau module ou nouveau progiciel nécessitant une acquisition distincte. Pour le Progiciel GINKOIA, la mise à jour est mise à disposition via internet. En cas de demande par le Client d’une livraison du Progiciel GINKOIA sur tout autre support, cette dernière facturera au Client les frais de confection et d’envoi. L’installation d’une nouvelle version est à la charge du Client. Si la fourniture d'une nouvelle version nécessite l'intervention sur site du personnel de GINKOIA SAS, cette intervention sera facturée au Client. Les nouvelles versions mineures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour corriger les erreurs ou Anomalies résiduelles de programmes repérées par GINKOIA SAS. Les nouvelles versions majeures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour : - Corriger des Anomalies, - Améliorer l'ergonomie ou les performances du/des Progiciel(s), - Enrichir des fonctionnalités ne faisant pas l’objet d’une demande et d’une facturation spécifiques, - Intégrer les évolutions réglementaires mineures, sans préjudice des dispositions spécifiques ci-après. Les nouvelles versions majeures contenant des fonctionnalités réellement nouvelles par rapport à la précédente version majeure installée, feront l’objet d’un complément de prix et seront proposées au Client, qui pourra retenir ou non ces extensions. Cela concerne notamment les évolutions réglementaires conduisant à une refonte importante du/des Progiciel(s).
Maintenance évolutive. 32.1. SIG bénéficie des mises à jour et des évolutions fonctionnelles du Cloud et des logiciels (modules) dans le périmètre défini dans le Contrat. Cette maintenance évolutive ne concerne que les évolutions fonctionnelles compatibles avec le Cloud.