Maintenance évolutive. DPO Consulting s’engage à transmettre les documentations mises à jour des nouvelles versions de la Solution. Les corrections et évolutions de la Solution sont expressément soumises au Contrat. Les interventions relatives à ce service pourront rendre la Solution momentanément indisponible. Elles seront effectuées après un délai de prévenance de quarante-huit (48) heures et pourront avoir lieu pendant les jours calendaires. DPO Consulting garantit que les mises à niveau et nouvelles versions des Logiciels n’entraineront aucune régression de la Solution en termes de performances et de fonctionnalités.
Maintenance évolutive. Dans le cadre de l’évolution du Service, Coservit pourra apporter des modifications au Service présentant un impact positif pour les Utilisateurs (fonctions, performance, ergonomie). La maintenance évolutive sera planifiée et fera l’objet d’une communication au Client.
Maintenance évolutive. Au titre du Service de Maintenance évolutive, GINKOIA SAS mettra à disposition du Client les nouvelles versions des Progiciels (au moins une version majeure par an), dans la limite des modules pour lesquels le Client possède une licence d’utilisation, et hors nouveau module ou nouveau progiciel nécessitant une acquisition distincte. Pour le Progiciel GINKOIA, la mise à jour est mise à disposition via internet. En cas de demande par le Client d’une livraison du Progiciel GINKOIA sur tout autre support, cette dernière facturera au Client les frais de confection et d’envoi. L’installation d’une nouvelle version est à la charge du Client. Si la fourniture d'une nouvelle version nécessite l'intervention sur site du personnel de GINKOIA SAS, cette intervention sera facturée au Client. Les nouvelles versions mineures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour corriger les erreurs ou Anomalies résiduelles de programmes repérées par GINKOIA SAS. Les nouvelles versions majeures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour : - Corriger des Anomalies, - Améliorer l'ergonomie ou les performances du/des Progiciel(s), - Enrichir des fonctionnalités ne faisant pas l’objet d’une demande et d’une facturation spécifiques, - Intégrer les évolutions réglementaires mineures, sans préjudice des dispositions spécifiques ci-après. Les nouvelles versions majeures contenant des fonctionnalités réellement nouvelles par rapport à la précédente version majeure installée, feront l’objet d’un complément de prix et seront proposées au Client, qui pourra retenir ou non ces extensions. Cela concerne notamment les évolutions réglementaires conduisant à une refonte importante du/des Progiciel(s).
Maintenance évolutive. (a) Le Client bénéficiera, à sa demande, des nouvelles versions du Logiciel. Ces nouvelles versions pourront comprendre : - Des améliorations mineures des fonctions existantes du Progiciel (ergonomie, règles de gestion, optimisation du fonctionnement) ; - Des adaptations du Progiciel rendues nécessaires par l'évolution du système d'exploitation du matériel ou système de base de données mentionnées dans les conditions particulières (maintenance « adaptative ») ; - Des modifications du Progiciel rendues nécessaires par des changements légaux (maintenance règlementaire).
(b) La fourniture de ces nouvelles versions ne comprend pas leur installation qui pourra être réalisée par GENERIX à la demande du Client dans le cadre de prestations complém
(c) Sont expressément exclues des termes de la Maintenance évolutive la fourniture par GENERIX des fonctionnalités faisant l'objet d'un nouveau module dans le catalogue de GENERIX.
Maintenance évolutive. 3.4.1 La prestation de maintenance évolutive fait l’objet d’un contrat spécifique distinct.
3.4.2 Le fournisseur s’engage à livrer sans frais supplémentaires le code source et la documentation nécessaire au Client pour lui permettre de prévoir un plan de retour à la situation antérieure si l’installation d’une mise à jour ne peut se dérouler comme prévu.
3.4.3 Le fournisseur a l’obligation de former (i) les utilisateurs et administrateurs du client ainsi que
Maintenance évolutive. 3.5.1 La prestation de maintenance évolutive fait l’objet d’un contrat spécifique de services de développement distinct, sur la base de l’Annexe D du contrat cadre.
3.5.2 Le fournisseur adressera une fois par mois au client un rapport sur la charge de maintenance évolutive comportant les rubriques prévues pour la maintenance corrective.
Maintenance évolutive. 32.1. SIG bénéficie des mises à jour et des évolutions fonctionnelles du Cloud et des logiciels (modules) dans le périmètre défini dans le Contrat. Cette maintenance évolutive ne concerne que les évolutions fonctionnelles compatibles avec le Cloud.
32.2. Si une évolution fonctionnelle est imposée par un changement de réglementation ou une demande particulière de SIG, un avenant sera conclu entre les Parties.
32.3. En cas d'interruption ou de modification substantielle de l'une des API d'un Service, l’Entreprise veillera à poursuivre la prise en charge de la version antérieure de cette API au cours des douze (12) mois suivant la modification ou l’interruption.
Maintenance évolutive. 4.4.1 Les obligations du fournisseur en matière de maintenance évolutive sont définies dans le contrat spécifique.
Maintenance évolutive. Améliorations : le client bénéficiera de toutes les améliorations apportées au logiciel d’application dont il a les licences.
Maintenance évolutive. Au titre de la Maintenance évolutive, le Prestataire s'engage à : fournir et installer les Mises à jour proposées en conformité avec les spécifications ; fournir une analyse préalable sur l'impact technique sur le Site Internet, notamment en termes de fonctionnement, d'utilisation, d'intégrité des données et d'exploitation du Site Internet. Parmi les modifications qui devront être apportées par le Prestataire au Site Internet dans le cadre de la Maintenance évolutive et matérialisées par une Mise à jour, sont comprises les révisions de tout ou partie du Site Internet rendues nécessaires du fait d'un changement impératif (i) de la réglementation en vigueur ou des normes ou standard applicables au Site Internet ou (ii) des formats de contenus. Le Client se réserve le droit d'accepter, de refuser ou de reporter l'installation des Mises à jour, à l'exception de celles désignées par le Prestataire comme impératives, le Prestataire s'engageant à assurer la Maintenance de la version en cours du Site Internet. Le Prestataire garantit que les Mises à jour n'entraîneront pas de régression du Site Internet, sauf accord préalable écrit du Client.