Maintenance évolutive Clauses Exemplaires

Maintenance évolutive. Dans le cadre de l’évolution du Service, Coservit pourra apporter des modifications au Service présentant un impact positif pour les Utilisateurs (fonctions, performance, ergonomie). La maintenance évolutive sera planifiée et fera l’objet d’une communication au Client.
Maintenance évolutive. DPO Consulting s’engage à transmettre les documentations mises à jour des nouvelles versions de la Solution. Les corrections et évolutions de la Solution sont expressément soumises au Contrat. Les interventions relatives à ce service pourront rendre la Solution momentanément indisponible. Elles seront effectuées après un délai de prévenance de quarante-huit (48) heures et pourront avoir lieu pendant les jours calendaires. DPO Consulting garantit que les mises à niveau et nouvelles versions des Logiciels n’entraineront aucune régression de la Solution en termes de performances et de fonctionnalités.
Maintenance évolutive. Au titre du Service de Maintenance évolutive, GINKOIA SAS mettra à disposition du Client les nouvelles versions des Progiciels (au moins une version majeure par an), dans la limite des modules pour lesquels le Client possède une licence d’utilisation, et hors nouveau module ou nouveau progiciel nécessitant une acquisition distincte. Pour le Progiciel GINKOIA, la mise à jour est mise à disposition via internet. En cas de demande par le Client d’une livraison du Progiciel GINKOIA sur tout autre support, cette dernière facturera au Client les frais de confection et d’envoi. L’installation d’une nouvelle version est à la charge du Client. Si la fourniture d'une nouvelle version nécessite l'intervention sur site du personnel de GINKOIA SAS, cette intervention sera facturée au Client. Les nouvelles versions mineures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour corriger les erreurs ou Anomalies résiduelles de programmes repérées par GINKOIA SAS. Les nouvelles versions majeures du/des Progiciel(s) sont essentiellement développées par GINKOIA SAS, à fonctionnalités au moins égales, pour : - Corriger des Anomalies, - Améliorer l'ergonomie ou les performances du/des Progiciel(s), - Enrichir des fonctionnalités ne faisant pas l’objet d’une demande et d’une facturation spécifiques, - Intégrer les évolutions réglementaires mineures, sans préjudice des dispositions spécifiques ci-après. Les nouvelles versions majeures contenant des fonctionnalités réellement nouvelles par rapport à la précédente version majeure installée, feront l’objet d’un complément de prix et seront proposées au Client, qui pourra retenir ou non ces extensions. Cela concerne notamment les évolutions réglementaires conduisant à une refonte importante du/des Progiciel(s).
Maintenance évolutive. La maintenance évolutive consiste en la fourniture par Compusoft au Client des mises à jour des progiciels. Compusoft reste seul juge de leur regroupement et de leur échelonnement. Les mises à jour correspondent à des corrections d’anomalies éventuelles et à des améliorations apportées au progiciel. Elles comprennent la mise à jour éventuelle de la documentation. La maintenance évolutive inclut également une assistance téléphonique fournie par Compusoft pour l’installation des nouvelles versions des progiciels.
Maintenance évolutive. Le Client bénéficie des mises à jour et évolutions fonctionnelles spécifiques du Logiciel OGUSTINE Market Place. OGUSTINE s’engage à transmettre les documentations mises à jour des nouvelles versions du Logiciel. Les nouvelles versions sont expressément soumises aux Conditions Générales en vigueur au moment de la mise à jour. Les interventions relatives à ce service peuvent rendre le service momentanément indisponible.
Maintenance évolutive. Par défaut, l’application des mises à jour mineures, c’est-à-dire une montée en version X.y. à X.z, ainsi que les évolutions fonctionnelles mineures (l’ensemble ci-après dénommé « Mise à jour mineure ») du Service TEHTRIS sont incluses et soumises aux conditions du Contrat. Les interventions relatives aux Mises à jour mineures peuvent rendre tout ou partie du Service TEHTRIS momentanément indisponible TEHTRIS ne pourra être tenue responsable de l’impact éventuel de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur. Les maintenances évolutives sont programmées d'un commun accord avec l’Utilisateur. . TEHTRIS se réserve le droit de supprimer des fonctionnalités pour des raisons d’adaptation aux évolutions globales de l’informatique. A titre d'information, la fréquence des maintenances évolutives est de (trois) 3 par an en moyenne. Le passage vers une version majeure, c’est-à-dire un passage d’une version X à Y impliquant un changement conséquent du fonctionnement de tout ou partie du Service TEHTRIS, pourra être proposé à l’Utilisateur au travers d'un nouveau devis dès lors que cette nouvelle version entraine l’adoption de nouvelles conditions particulières. L’Utilisateur pourra refuser de passer à une version majeure supérieure pendant une durée de trois (3) mois à compter de la mise à disposition publique de la nouvelle version majeure. Au plus, à l’issue de ce délai de trois (3) mois, les Parties conviennent de se réunir afin de définir les modalités de passage à la nouvelle version. Le maintien en condition opérationnelle sur d’anciennes versions n’étant pas souhaitable, l’Utilisateur est averti qu’il convient d’appliquer les évolutions proposées afin de continuer à bénéficier des fonctionnalités de sécurité avancées.
Maintenance évolutive. Au titre de la Maintenance évolutive, le Prestataire s'engage à :  fournir et installer les Mises à jour proposées en conformité avec les spécifications ;  fournir une analyse préalable sur l'impact technique sur le Site Internet, notamment en termes de fonctionnement, d'utilisation, d'intégrité des données et d'exploitation du Site Internet. Parmi les modifications qui devront être apportées par le Prestataire au Site Internet dans le cadre de la Maintenance évolutive et matérialisées par une Mise à jour, sont comprises les révisions de tout ou partie du Site Internet rendues nécessaires du fait d'un changement impératif (i) de la réglementation en vigueur ou des normes ou standard applicables au Site Internet ou (ii) des formats de contenus. Le Client se réserve le droit d'accepter, de refuser ou de reporter l'installation des Mises à jour, à l'exception de celles désignées par le Prestataire comme impératives, le Prestataire s'engageant à assurer la Maintenance de la version en cours du Site Internet. Le Prestataire garantit que les Mises à jour n'entraîneront pas de régression du Site Internet, sauf accord préalable écrit du Client.
Maintenance évolutive. Toutes les actions visant à modifier le logiciel en vue de le perfectionner ou de l'adapter.
Maintenance évolutive le Prestataire assure la maintenance évolutive de la Solution, à sa propre discrétion. A ce titre, le Prestataire avertira le Client de la disponibilité des nouvelles versions de la Solution. 6.2.1 Lorsque le Client a acquis une licence de la Solution en mode « local » (la Solution et le Contenu sont hébergés chez le Client) : dans cette hypothèse, le Client n’a pas l’obligation de migrer vers une nouvelle version. Cependant, le Prestataire assure la maintenance corrective et l’assistance de la Solution uniquement sur les trois dernières versions majeures de la Solution, la qualification de version majeure étant laissée à la discrétion du Prestataire. 6.2.2 Lorsque le Client a acquis une licence de la Solution en mode « hébergé » (la Solution et le Contenu sont hébergés par le Prestataire ou un sous-traitant) : le Client souscrit automatiquement aux nouvelles versions de la Solution et ne peut s’y opposer, ce qu’il reconnait et accepte. Les prestations associées à cette migration vers une nouvelle version de la Solution, lorsqu’elles sont nécessaires (exemple de prestations associées : migration du Contenu, formation…) feront l’objet d’un devis spécifique préalable. Le Client ne pourra pas solliciter l’utilisation d’une version de la Solution antérieure à celle proposée par le Prestataire.
Maintenance évolutive. (a) Le Client bénéficiera, à sa demande, des nouvelles versions du Logiciel. Ces nouvelles versions pourront comprendre : - Des améliorations mineures des fonctions existantes du Progiciel (ergonomie, règles de gestion, optimisation du fonctionnement) ; - Des adaptations du Progiciel rendues nécessaires par l'évolution du système d'exploitation du matériel ou système de base de données mentionnées dans les conditions particulières (maintenance « adaptative ») ; - Des modifications du Progiciel rendues nécessaires par des changements légaux (maintenance règlementaire). (b) La fourniture de ces nouvelles versions ne comprend pas leur installation qui pourra être réalisée par GENERIX à la demande du Client dans le cadre de prestations complém (c) Sont expressément exclues des termes de la Maintenance évolutive la fourniture par GENERIX des fonctionnalités faisant l'objet d'un nouveau module dans le catalogue de GENERIX.