Services proposés Clauses Exemplaires

Services proposés. Le Service Internet du fournisseur comprend l’accès à Internet et l’offre de services annexes.
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Services proposés. Votre contrat d’abonnement Coriolis Télécom vous donne accès aux services GSM et/ou UMTS Coriolis Télécom, avec la possibilité d’émettre et de recevoir des appels téléphoniques, de disposer d’une messagerie vocale, ainsi que de souscrire de nombreuses options gratuites ou payantes. Coriolis Télécom s’attache à vous apporter toute information utile durant le cours de votre contrat, notamment via des courriers qui vous sont adressés périodiquement. Le Service Client est disponible par téléphone pour répondre à vos questions. Le niveau de consommation de votre Forfait est consultable à tout moment sur le serveur vocal info conso.
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Services proposés. Chaque Franchisé propose aux Bénéficiaires des Prestations de Services à domicile parmi la gamme de services indiquée dans la documentation remise lors de l’évaluation des besoins.
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Services proposés. Cegid s’engage à mettre en œuvre tous les moyens qu’il est raisonnable d’attendre de lui pour fournir au Client les Services tels que définis au Contrat, sous réserve du respect par le Client de ses obligations contractuelles. Cegid ne peut garantir un niveau de qualité et/ou des Services pérennes et/ou exempts de tout vice, défaut ou interruption de fonctionnement.
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Services proposés. La Grill Academy située au ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ à Eragny sur Oise propose diverses formules de cours de cuisine permettant la réalisation de plats à consommer sur place ou à emporter selon la formule. Des offres promotionnelles pourront compléter cette offre de services de façon ponctuelle. A chaque formule correspond un menu qui varie quotidiennement. Le participant doit consulter le programme des cours, sur place ou sur le site en ligne ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, pour connaître le menu proposé. Il peut prendre contact avec le service clients de la Grill Academy au numéro indiqué ci-dessus pour obtenir des informations complémentaires. Le menu affiché pour un cours à une date donnée, peut être modifié par la Grill Academy et remplacé par un autre menu de même valeur, même qualité et même durée. Le participant sera informé de ce changement avant le début du cours. Les formules sont d’une durée d’1/2 heure à 3 heures selon la formule. Les cours sont dispensés en langue française, par du personnel ▇▇▇▇▇ ou par des intervenants extérieurs. Les noms des intervenants pourront être donnés à titre indicatif mais leur désignation ne constitue pas un engagement contractuel de la part de la Grill Academy. Le nombre de participants est limité à 25 personnes. Les participants réalisent les recettes sur un barbecue ▇▇▇▇▇ à gaz avec les conseils et l’assistance du personnel ▇▇▇▇▇ ou des intervenants extérieurs. Les photographies présentées sur le site sont communiquées à titre illustratif et ne correspondent pas nécessairement aux plats de chaque menu. La Grill Academy propose également la vente de bons d’achats.
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Services proposés. Pour davantage de commodités, le service de gestion locatif de l’appartement assure le transport entre l’aéroport de Marrakech et le Ryad, à l’arrivée et au départ du locataire. Ce transport ( l’aller comme le retour ) reste dans tous les cas de figure à la charge du locataire et ne peut être imputable de quelque façon que ce soit ni aux propriétaires ni à Mina.
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  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • ENGAGEMENT Le relais n’est pas responsable de l’usage fait du présent document

  • RESILIATION Le Contrat peut être dénoncé par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de quatre mois. La résiliation, qui ne donnera lieu à aucune indemnité, ne prend effet qu’après l’expiration dudit préavis de quatre mois commençant à courir à la date de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception précitée. Toutefois, les Parties peuvent convenir, par écrit, d’un commun accord, de réduire le préavis. En cas de cessation de tout ou partie de ses activités de nature à compromettre l’exécution du présent Contrat, le Diffuseur s’engage à résilier préalablement le présent Contrat selon les modalités et dans le respect du préavis définis au présent paragraphe. Les parties conviennent que l’AMF a le droit de résilier le Contrat à tout moment, avec un préavis de quinze jours, en cas de manquement du Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat et, notamment, en cas de non-respect du PLA (Annexe 2) et/ou des obligations mises à sa charge en vertu de l’Annexe 1, d’impossibilité de corriger un dysfonctionnement de l’interface et de non transmission à l’AMF, dans les délais, de la Déclaration visée à l’article 1 du Contrat, du Rapport d’Audit ou toute autre information ou document demandé par l’AMF. Cette résiliation ne donnera lieu à aucune indemnité. En cas de manquement par le Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat qui serait de nature à compromettre gravement la diffusion effective et intégrale de l’Information Réglementée d’un ou de plusieurs émetteurs, les parties conviennent que l’AMF sera fondée à résilier unilatéralement le présent Contrat, sans préavis et sans indemnité. Dans un tel cas, l’AMF pourra retirer sans délai le nom du Diffuseur de la Liste des Diffuseurs.

  • Médiation Le locataire peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

  • Données à caractère personnel SNCF, agissant en qualité de responsable du traitement, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel dans le cadre de l’exécution des services qu’elle assure. Les traitements sont mis en œuvre par SNCF pour les finalités suivantes : - La gestion des services assurés par la SNCF ; - La gestion de ses relations contractuelles ; - La gestion des abonnements ; - La gestion commerciale des voyageurs et des prospects ; - La prospection ; - La gestion des réclamations ; - L’analyse des besoins des voyageurs ; - L’élaboration de statistiques ; - La prévention des fraudes et le traitement des contraventions, détaillé en annexe 5 du volume 5 ; - L’accompagnement des voyageurs en perte de mobilité ou handicapés. Les données collectées directement ou indirectement par SNCF sont nécessaires à ces traitements et sont destinées aux services concernés de SNCF, ainsi que, le cas échéant, à ses filiales, partenaires, sous-traitants ou prestataires. En application de la loi Informatique et libertés du 6/01/1978, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes relativement à l’ensemble des données vous concernant, qui s’exercent par courrier postal à l’adresse, Service Relation Client SNCF - 62973 ARRAS Cedex 9., accompagné d’une copie d’un titre d’identité. SNCF Mobilités met en œuvre un traitement automatisé des données à caractère personnel à des fins de gestion et de suivi centralisé des constats d’infractions à la police du transport ferroviaire et de leur recouvrement, de détection de délits d’habitude et de déclarations intentionnelle de fausse adresse/fausse identité, de gestion des communications aux autorités judiciaires dans le cadre du recouvrement des amendes forfaitaires majorées, ainsi que de réalisation de statistiques anonymes. Les données collectées ne sont traitées que pour une durée limitée au paiement des contraventions et ne sont conservées que dans la limite des délais de prescriptions en vigueur. En outre, elles ne sont traitées que par les agents habilitées des Etablissements du groupe Public Ferroviaire et des services/ prestataires chargés du recouvrement et ne sont communiquées à aucun tiers à l’exception des autorités judiciaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, ainsi que, le cas échéant en cas de motif légitime, d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Toute personne justifiant de son identité peut exercer ses droits en s’adressant à la Direction Juridique de SNCF Mobilités, 9 ▇▇▇ ▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 93212 Saint-Denis.