Modifications. SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.
Modifications. Cette fiche de données de sécurité comporte des modifications par rapport à la version précédente dans la (les) section(s): 7,14,15.
Modifications. Cette fiche de données de sécurité comporte des modifications par rapport à la version précédente dans la (les) section(s): 1,9.
Modifications. La présente Entente ne peut être modifiée que par consentement mutuel écrit des Parties. Pour être valide, toute modification à la présente Xxxxxxx doit être consignée par écrit dans un document signé par les Parties, pendant la période de validité de la présente Entente. Les situations qui nécessitent de modifier la présente Entente comprennent les suivantes :
Modifications. Le Vendeur se réserve toutefois le droit d'apporter des modifications à ces éléments de l’information préalable dans la mesure où ces modifications sont apportées au Client par écrit et avant la conclusion du Contrat, dans les conditions prévues par les articles R211-5 et L211-9 du code du tourisme.
Modifications. SAGITTA PHARMA se réserve le droit d'apporter des modifications et des améliorations et/ou des évolutions sur son Site, à ses CGU, ses CGV et sa Charte de Traitement des Données Personnelles. Notamment, SAGITTA PHARMA pourra modifier les conditions d’accès et, sur le plan technique, cesser définitivement ou temporairement, un ou plusieurs services disponibles sur son Site. L'Utilisateur reconnaît et accepte qu'aucune indemnité ne peut lui être accordée au titre de l'une quelconque de ces modifications. SAGITTA PHARMA peut modifier à tout moment les présentes CGU/CGV. Ces modifications et évolutions entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et sont opposables à la date de la première Utilisation du Site par l'Utilisateur.
Modifications. L’opérateur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de location, ainsi que ses tarifs et annexes. Toute modification est, le cas échéant, portée à la connaissance du/de la locataire par affichage sur le site internet 15 jours avant son entrée en vigueur effective. La modification est applicable aux seules réservations réalisées postérieurement à ce changement. En cas d’augmentation de plus de 10 % du coût du carburant dans une période de deux mois, les tarifs sont modifiables avec un préavis de 7 jours. Le/la locataire conserve son droit de résiliation du contrat en vertu des conditions de l’art. 17.
Modifications. 7.1 Tel qu'utilisé dans le présent Article, le terme « Modification » signifie tout changement qu'IP ordonne ou apporte dans le cadre général des Documents relatifs à la commande. 7.2 IP peut apporter des Modifications moyennant un ordre écrit (« Ordre de modification ») après la délivrance des Documents relatifs à la commande, conformément au présent Article. 7.3 Si le Fournisseur soutient qu'IP a ordonné ou apporté une Modification au coût ou au délai d'exécution qui n'a pas fait l'objet d'un Ordre de modification par IP, le Fournisseur notifiera rapidement à IP par écrit la Modification, en fournissant (i) une description de l'action ou de l'inaction accusée d'avoir causé la Modification ; (ii) une estimation de l'ajustement équitable qui serait nécessaire pour que le Fournisseur exécute la Modification ; et (iii) un délai minimum de 30 jours à partir de la date de la notification dans lequel IP doit répondre à la notification du Fournisseur afin que ce dernier puisse poursuivre les travaux en l'état. IP évaluera de bonne foi l'avis de Modification du Fournisseur et si IP confirme qu'il s'agit d'une modification constructive, il donnera un Ordre de modification au Fournisseur. 7.4 Le Fournisseur doit, dans les meilleurs délais, après avoir donné la notification de Modification ou dans les 10 (dix) jours après avoir reçu l'Ordre de modification, soumettre une demande d'ajustement équitable indiquant l'ajustement apporté au prix et au délai d'exécution résultant de la Modification. 7.5 Les parties doivent négocier un amendement à l'EDT en vigueur pour incorporer un Ordre de modification prévoyant un ajustement équitable du prix et/ou du délai d'exécution. 7.6 En cas d'urgence, le Fournisseur procédera à l'exécution des Travaux modifiés selon les directives, même si les parties n'ont pas négocié l'amendement au présent Accord ou à l'EDT applicable en vue d'incorporer l'ajustement équitable. 7.
Modifications. 26.1 Aucune modification du présent Contrat n’est valable et opposable au PNUD si elle n’a pas fait l’objet d’un amendement au Contrat signé par les représentants des Parties dûment habilités à cette fin.
Modifications. Sauf indication contraire dans la présente Convention, les parties doivent modifier cette Convention par écrit. La Bourse peut modifier toute modalité de la présente Convention ou la documentation d'exploitation, sous réserve de l’obtention de toutes les approbations requises, incluant celles des organismes de réglementation des valeurs mobilières applicables en fournissant au client un préavis écrit de trente (30) jours. L'utilisation des services de connectivité et l'utilisation des systèmes de la Bourse ou l'accès à ceux-ci par le client après l'expiration de la période du préavis seront considérés comme une acceptation par le client de la modification. Aucune modification à la présente Convention proposée par le client n’entrera en vigueur et ne liera la Bourse, sauf si elle est acceptée par écrit par la Bourse. La Bourse confirme que les modalités offertes au client en vertu de la présente Convention ne sont pas moins favorables que toutes les modalités actuellement convenues ou qui seront convenues par la Bourse avec tout autre client.