Common use of Signes distinctifs DropCloud Clause in Contracts

Signes distinctifs DropCloud. La dénomination DropCloud et celle de ses services SaaS ou toute partie du site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx sont protégés par des droits de propriété intellectuelle à titre de marque, nom commercial, enseigne, logiciels, applications et nom de domaine. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle, est autorisée. A aucun moment ces éléments ne peuvent être reproduits, copiés, vendus ou exploités pour des raisons commerciales sans une autorisation préalable expresse et écrite de la part de DropCloud.

Signes distinctifs DropCloud. La dénomination DropCloud et celle de ses services SaaS ou toute partie du site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx xxx.XxxxXxxxx-xxxxx.xx sont protégés par des droits de propriété intellectuelle à titre de marque, nom commercial, enseigne, logiciels, applications et nom de domaine. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle, est autorisée. A aucun moment ces éléments ne peuvent être reproduits, copiés, vendus ou exploités pour des raisons commerciales sans une autorisation préalable expresse et écrite de la part de DropCloud.

Signes distinctifs DropCloud. La dénomination DropCloud et celle celles de ses services SaaS ou toute partie du site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxx-xxxxx.xx sont protégés protégées par des droits de propriété intellectuelle à titre de marque, nom commercial, enseigne, logicielslogiciel, applications application et nom de domaine. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle, est autorisée. A aucun moment ces éléments ne peuvent être reproduits, copiés, vendus ou exploités pour des raisons commerciales sans une autorisation préalable expresse et écrite de la part de DropCloud.