Sociétaire Clauses Exemplaires
Sociétaire. Personne acceptée à ce titre par le conseil d’administration de la MFA, qui a acquitté son droit d’entrée. Tout Sociétaire bénéficie des avantages et des droits et est soumis aux obligations prévus par les statuts de la MFA.
Sociétaire. Personne désignée aux conditions particulières du contrat et qui satisfait aux conditions d’adhésion à la société. Le sociétaire est le souscripteur du contrat.
Sociétaire. La personne qui, acceptée par le Conseil d’Administration de la MFA., a acquitté son droit d’adhésion et bénéficie des avantages et des droits que les statuts accordent.
Sociétaire. La personne désignée sous ce nom aux conditions particulières, qui a demandé l’établissement du contrat, l’a signé et s’est engagée au paiement des cotisations ou toute autre personne qui lui serait substituée pour l’exécution du contrat par accord des parties.
Sociétaire. Vous, souscripteur du contrat, adhérant aux statuts de notre Mutuelle.
Sociétaire. C’est le souscripteur du contrat qui répond aux conditions d’admission fixées par l’article 6 des statuts de la Macif.
Sociétaire. Il s’agit de la personne définie sous ce nom aux Conditions Particulières. Dans les articles qui suivent :
Sociétaire. La personne qui, acceptée par le Conseil d’Administration de la M.F.A., a acquitté son droit d’entrée et bénéficie des avantages et des droits que les Statuts accordent.