Accident Clauses Exemplaires

Accident. Tout événement non intentionnel de l’assuré entraînant des dommages corporels ou matériels et provenant de l’action violente, soudaine et imprévisible d’une cause extérieure au véhicule.
Accident. Tout fait dommageable, non intentionnel de la part de l’assuré , normalement imprévisible et provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure. >
Accident. Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l’Assuré et provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure constatée médicalement.
Accident. Tout événement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou au bien endommagé et constituant la cause des dommages. Toute personne qui, ayant reçu un agrément, accueille à son domicile à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées adultes qui n’appar- tiennent pas à sa famille. Toute personne, autre que les mineurs placés par les organismes sociaux, accueillie au domicile d’un particulier et placée sous sa surveillance contre rémunération. Activité économique qu’un agriculteur retraité a le droit d’exercer dans les limites fixées au schéma directeur départemental des structures agricoles.
Accident. Evénement soudain, involontaire, imprévu et extérieur à la victime entraînant des Dommages corporels ou matériels.
Accident. L’accident est une atteinte corporelle provenant d’une cause extérieure et survenant de manière soudaine, imprévisible et indépendante de votre volonté. Les événements totalement ou partiellement provoqués par une cause pathologique et en particulier les épidémies, ne peuvent donc être considérés comme des accidents.
Accident. L’événement soudain, involontaire et imprévu.
Accident. Tout événement soudain et imprévisible occasionnant des dégâts au Véhicule garanti et rendant impossible son utilisation dans le respect de la réglementation en vigueur. Le vol et le vandalisme sur les roues du Véhicule garanti sont assimilés à un Accident.
Accident. Toute atteinte corporelle non intentionnelle dont est victime un Assuré et provenant de l'action soudaine et inattendue d'une cause extérieure et toutes les manifestations pathologiques qui sont la conséquence directe d'une telle atteinte corporelle, sous réserve des exclusions énumérées ci-après. - Sont assimilés aux accidents : Les infections causées directement par un accident garanti, à l'exclusion de toute infection résultant de l'intervention humaine après un accident garanti. Les empoisonnements et lésions corporelles dus à l'absorption non intentionnelle de substances toxiques ou corrosives. L'asphyxie due à l'action imprévue de gaz ou de vapeurs. La noyade et les maladies infectieuses qui sont la conséquence d'une chute dans l'eau ou dans un liquide infecté. Les gelures, coups de chaleur, insolations ainsi que l'inanition et l'épuisement par suite de naufrage, atterrissage forcé, écroulement, avalanche, et inondation. Les lésions corporelles résultant d'agression ou d'attentat dont l'Assuré serait victime sauf s'il est prouvé qu'il aurait pris une part active comme auteur ou instigateur de ces événements.
Accident. 1.10.1. Dans le cas des garanties “Annulation”, et “Voyage de Compensation” : Un événement soudain et extérieur, indépendant de votre volonté, causant une atteinte corporelle constatée et diagnostiquée par un médecin.