Common use of TARIFS – PRIX Clause in Contracts

TARIFS – PRIX. Les prix sont les tarifs en vigueur figurant sur le Site internet lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC, incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA applicable est automatiquement répercuté sur le prix des Produits figurant sur le Site internet. Ces tarifs sont fermes et non révisables, le Vendeur se réservant le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le Site internet. Dans le cas de certaines promotions, les conditions tarifaires peuvent être limitées dans le temps et/ou conditionnées à un volume de commande précisés sur le Site internet. En cas d’annulation ou de résiliation d’une commande, le prix applicable à toute nouvelle commande ultérieure est celui en vigueur au moment de l’enregistrement de cette dernière. Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, valide sa commande, renseigne et valide ses coordonnées de livraison et le cas échéant de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué en toutes taxes comprises. Le prix des Produits n’est pas garanti tant que le panier n'a pas été validé. Le tarif est actualisé au moment de la phase de vérification et validation du récapitulatif de la commande par le Client. Le cumul d’offres promotionnelles et de réductions de prix est exclu, à moins que cette possibilité ne soit expressément accordée par le Vendeur. Le paiement de la commande est effectué en euros par voie de paiement sécurisé par carte de crédit American Express ou par prélèvement SEPA. Le délai de paiement est de 30 jours date à date de facture pour les commandes CAP et de 10 jours date à date pour les commandes GR. Pour les paiements par carte bancaire, le Site utilise le système de sécurisation d’un prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée grâce au protocole Ingenico Protocole SSL. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement par le Vendeur à l’exception du RIB pour les prélèvements. Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes auprès de sa banque. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la passation de la Commande. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci- dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux annuel de six (6) % du montant TTC du prix d'acquisition, majoré des frais d'expédition, figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Vendeur, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable. En outre, tout retard de paiement entraine de plein droit l'application d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) Euros, sans préjudice des pénalités de retard. Le retard de paiement entraînera également l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Vendeur serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur. En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci- dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client. Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Vendeur pour l'utilisation d'un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.

TARIFS – PRIX. Les prix sont les tarifs en vigueur figurant sur le Site internet lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC, incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA applicable est automatiquement répercuté sur le prix des Produits figurant sur le Site internet. Ces tarifs sont fermes et non révisables, le Vendeur se réservant le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le Site internet. Dans le cas de certaines promotions, les conditions tarifaires peuvent être limitées dans le temps et/ou conditionnées à un volume de commande précisés sur le Site internet. En cas d’annulation ou de résiliation d’une commande, le prix applicable à toute nouvelle commande ultérieure est celui en vigueur au moment de l’enregistrement de cette dernière. Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, valide sa commande, renseigne et valide ses coordonnées de livraison et le cas échéant de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué en toutes taxes comprises. Le prix des Produits n’est pas garanti tant que le panier n'a pas été validé. Le tarif est actualisé au moment de la phase de vérification et validation du récapitulatif de la commande par le Client. Le cumul d’offres promotionnelles et de réductions de prix est exclu, à moins que cette possibilité ne soit expressément accordée par le Vendeur. Le paiement de la commande est effectué en euros par voie de paiement sécurisé par carte de crédit American Express ou par prélèvement SEPA. Le délai de paiement est de 30 jours date à date de facture pour les commandes CAP et de 10 jours date à date pour les commandes GR. Pour les paiements par carte bancaire, le Site utilise le système de sécurisation d’un prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée grâce au protocole Ingenico Protocole SSL. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement par le Vendeur à l’exception du RIB pour les prélèvements. Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes auprès de sa banque. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la passation de la Commande. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci- dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au sur la base de 3 fois le taux annuel de six (6) % du montant TTC du prix d'acquisitiond’intérêt légal en vigueur, majoré des frais d'expédition, figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Vendeur, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable. En outre, tout retard de paiement entraine de plein droit l'application d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) Euros, sans préjudice des pénalités de retard. Le retard de paiement entraînera également l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Vendeur serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur. En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci- dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client. Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Vendeur pour l'utilisation d'un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.

TARIFS – PRIX. Les prix sont les tarifs en vigueur figurant sur le Site internet lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC, incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA applicable est automatiquement répercuté sur le prix des Produits figurant sur le Site internet. Ces tarifs sont fermes et non révisables, le Vendeur se réservant le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le Site internet. Dans le cas de certaines promotions, les conditions tarifaires peuvent être limitées dans le temps et/ou conditionnées à un volume de commande précisés sur le Site internet. En cas d’annulation ou de résiliation d’une commande, le prix applicable à toute nouvelle commande ultérieure est celui en vigueur au moment de l’enregistrement de cette dernière. Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, valide sa commande, renseigne et valide ses coordonnées de livraison et le cas échéant de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué en toutes taxes comprises. Le prix des Produits n’est pas garanti tant que le panier n'a pas été validé. Le tarif est actualisé au moment de la phase de vérification et validation du récapitulatif de la commande par le Client. Le cumul d’offres promotionnelles et de réductions de prix est exclu, à moins que cette possibilité ne soit expressément accordée par le Vendeur. Le paiement de la commande est effectué en euros par voie de paiement sécurisé par carte de crédit American Express ou par prélèvement SEPA. Le délai de paiement est de 30 jours date à date de facture pour les commandes CAP et de 10 jours date à date pour les commandes GRCAP. Pour les paiements par carte bancaire, le Site utilise le système de sécurisation d’un prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée grâce au protocole Ingenico Protocole SSL. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement par le Vendeur à l’exception du RIB pour les prélèvements. Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes auprès de sa banque. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la passation de la Commande. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci- dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux annuel de six (6) % du montant TTC du prix d'acquisition, majoré des frais d'expédition, figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Vendeur, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable. En outre, tout retard de paiement entraine de plein droit l'application d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) Euros, sans préjudice des pénalités de retard. Le retard de paiement entraînera également l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Vendeur serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur. En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci- dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client. Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Vendeur pour l'utilisation d'un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.