Temps de réaction Clauses Exemplaires

Temps de réaction. Le temps de réaction couvre le délai dans lequel le fournisseur doit s’atteler à l’analyse d’un incident et à sa suppression, à compter du moment où l’incident a été annoncé. Il dépend du degré de priorité de l’incident et doit être contractuellement con- venu. Les parties conviennent du degré de priorité en fonction des besoins techniques et économiques du commanditaire.
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Temps de réaction. La durée jusqu'au début le plus tardif du traitement du dysfonctionnement par un employé de service d'UNISERV.
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Temps de réaction. Le temps de réaction est la durée qui s’écoule entre la réception du signalement d’une anomalie par le client à Faigle aux fins d’une analyse du problème / assistance par télé- phone ou d’une prise de rendez-vous et le premier rappel ou feed- back d’un technicien de service de Faigle. Si un temps de réaction est convenu dans le contrat individuel, la mesure du temps est arrê- tée pour la pause déjeuner de 12 h à 13 h lors du calcul du temps de réaction. Si aucun temps de réaction n’est convenu, Faigle est tenue de réagir à sa discrétion dans un délai raisonnable en tenant compte de la gravité de l’anomalie.
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Temps de réaction. Le temps de réaction couvre le délai dans lequel le fournisseur doit s’atteler à l’analyse d’un inci- dent et à sa suppression à compter du moment où l’incident a été annoncé. Il dépend du degré de priorité de l’incident et doit être contractuel- lement convenu. Les parties conviennent du de- gré de priorité en fonction des besoins tech- niques et économiques du maître d’ouvrage.
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Temps de réaction. Pendant les heures de travail normales, IBM rappelle en règle générale le client dans les deux heures suivant la réception d’une demande d’assistance pour un logiciel Cisco pris en charge. En cas de problème critique, elle le rappelle 24/24h et 7/7j. Si le problème ne peut pas être résolu au cours de cette première conversation téléphonique, IBM fixe les mesures plus approfondies requises pour trouver une solution technique au problème sur la base de ce premier appel. Si IBM le souhaite, l’assistance peut être fournie en langue anglaise. IBM ne peut être tenue pour responsable des retards dans les temps de réaction dus à des problèmes de système et de réseau.
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Temps de réaction temps entre le signalement d'un éventuel incident et la première réponse de Rubyx. Le délai de réaction commence (i) à la réception de l'e-mail pendant les jours ouvrables belges entre 9 h 00 et 17 h 00 heure belge ou (ii) à la réception de l'e-mail en dehors des jours ouvrables belges au plus tôt à 9 h 00 heure belge le premier jour ouvrable belge suite à la réception de l'e-mail
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Temps de réaction temps entre le signalement d'un éventuel incident et la première réponse de ▇▇▇▇▇. Le délai de réaction commence (i) à la réception de l'e-mail pendant les jours ouvrables belges entre 9 h 00 et 17 h 00 heure belge ou (ii) à la réception de l'e-mail en dehors des jours ouvrables belges au plus tôt à 9 h 00 heure belge le premier jour ouvrable belge suite à la réception de l'e-mail
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  • Effets de la résiliation En cas de résiliation en vertu de la présente clause, l'UICN verse au Consultant toute rémunération non réglée au titre des services rendus par le Consultant jusqu'à la date effective de résiliation, étant entendu que le montant total payable par l'UICN au Consultant ne doit pas dépasser la rémunération indiquée à la clause 5 du Contrat. Le Consultant doit, dans les trente (30) jours suivant la résiliation, et à la demande de l'UICN : 16.4.1 Dans la mesure du possible, finir les Prestations soumises à la Rémunération mise à disposition jusqu’à la date de résiliation et arrêter toutes les activités en cours ; 16.4.2 Rembourser à l’UICN tout acompte perçu en plus sur les dépenses totales effectuées tel qu’en témoigne les factures envoyées à l’UICN ; 16.4.3 Rembourser à l’UICN toutes les dépenses effectuées en violation des termes du présent Contrat ;

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Produits de décomposition dangereux Des produits de décomposition dangereux ne sont pas connus.

  • Modalités de règlement Les demandes de règlement doivent être adressées à Spirica – ▇▇-▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇– ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. En cas de demande de rachat, partiel ou total ou d’avance, Vous devrez faire parvenir par courrier à l’Assureur la demande de règlement accompa- gnée d’une copie d’une pièce d’identité officielle en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport, etc.), du règlement général des avances signé pour les avances, et de toute autre pièce administrative nécessaire le cas échéant. L’Assureur s’engage à verser les sommes dues dans un délai ne pouvant excéder 1 mois à compter de la réception de la totalité des pièces nécessaires au règlement. En cas de décès de l’Adhérent-Assuré, celui-ci doit être notifié par courrier à l’Assureur au moyen d’un acte de décès. Chaque Bénéficiaire devra éga- lement faire parvenir à l’Assureur : ⚫ un extrait d’acte de naissance, ⚫ une photocopie de pièce d’identité officielle en cours de validité, ⚫ tout élément permettant de justifier sa qualité de Bénéficiaire, ⚫ un courrier demandant le règlement du capital décès lui revenant, ⚫ et éventuellement toute pièce exigée par la réglementation en vigueur, notamment en matière fiscale. L’Assureur s’engage à verser les sommes dues dans un délai ne pouvant excéder 1 mois à compter de la réception de la totalité des pièces néces- saires au règlement. Pour le versement d’une rente viagère, en cas de décès ou de rachat total, Vous devrez faire parvenir par courrier à l’Assureur, une demande préci- sant s’il s’agit d’une rente réversible ou non, et le cas échéant le taux de réversion à retenir (60% ou 100%). Cette demande devra être accompa- gnée d’un extrait d’acte de naissance ainsi que de la copie datée et signée d’une pièce d’identité officielle en cours de validité (carte nationale d’iden- tité, passeport…) de chaque Bénéficiaire (si réversion). De plus, durant le service de la rente, la copie datée et signée d’une pièce d’identité officielle en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport…) du(des) Bénéficiaire(s) devra être présentée une fois par an. Le règlement de la prestation se fera par chèque ou par virement : ⚫ en cas de vie : à l’ordre de l’Adhérent-Assuré exclusivement, ⚫ en cas de décès de l’Adhérent-Assuré : à l’ordre du(des) Bénéficiaire(s) désigné(s).

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision