Temps de réaction Clauses Exemplaires

Temps de réaction. Le temps de réaction couvre le délai dans lequel le fournisseur doit s’atteler à l’analyse d’un incident et à sa suppression, à compter du moment où l’incident a été annoncé. Il dépend du degré de priorité de l’incident et doit être contractuellement con- venu. Les parties conviennent du degré de priorité en fonction des besoins techniques et économiques du commanditaire.
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Temps de réaction. Le temps de réaction est la durée qui s’écoule entre le premier rappel ou feed-back d’un technicien de service de Faigle et l’heure de la réception du signalement d’une anomalie par le client à Faigle aux fins d’une analyse du problème / assistance par téléphone ou d’une prise de rendez-vous. Le temps de réaction est réglementé dans le contrat individuel en fonction du niveau de support qui y est convenu. Si aucun temps de réaction n’est conve- nu, Faigle est tenue de réagir à sa discrétion dans un délai raison- nable en tenant compte de la gravité de l’anomalie.
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Temps de réaction. Pendant les heures de travail normales, IBM rappelle en règle générale le client dans les deux heures suivant la réception d’une demande d’assistance pour un logiciel Cisco pris en charge. En cas de problème critique, elle le rappelle 24/24h et 7/7j. Si le problème ne peut pas être résolu au cours de cette première conversation téléphonique, IBM fixe les mesures plus approfondies requises pour trouver une solution technique au problème sur la base de ce premier appel. Si IBM le souhaite, l’assistance peut être fournie en langue anglaise. IBM ne peut être tenue pour responsable des retards dans les temps de réaction dus à des problèmes de système et de réseau.
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Temps de réaction temps entre le signalement d'un éventuel incident et la première réponse de Xxxxx. Le délai de réaction commence (i) à la réception de l'e-mail pendant les jours ouvrables belges entre 9 h 00 et 17 h 00 heure belge ou (ii) à la réception de l'e-mail en dehors des jours ouvrables belges au plus tôt à 9 h 00 heure belge le premier jour ouvrable belge suite à la réception de l'e-mail
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Temps de réaction. La durée jusqu'au début le plus tardif du traitement du dysfonctionnement par un employé de service d'UNISERV.
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Temps de réaction temps entre le signalement d'un éventuel incident et la première réponse de Rubyx. Le délai de réaction commence (i) à la réception de l'e-mail pendant les jours ouvrables belges entre 9 h 00 et 17 h 00 heure belge ou (ii) à la réception de l'e-mail en dehors des jours ouvrables belges au plus tôt à 9 h 00 heure belge le premier jour ouvrable belge suite à la réception de l'e-mail
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  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.