Etendue des prestations Clauses Exemplaires

Etendue des prestations. 4.1 L’étendue des prestations dues par le prestataire de ser- vices et la planification des échéances sont définies par convention individuelle dans le contrat.
Etendue des prestations. L'étendue des prestations à fournir est déterminée par le descriptif des prestations figurant dans l'Offre.
Etendue des prestations. 3.1 L’étendue des prestations de voyage est déterminée principalement par la description des prestations pour la période de voyage dans le catalogue de voyage en vi- gueur ainsi que grâce aux informations contenues dans la confirmation. Les prestations d‘ICO se composent du transport et de l’hébergement des Voyageurs dans la cabine réservée sur le bateau de croisière, des repas en pension complète pendant la croisière, ainsi que des frais portuaires, chacun se référant à la description du voyage dans le catalogue, à toutes les recommanda- tions et explications dudit catalogue ainsi qu‘aux infor- mations contenues dans la confirmation.
Etendue des prestations. Les prestations sont détaillées sur le contrat de maintenance. Les travaux d’entretien et de dépannages éventuels s’effectueront principalement pendant jours ou- vrables, du lundi au vendredi de 7h30 à 17h00. L’intervention pour l’entretien sera fixée par rendez- vous pris par ITI SA. En cas d’absence, le client s’engage à laisser libre accès à ses installations.
Etendue des prestations. Sans préjudice de l’article 2.3 des Conditions Générales et en fonction de l’option “entretien” ou “entretien et réparations” et éventuellement additionnellement “véhicule de remplacement”, le service “Add On Mobility” et le service « Pneus » choisis à l’article 5 des Conditions Particulières, le Prestataire de Services s’engage à régler les prestations suivantes fournies par un Concessionnaire BMW pour le Véhicule : Tous les travaux d’entretien suivant les prescriptions du carnet d’entretien BMW (électronique ou pas), dont le Client reconnaît avoir pris connaissance et en particulier: - tous les travaux d’entretien conformément aux intervalles de services comme indiquées dans le carnet d’entretien BMW ; - tous les travaux d’entretien comme traitement préventif ou contrôle que le Prestataire de Services juge nécessaire de son point de vue; - tous les travaux de remplacement de pièces suivant les prescriptions d’entretien BMW strictes, à savoir les filtres à huile, les filtres à air, les filtres à carburant, les filtres à pollen et les bougies d’allumage; - l‘appoint de tous les lubrifiants nécessaires selon les prescriptions d’entretien BMW, à savoir l’huile de moteur, l’huile de transmission, l’huile de pont arrière, le liquide de frein, le liquide hydraulique et l’huile et le gaz pour l’air conditionné, aux moments indiqués par l’intervalle de service. Est également comprise la fourniture d’antigel pour les vitres. Tous les éléments repris à l’‘article 2.1.
Etendue des prestations. La confirmation de l’ordre ou le contrat de fourniture détermine l’étendue et l’exécution des prestations. Les travaux de régie et les prix de régie afférents doivent être fixés par écrit, avant l’exécution des tra- vaux. Les travaux de régie seront décomptés sur la base des rapports sur les heures de travail visés par le commettant. Les prestations qui ne sont pas contenues dans la confirmation de l’ordre ou dans le contrat de fourni- ture doivent être convenues en la forme écrite et dé- dommagées en sus. L’entrepreneur confirmera en la forme écrite les prestations additionnelles comman- dées par oral. En l’absence d’opposition écrite du commettant dans un délai de 5 jours ouvrables, les prestations additionnelles sont réputées approuvées et les frais vont à la charge de ce dernier.
Etendue des prestations. 3.1 Contrat Pack heure : Crédit d'heures utilisable sur site ou en télémaintenance pour l'accompagnement et le suivi de votre parc informatique.
Etendue des prestations. 3.1 PARSHIP propose le test PARSHIP à chacun de ses clients. Le client répond à un questionnaire préparé selon des critères psychologiques dont les résultats et les données de comparaison statistiques permettent à PARSHIP d’élaborer un profil de personnalité individuel et automatisé du client.
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  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.