Etendue des prestations Clauses Exemplaires

Etendue des prestations. 4.1 L’étendue des prestations dues par le prestataire de ser- vices et la planification des échéances sont définies par convention individuelle dans le contrat.
Etendue des prestations. L'étendue des prestations à fournir est déterminée par le descriptif des prestations figurant dans l'Offre.
Etendue des prestations. 3.1 Contrat Pack heure : Crédit d'heures utilisable sur site ou en télémaintenance pour l'accompagnement et le suivi de votre parc informatique.
Etendue des prestations. 3.1 L’étendue des prestations de voyage est déterminée principalement par la description des prestations pour la période de voyage dans le catalogue de voyage en vi- gueur ainsi que grâce aux informations contenues dans la confirmation. Les prestations d‘ICO se composent du transport et de l’hébergement des Voyageurs dans la cabine réservée sur le bateau de croisière, des repas en pension complète pendant la croisière, ainsi que des frais portuaires, chacun se référant à la description du voyage dans le catalogue, à toutes les recommanda- tions et explications dudit catalogue ainsi qu‘aux infor- mations contenues dans la confirmation.
Etendue des prestations. 3.1 PARSHIP propose le test PARSHIP à chacun de ses clients. Le client répond à un questionnaire préparé selon des critères psychologiques dont les résultats et les données de comparaison statistiques permettent à PARSHIP d’élaborer un profil de personnalité individuel et automatisé du client.
Etendue des prestations. La confirmation de l’ordre ou le contrat de fourniture détermine l’étendue et l’exécution des prestations. Les travaux de régie et les prix de régie afférents doivent être fixés par écrit, avant l’exécution des tra- vaux. Les travaux de régie seront décomptés sur la base des rapports sur les heures de travail visés par le commettant. Les prestations qui ne sont pas contenues dans la confirmation de l’ordre ou dans le contrat de fourni- ture doivent être convenues en la forme écrite et dé- dommagées en sus. L’entrepreneur confirmera en la forme écrite les prestations additionnelles comman- dées par oral. En l’absence d’opposition écrite du commettant dans un délai de 5 jours ouvrables, les prestations additionnelles sont réputées approuvées et les frais vont à la charge de ce dernier.
Etendue des prestations. Les prestations sont détaillées sur le contrat de maintenance. Les travaux d’entretien et de dépannages éventuels s’effectueront principalement pendant jours ou- vrables, du lundi au vendredi de 7h30 à 17h00. L’intervention pour l’entretien sera fixée par rendez- vous pris par ITI SA. En cas d’absence, le client s’engage à laisser libre accès à ses installations.
Etendue des prestations. Sans préjudice de l’article 2.3 des Conditions Générales et en fonction de I’option "entretien" ou "entretien et réparations" et éventuellement additionnellement "véhicule de remplacement," le service "Add On Mobility" et le service "Pneus" choisis à l’article 5 des Conditions Particulières, le Prestataire de Services s’engage à régler les prestations suivantes fournies par un Concessionnaire BMW pour le Véhicule :
Etendue des prestations. Sans préjudice de l’article 2.3 des Conditions Générales et en fonction de l’option “entretien” ou “entretien et réparations” et éventuellement additionnellement “véhicule de remplacement”, le service “Add On Mobility” et le service « Pneus » choisis à l’article 5 des Conditions Particulières, le Prestataire de Services s’engage à régler les prestations suivantes fournies par un Concessionnaire BMW pour le Véhicule : Tous les travaux d’entretien suivant les prescriptions du carnet d’entretien BMW (électronique ou pas), dont le Client reconnaît avoir pris connaissance et en particulier: - tous les travaux d’entretien conformément aux intervalles de services comme indiquées dans le carnet d’entretien BMW ; - tous les travaux d’entretien comme traitement préventif ou contrôle que le Prestataire de Services juge nécessaire de son point de vue; - tous les travaux de remplacement de pièces suivant les prescriptions d’entretien BMW strictes, à savoir les filtres à huile, les filtres à air, les filtres à carburant, les filtres à pollen et les bougies d’allumage; - l‘appoint de tous les lubrifiants nécessaires selon les prescriptions d’entretien BMW, à savoir l’huile de moteur, l’huile de transmission, l’huile de pont arrière, le liquide de frein, le liquide hydraulique et l’huile et le gaz pour l’air conditionné, aux moments indiqués par l’intervalle de service. Est également comprise la fourniture d’antigel pour les vitres. Tous les éléments repris à l’‘article 2.1.
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