Common use of Travaux programmés Clause in Contracts

Travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité des Lignes FTTH, ainsi que celui du Raccordement au NRO, WarndtFibre peut être amenée à réaliser des travaux susceptibles d'affecter temporairement le bon fonctionnement desdits équipements. WarndtFibre s'efforcera, dans toute la mesure du possible, de réduire les perturbations qui peuvent en résulter pour l’Opérateur. En outre, et avant chaque intervention, WarndtFibre s’efforcera de transmettre à l’Opérateur, en respectant un préavis de 10 (dix) Jours Ouvrés avant la date prévue d’intervention, les dates, heures et durées prévisionnelles d'interruption du service. Dans le cas où les infrastructures sur lesquelles l’Opérateur dispose d’un droit d’usage sont seules susceptibles d'être affectées par les travaux, WarndtFibre convient avec lui de la plage horaire d'intervention dans les limites horaires relatives au SAV telles que précisées à l’Annexe 7. Dans le cas exceptionnel où, à la demande de l’Opérateur et après étude, les travaux programmés ont lieu à une heure non-ouvrable, les frais supplémentaires engagés par WarndtFibre sont à la charge de l’Opérateur. Un devis sera préalablement établi et transmis à l’Opérateur. Les interruptions de service dues à des travaux qui ont été programmés par WarndtFibre, soit avec un préavis de l’Opérateur supérieur à 10 (dix) Jours Ouvrés, soit en accord avec l’Opérateur et réalisés sur la plage horaire négociée, ne sont pas considérées comme incidents. A ce titre, elles ne sont pas prises en compte dans les engagements décrits ci-dessus.

Travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité des Lignes FTTH, ainsi que celui du Raccordement au NRO, WarndtFibre La RIT peut être amenée à réaliser des travaux susceptibles d'affecter temporairement le bon fonctionnement desdits équipements. WarndtFibre La RIT s'efforcera, dans toute la mesure du possible, de réduire les perturbations qui peuvent en résulter pour l’Opérateur. En outre, et avant chaque intervention, WarndtFibre La RIT s’efforcera de transmettre à l’Opérateur, en respectant un préavis de 10 (dix) Jours Ouvrés avant la date prévue d’intervention, les dates, heures et durées prévisionnelles d'interruption du service. Dans le cas où les infrastructures sur lesquelles l’Opérateur dispose d’un droit d’usage sont seules susceptibles d'être affectées par les travaux, WarndtFibre La RIT convient avec lui de la plage horaire d'intervention dans les limites horaires relatives au SAV telles que précisées à l’Annexe 7. Dans le cas exceptionnel où, à la demande de l’Opérateur et après étude, les travaux programmés ont lieu à une heure non-ouvrable, les frais supplémentaires engagés par WarndtFibre La RIT sont à la charge de l’Opérateur. Un devis sera préalablement établi et transmis à l’Opérateur. Les interruptions de service dues à des travaux qui ont été programmés par WarndtFibreLa RIT, soit avec un préavis de l’Opérateur supérieur à 10 (dix) Jours Ouvrés, soit en accord avec l’Opérateur et réalisés sur la plage horaire négociée, ne sont pas considérées comme incidents. A ce titre, elles ne sont pas prises en compte dans les engagements décrits ci-dessus.

Travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité des Lignes FTTH, ainsi que celui du Raccordement au NRO, WarndtFibre Fibragglo peut être amenée à réaliser des travaux susceptibles d'affecter temporairement le bon fonctionnement desdits équipements. WarndtFibre Fibragglo s'efforcera, dans toute la mesure du possible, de réduire les perturbations qui peuvent en résulter pour l’Opérateur. En outre, et avant chaque intervention, WarndtFibre Fibragglo s’efforcera de transmettre à l’Opérateur, en respectant un préavis de 10 (dix) Jours Ouvrés avant la date prévue d’intervention, les dates, heures et durées prévisionnelles d'interruption du service. Dans le cas où les infrastructures sur lesquelles l’Opérateur dispose d’un droit d’usage sont seules susceptibles d'être affectées par les travaux, WarndtFibre Fibragglo convient avec lui de la plage horaire d'intervention dans les limites horaires relatives au SAV telles que précisées à l’Annexe 7. Dans le cas exceptionnel où, à la demande de l’Opérateur et après étude, les travaux programmés ont lieu à une heure non-ouvrable, les frais supplémentaires engagés par WarndtFibre Fibragglo sont à la charge de l’Opérateur. Un devis sera préalablement établi et transmis à l’Opérateur. Les interruptions de service dues à des travaux qui ont été programmés par WarndtFibreFibragglo, soit avec un préavis de l’Opérateur supérieur à 10 (dix) Jours Ouvrés, soit en accord avec l’Opérateur et réalisés sur la plage horaire négociée, ne sont pas considérées comme incidents. A ce titre, elles ne sont pas prises en compte dans les engagements décrits ci-dessus.

Travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité des Lignes FTTH, ainsi que celui du Raccordement au NRO, WarndtFibre FIBRESO peut être amenée à réaliser des travaux susceptibles d'affecter temporairement le bon fonctionnement desdits équipements. WarndtFibre FIBRESO s'efforcera, dans toute la mesure du possible, de réduire les perturbations qui peuvent en résulter pour l’Opérateur. En outre, et avant chaque intervention, WarndtFibre Fibreso s’efforcera de transmettre à l’Opérateur, en respectant un préavis de 10 (dix) Jours Ouvrés avant la date prévue d’intervention, les dates, heures et durées prévisionnelles d'interruption du service. Dans le cas où les infrastructures sur lesquelles l’Opérateur dispose d’un droit d’usage sont seules susceptibles d'être affectées par les travaux, WarndtFibre Fibreso convient avec lui de la plage horaire d'intervention dans les limites horaires relatives au SAV telles que précisées à l’Annexe 78. Dans le cas exceptionnel où, à la demande de l’Opérateur et après étude, les travaux programmés ont lieu à une heure non-ouvrable, les frais supplémentaires engagés par WarndtFibre Fibreso sont à la charge de l’Opérateur. Un devis sera préalablement établi et transmis à l’Opérateur. Les interruptions de service dues à des travaux qui ont été programmés par WarndtFibreFibreso, soit avec un préavis de l’Opérateur supérieur à 10 (dix) Jours Ouvrés, soit en accord avec l’Opérateur et réalisés sur la plage horaire négociée, ne sont pas considérées comme incidents. A ce titre, elles ne sont pas prises en compte dans les engagements décrits ci-dessus.