EXEMPLE DE CONTRAT DE COMMISSIONCommission Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE COMMISSION SUR VENTESCommission Agreement • May 5th, 2020
Une commission sur ventes, correspondant à du montant HT facturé, est appliquée sous forme de remise sur le tarif public. Elle évolue selon les modalités précisées aux conditions particulières.
COMMISSION DE GARDE PECHE PARTICULIERCommission Agreement • May 5th, 2020
œuvres d’artCommission Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORTCommission Agreement • September 28th, 2016
Le présent contrat définit les conditions dans lesquelles un commissionnaire de transport organise, en son nom et pour le compte d'un commettant dénommé ci-après donneur d'ordre, le déplacement de marchandises.
Contrat de commission portant dépôt d’œuvres d’art en galerie en vue de leur venteCommission Agreement • May 5th, 2020
Le détail des frais liés à la mise en galerie d’un artiste non encore lié à long terme et en exclusivité avec la galerie sont détaillés dans l’annexe A faisant partie intégral du présent contrat.
Objet et domaine d’applicationCommission Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Fret Cargo International (F.C.I) organise, en son nom et pour le compte d’un commettant dénommé ci- après donneur d’ordre, le déplacement de marchandises.
CONTRAT DE COMMERCIALISATION DE BILLETTERIE EN LIGNECommission Agreement • May 5th, 2020
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 752 277 426, Dont le siège social est situé 24, impasse de Lapujade 31200 TOULOUSE,