Conditions Générales de FonctionnementConditions Générales De Fonctionnement • May 5th, 2020
Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d'affichage de notre salle d'attente. Elles peuvent vous être remises sous format papier à la clinique ou peuvent être téléchargées à l'adresse suivante www.clinvet‐lestulipes.fr .
Conditions générales de fonctionnementConditions Générales De Fonctionnement • December 13th, 2023
Pour l’établissement de soins vétérinaires des Drs BERG Cyril, BEDE Jodie et MARTINEZ ORTIN Sara, Mon Chat et Moi, vétérinaires pour chats.
ContractConditions Générales De Fonctionnement • May 5th, 2020
Conditions générales de fonctionnement de l’établissement de soins du Dr BAGUET Ludivine, cabinet vétérinaire du Petit chien Noir, 96 rue Alexandre Barbier 60590 Sérifontaine
Conditions générales de fonctionnementConditions Générales De Fonctionnement • February 23rd, 2016
Les actes effectués au sein de notre établissement de soins sont soumis aux présentes conditions générales de fonctionne- ment (CGF - Document en conformité avec l’article 22 de la Directive Services, l’article R 242-35 du Code de déontologie et l’article 8 de l’arrêté relatif aux établissements de soins du 13 mars 2015).
CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENTConditions Générales De Fonctionnement • October 4th, 2024
Ce document est rendu obligatoire par l’article 22 de la Directive Services, l’article R 242-35 du Code de déontologie et l’article 8 de l’arrêté relatif aux établissements de soins du 13 mars
Conditions générales de fonctionnement de la CLINIQUE VETERINAIRE DES CABRIERESConditions Générales De Fonctionnement • May 5th, 2020
Tout acte effectué sur un patient dans notre établissement est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.
Conditions générales de fonctionnement de l’établissement de soins « clinique vétérinaire des portes de Sologne », 4 rue de Lorris, 45500 GIENConditions Générales De Fonctionnement • May 5th, 2020
Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d'affichage de notre salle d'attente, elles peuvent vous être remises sous un format papier à la clinique.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENTConditions Générales De Fonctionnement • May 27th, 2020
Pour toute perte ou vol de votre carte bancaire, avertissez immédiatement votre agence Banque BCP ou contactez le Centre d’Opposition Cartes Bancaires :
CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DE LA CLINIQUE DE FAULQUEMONTConditions Générales De Fonctionnement • June 25th, 2021
Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d’affichage de notre salle d’attente, elles peuvent vous être remises sous forme papier à la clinique ou être consultées en ligne à l’adresse suivante : http://www.fr- vet.fr/
CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENTConditions Générales De Fonctionnement • May 5th, 2020