Conditions Générales de Banque pour les ParticuliersConditions Générales De Banque • March 29th, 2023
ContractConditions Générales De Banque • September 4th, 2015
Les relations entre le(s) titulaire(s) et/ou mandataire(s) de compte et/ ou de coffre (ci-après le(s) « Titulaire(s) » ou le(s) « Mandataire(s) » ou le(s) « Client(s) ») et la Banque de Luxembourg, société anonyme de droit luxembourgeois enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le n° B 5310, n° de sécurité sociale : 1953 2200 019, n° de TVA : LU 105 902 81, BIC (Bank
CONDITIONS GENERALES DE BANQUEConditions Générales De Banque • February 24th, 2023
CONDITIONS DE BANQUEConditions Générales De Banque • March 6th, 2019
Conditions GénéralesConditions Générales De Banque • May 5th, 2020
Ce contrat est conclu pour une durée indéterminée. Chacune de ses composantes étant évolutive, les dispositions appliquées sont celles en vigueur au moment où l’opération est passée. La loi applicable est la loi française. Le tribunal compétent est celui du lieu où nous sommes immatriculés.
Conditions Générales de Banque Applicables Aux Opérations Bancaires du Guichet de la Finance Islamique « alburaq »Conditions Générales De Banque • March 13th, 2022
Ce document a pour objectif de présenter les conditions de banque applicables aux opérations bancaires effectuées par le guichet finance islamique « alburaq » auprès de ses clients.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUEConditions Générales De Banque • May 14th, 2024
Les relations d'affaires entre le client (le « Client ») et Delen Private Bank Luxembourg S.A. ("la Banque") sont fondées sur la confiance mutuelle. La Banque met ses services à la disposition de son Client pour l'exécution d'ordres les plus variés. La diversité des opérations, leur grand nombre et la rapidité avec laquelle elles doivent souvent être traitées, exigent que dans l'intérêt de la sécurité juridique les droits et obligations mutuels soient définis par certaines règles générales.
ContractConditions Générales De Banque • April 24th, 2023
CONDITIONS GENERALES DE BANQUE A PARTIR DU 03 AVRIL 2023 A – TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS HORS TAXES ET TIMBRES FISCAUX I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE 1.1 Conditions d’ouverture de compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la convention de compte) 1.1.1.1 Compte chèque Gratuit 1.1.1.2 Compte d'épargne simple Gratuit 1.1.1.3 Dépôt à terme Gratuit 1.1.1.4 Compte d'épargne logement Gratuit 1.1.1.5 Plan épargne logement Gratuit 1.1.1.6 Compte sur livret (délivrance du livret d’épargne) N/A 1.1.1.7 Compte joint 1.1.1.7.1 Compte chèque Gratuit 1.1.1.7.2 Compte d’épargne Gratuit 1.1.1.8 Compte indivis 1.1.1.8.1 Compte chèques Gratuit 1.1.1.8.2 Compte d’épargne Gratuit 1.1.1.9 Autres types de comptes Gratuit 1.1.1.10 Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte (packages) Pas de dépôt pour les salariés 1.1.1.11 Assurance décès accidentel associé au compte chèque A partir de 3 028 1.2 Conditions de Clôture de compte 1.2.1 Compte