ContractConditions Générales De Prestations • February 29th, 2024
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS Article 1 - Pièces contractuellesLa Commande du Client est constituée du Devis accepté, le cas échéant de la description technique de la prestation annexée au Devis et de tout document référencé aux documents précédents ainsi que des présentes Conditions Générales qui constituent le socle de la négociation commerciale.Les Conditions Particulières constituées du Devis accepté, le cas échéant de la description technique de la prestation annexée au Devis et de l’ensemble des documents référencés aux documents précédents prévalent sur les présentes Conditions Générales auxquelles elles peuvent, le cas échéant déroger.Les dispositions de la Commande expriment l’intégralité de l’accord des Parties relatif à son objet. Elles annulent et remplacent toutes négociations, déclarations ou accords antérieurs relatifs à l’objet de la Commande tant écrits que verbaux.Les Conditions Particulières et les présentes Conditions Générales prévalent sur les conditions d’
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS – BRAIN WORK OFFICEConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
Cette prestation fait l’objet d’un contrat écrit entre l’utilisateur et l’entreprise de travail temporaire. L’objet exclusif de ce contrat est l’exécution d’une tâche précise et temporaire dénommée « mission » par la mise à la disposition de
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Prestations • March 10th, 2017
Extrait des conditions générales de prestations de Booking.c0m au 10 mars 2017 Cet extrait présente juste l'article 4.4. relatif au paiement facilité
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS CARIZYConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
CARIZY est une plateforme destinée à l’achat et la vente de véhicules automobiles. CARIZY assure l’intermédiation entre les Utilisateurs, assure (selon le choix de l’Utilisateur) l’enlèvement et la livraison du véhicule en vente et assiste les Utilisateurs dans la préparation des formalités de cession du véhicule mis en vente, aux termes et conditions définis par les présentes.
Conditions générales des prestations de Oh My Pet ! SIRET 835365255 00016Conditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • July 6th, 2023
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
Coachkass konceptraining, société agréée au titre de l’article L.129-1 du Code du Travail, a pour activité la dispense de Cours sportifs particuliers.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS GESTION INTERIMConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestations sont établies conformément aux articles L.1251-1 et suivants du Code du Travail sur le Travail Temporaire. Sauf indication contraire, les références aux articles de loi sont celles dudit code.
Conditions Générales de PrestationsConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
My Hotel ReputationConditions Générales De Prestations • May 5th, 2020
My Hotel Reputation est un service de la SARL JULAUG, société immatriculée au RCS de Angers 481 888 717. Le siège social de la SARL JULAUG est situé à Longuenée-en-Anjou, 49770, au 29 la Grée de l'Ormeau, France.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONSConditions Générales De Prestations • December 26th, 2019