Conditions générales de prestations de service (chef à domicile et ateliers « cuisine »)Conditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
Conditions Générales de Prestations de Service de l’offre DirectAvisConditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Prestations de Service (ci-après « CGPS ») entrent en vigueur à compter de la date de signature du bon de commande par le Client, sans préjudice d’autres documents contractuels en vigueur entre SOLOCAL et le Client.
Conditions générales de prestations de service (CGPS) de Bizerba Schweiz AGConditions Générales De Prestations De Service • June 12th, 2024
Conditions générales de prestations de service « Offre Social Clic »Conditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
SOLOCAL souhaite faire profiter ses clients de son expérience en matière de mise en œuvre de campagnes publicitaires sur Internet en associant à la commercialisation d’espaces publicitaires sur Facebook dont elle est une régie publicitaire, des services liés à la production, au paramétrage et à l’optimisation des campagnes sur ce média. L’Offre Social Clic, s’inscrit dans ce cadre en ce qu’elle permet aux entreprises de bénéficier d’une offre publicitaire « clé en main » permettant de diffuser leur Publicité dans le fil d’actualité Facebook, la colonne de droite Facebook et la boîte de réception Facebook Messenger (liste susceptible d’évoluer) des Utilisateurs pertinents aux fins de générer du trafic sur le site internet du Client ou l’URL qu’il aura préalablement choisie.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICEConditions Générales De Prestations De Service • September 5th, 2019
La société HIS (« Hélicoptère Ingénierie Système ») a développé une solution technologique qui permet de déclencher à distance l'éclairage des lieux publics pour faciliter les interventions des services d'urgence tels que les hélicoptères du SAMU et/ou les hélicoptères d'état. Cette solution technologique, dite E-BOO, est destinée aux communes et autres personnes morales de droit public qui souhaitent être équipées du coffret connecté permettant d'éclairer à distance un espace public situé sur leur territoire (terrain de sport, parc, parking...). En effet, une fois le coffret installé, les mairies et autres collectivités qui ont souscrit à ce service sont répertoriées dans les registres des services de secours et d'urgence et peuvent bénéficier du service d'éclairage à distance.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICEConditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
Le Client, déclare et reconnaît souscrire à la présente Offre commercialisée en France sur le web par SOLOCAL, société anonyme au capital de 881 108 385,30 euros, ayant son siège social au 204, Rond- point du Pont de Sèvres, 92649 Boulogne-Billancourt cedex, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 444 212 955, sous les conditions suivantes :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONS DE SERVICEConditions Générales De Prestations De Service • April 1st, 2019
Conditions Générales de prestations de serviceConditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
DJUBEE SAS développe et réalise des sites internet et des applications mobiles clés en main pour les coachs sportifs dans les conditions détaillées ci-après.
CONDITIONS GENERALES DES PRESTATIONS DE SERVICEConditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de fournitures et d’utilisation de l’offre CM’IN Box de CHARTRES métropole innovations numériques (ci-après CM’IN), tel que défini ci-après.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICEConditions Générales De Prestations De Service • May 5th, 2020
TENNANT S.A.Conditions Générales De Prestations De Service • September 27th, 2016
GENERALITES. Toutes les fournitures de prestations de service et/ou devis de prestations de service produits par Tennant S.A. (« Tennant ») ou ses représentants agréés sont sous condition de l’accord du Client sur les documents suivants (dans l’ordre de priorité) : (1) une Spécification du Matériel acceptée et signée par les deux parties (ou tout autre forme d’accord) ; (2) un devis émanant de Tennant ; (3) le Contrat de prestations de service de Tennant ; et (4) les présentes Conditions Générales (ci-après collectivement désignés le « Contrat »). Ce Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre Tennant et le Client et se substitue à tous les autres contrats et engagements, qu’ils soient écrits ou oraux, entre les parties relativement à l’objet du Contrat. Tennant rejette expressément l’inclusion de toute disposition différente ou additionnelle proposée par le Client et subordonne son obligation d’exécution à l’accord du Client aux présentes conditions générales.