Conditions Générales De Vente De Prestations De Services Sample Contracts

CONDITIONS GENERALES DE VENTES PRESTATIONS DE SERVICES
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • February 14th, 2022

NEW OXATIS SASU (Groupe CMA CGM), ci-après dénommée « NEW OXATIS », au capital de 6.155.000€- située au 4 Bd Jacques Saadé – Quai d’Arenc – 13235 MARSEILLE Cedex 02, France – RCS MARSEILLE 831 239 744– SIRET 831 239 744

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES (CGV)
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • October 4th, 2024

Optimal RH est une solution logicielle SIRH éditée par la société SO RH NC qui permet de dématérialiser et de décentraliser de nombreuses tâches liées aux Ressources Humaines dans l’entreprise. Optimal RH est une solution SaaS (Software as a Service), distribuée en Nouvelle-Calédonie par la société SKAZY, qui offre un large éventail de fonctionnalités, en étant évolutive et ergonomique. Il existe différents modules pour offrir une expérience sur-mesure, adaptée à chaque entreprise : aux rubriques Congés et Absences, véritable socle de la solution, il est possible d’adjoindre des modules Pointage, Notes de Frais, Carrières, Planning, ...

Conditions générales de Vente/Prestations de Services
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020

Sauf stipulation contraire, expresse et préalable, figurant au contrat, toutes nos offres et nos contrats sont soumis à nos conditions générales de ventes exposées ci-dessous. Le client est censé en avoir pris connaissance et accepté toutes les clauses. Nos offres sont valables 1 mois à dater de leur émission.

Conditions générales de vente de prestations de services de la société ALTERDOME
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020

Les présentes conditions générales de prestations des services ont pour objet de définir l’ensemble des modalités et conditions générales d’exécution des prestations commandées par le client à la société ALTERDOME. Le client reconnait avoir pris connaissance au moment de la passation de la commande des présentes conditions générales et déclare expressément les accepter sans réserve.

Contract
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Conditions Générales De Vente De Prestations De Services • May 5th, 2020

GESTA Particulier – Gestion Administrative pour Particulier, raison individuelle représentée par Madame Tchamali Deborah GARCIA, sa Fondatrice & Directrice Générale.