CONDITIONS GENERALES D’INSCRIPTION AU DUEFConditions Générales d'Inscription • January 27th, 2017
La délivrance de l’attestation de préinscription du Carré international vaut pour acceptation des «Conditions Générales» listées ci-dessous.
Conditions générales d’inscription au camp polysport d’été 2024 - du 14 au 18 octobre 2024Conditions Générales D’inscription • August 30th, 2024
Le camp polysport d’été 2024, organisé par le Service des sports, manifestations et maintenance de la Ville de Nyon, aura lieu du 14 au 18 octobre 2024.
CONDITIONS GÉNÉRALES D´INSCRIPTION AU FICHIER EQUIPMOTORConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
Une fois le 2 roues gravé et enregistré, le propriétaire reçoit une attestation d´inscription de gravage en double exem- plaire. Ce document doit être remis à votre assureur.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION AU COURS 2018-19Conditions Générales d'Inscription • January 11th, 2018
Conditions Générales d’InscriptionConditions Générales D’inscription • March 20th, 2024
Les présentes conditions générales d’inscription s'appliquent, à l'exclusion de toute autre disposition, à toute inscription d'un exposant (l’« Exposant ») au Wedding Planner Event se déroulant le 25 avril 2024 à Paris (ci-après l'« Evènement »), organisé par Choose Paris Region, association loi 1901, (SIRET 802 060 814 00034) sise 2 rue Simone Veil – 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, et représentée par son Directeur général, M. Lionel GROTTO.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'INSCRIPTION ET RÈGLEMENT INTÉRIEURConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
Ces conditions générales s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par le HangArt, elles s’appliquent également en nom des professeurs indépendants représentés et des partenaires Danse, Arts Martiaux et Fitness du HangArt.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTIONConditions Générales d'Inscription • August 22nd, 2024
Conditions Générales d’Inscription aux services de Téléphonie Fixe et Internet AKEO TÉLÉCOM 09/2018Conditions Générales D’inscription • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles AKEO fournira au Client, qui l’accepte, le Service. Toute utilisation du Service est subordonnée au respect du Contrat de Service dont il reconnaît expressément avoir eu connaissance lors de son inscription et en accepter les termes. La société AKEO Télécom est partenaire de l’opérateur national sous licence d’état SFR et utilise son réseau pour acheminer les communications et pour commercialiser le Service Internet haut débit AKEO Télécom. Le Client donne mandat à AKEO Télécom afin d’effectuer, en son nom et pour son compte, auprès de l’OBL, l’ensemble des démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présélection ou de l’Abonnement Téléphonique pour ses Lignes. Le mandat de présélection, de dégroupage partiel ou de dégroupage total donné à AKEO Télécom correspond à un mandat effectif auprès de l’opérateur SFR.
1-DEFINITIONSConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
Les CGV ont pour objet de définir les conditions selon lesquelles ARAVIS-VACANCES vous fournit le service, et selon lesquelles vous souscrivez et utilisez ce service. Le simple fait de souscrire au service implique que vous acceptez de manière pleine et entière les CGV ainsi que les Conditions particulières applicables à votre Offre commerciale.
ContractConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’INSCRIPTION AUX SERVICES NEUFBOX DE SFR (ADSL ET FIBRE OPTIQUE)Conditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
ContractConditions Générales D’inscription • December 14th, 2022
Les présentes conditions Générales d’inscription s’appliquent à tous les programmes sportifs et les croisières pour enfants (colonies de vacances), adultes et familles, se déroulant en France (métropolitaine et Antilles).
CONDITIONS GENERALES D'INSCRIPTION AUX SERVICES DIRLAND-TELECOMConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’INSCRIPTION AUX SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE D’AKEO TELECOMConditions Générales d'Inscription • May 5th, 2020